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  3. Code de la sécurité sociale
  4. Partie législative
  5. Livre VII : Régimes divers - Dispositions diverses
  6. Titre V : Dispositions particulières à la Guadeloupe, à la Guyane, à la Martinique, à La Réunion, à Saint-Barthélemy et à Saint-Martin
  7. Chapitre 2 : Organisation administrative et financière - Contentieux
  8. Section 3 : Dispositions relatives aux caisses d'allocations familiales.
  9. Article L752-7

Code de la sécurité sociale - Article L752-7

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
1 juillet 1991

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Version
Mise à jour en retard — b6352732-b8a7-4ee9-894d-b46170394bdc
Début de validité
1 juillet 1991
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 23 juillet 2026 à 22h52
Import Jurisfac
18 octobre 2026 à 14h32 — e51ba9b7-fd3c-4f35-a924-a6537c9aae16
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006744446/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000006744446/article-l752-7/versions/b6352732-b8a7-4ee9-894d-b46170394bdc/
Sommaire du texte
  1. Partie législative Consulter cette section
    1. Livre I : Généralités - Dispositions communes à tout ou partie des régimes de base Consulter cette section

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    2. Livre II : Organisation du régime général, action de prévention, action sanitaire et sociale des caisses Consulter cette section

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    3. Livre III : Dispositions relatives aux assurances sociales et à diverses catégories de personnes rattachées au régime général Consulter cette section

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    4. Livre IV : Accidents du travail et maladies professionnelles (Dispositions propres et dispositions communes avec d'autres branches) Consulter cette section

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    5. Livre V : Prestations familiales et prestations assimilées Consulter cette section

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    6. Livre VI : Dispositions applicables aux travailleurs indépendants Consulter cette section

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    7. Livre VII : Régimes divers - Dispositions diverses Consulter cette section
      1. Titre I : Régimes spéciaux Consulter cette section

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      2. Titre IV : Assurance volontaire Consulter cette section

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      3. Titre V : Dispositions particulières à la Guadeloupe, à la Guyane, à la Martinique, à La Réunion, à Saint-Barthélemy et à Saint-Martin Consulter cette section
        1. Chapitre 1er : Généralités. Consulter cette section

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        2. Chapitre 2 : Organisation administrative et financière - Contentieux Consulter cette section
          1. Section 1 : Dispositions communes aux caisses générales de sécurité sociale et aux caisses d'allocations familiales. Consulter cette section

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          2. Section 2 : Dispositions relatives aux caisses générales de sécurité sociale. Consulter cette section

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          3. Section 2 : Dispositions relatives aux caisses générales de sécurité sociale. Consulter cette section

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          4. Section 3 : Dispositions relatives aux caisses d'allocations familiales. Consulter cette section
            1. Article L752-7
            2. Article L752-8
            3. Article L752-9
            4. Article L752-9
          5. Section 5 : Dispositions diverses. Consulter cette section

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          6. Section 4 : Contentieux Consulter cette section

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          7. Section 5 : Dispositions diverses. Consulter cette section

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        3. Chapitre 3 : Assurances sociales. Consulter cette section

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        4. Chapitre 4 : Accidents du travail Consulter cette section

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        5. Chapitre 5 : Prestations familiales et prestations assimilées Consulter cette section

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        6. Chapitre 6 : Régimes des travailleurs indépendants non agricoles Consulter cette section

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        7. Chapitre 7 : Allocations aux personnes âgées - Allocation aux adultes handicapés Consulter cette section

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        8. Chapitre 8 : Dispositions diverses. Consulter cette section

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        9. Chapitre 8 : Dispositions diverses. Consulter cette section

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      4. Titre VI : Assurés résidant à l'étranger Consulter cette section

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      5. Titre VI : Assurés résidant à l'étranger Consulter cette section

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    8. Livre VIII : Allocations aux personnes âgées - Allocation aux adultes handicapés - Aides à l'emploi pour la garde des jeunes enfants - Aides aux collectivités et organismes logeant à titre temporaire des personnes défavorisées ou gérant des aires d'accueil des gens du voyage - Protection complémentaire en matière de santé Consulter cette section

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    9. Livre IX : Dispositions relatives à la protection sociale complémentaire et supplémentaire des salariés et non salariés et aux institutions à caractère paritaire Consulter cette section

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  2. Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat Consulter cette section

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  3. Partie réglementaire - Décrets simples Consulter cette section

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  4. Partie réglementaire - Arrêtés Consulter cette section

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  5. Annexes Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Sommaire

  1. Partie législative Consulter cette section
    1. Livre I : Généralités - Dispositions communes à tout ou partie des régimes de base Consulter cette section

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    2. Livre II : Organisation du régime général, action de prévention, action sanitaire et sociale des caisses Consulter cette section

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    3. Livre III : Dispositions relatives aux assurances sociales et à diverses catégories de personnes rattachées au régime général Consulter cette section

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    4. Livre IV : Accidents du travail et maladies professionnelles (Dispositions propres et dispositions communes avec d'autres branches) Consulter cette section

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    5. Livre V : Prestations familiales et prestations assimilées Consulter cette section

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    6. Livre VI : Dispositions applicables aux travailleurs indépendants Consulter cette section

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    7. Livre VII : Régimes divers - Dispositions diverses Consulter cette section
      1. Titre I : Régimes spéciaux Consulter cette section

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      2. Titre IV : Assurance volontaire Consulter cette section

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      3. Titre V : Dispositions particulières à la Guadeloupe, à la Guyane, à la Martinique, à La Réunion, à Saint-Barthélemy et à Saint-Martin Consulter cette section
        1. Chapitre 1er : Généralités. Consulter cette section

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        2. Chapitre 2 : Organisation administrative et financière - Contentieux Consulter cette section
          1. Section 1 : Dispositions communes aux caisses générales de sécurité sociale et aux caisses d'allocations familiales. Consulter cette section

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          2. Section 2 : Dispositions relatives aux caisses générales de sécurité sociale. Consulter cette section

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          3. Section 2 : Dispositions relatives aux caisses générales de sécurité sociale. Consulter cette section

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          4. Section 3 : Dispositions relatives aux caisses d'allocations familiales. Consulter cette section
            1. Article L752-7
            2. Article L752-8
            3. Article L752-9
            4. Article L752-9
          5. Section 5 : Dispositions diverses. Consulter cette section

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          6. Section 4 : Contentieux Consulter cette section

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          7. Section 5 : Dispositions diverses. Consulter cette section

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        3. Chapitre 3 : Assurances sociales. Consulter cette section

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        4. Chapitre 4 : Accidents du travail Consulter cette section

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        5. Chapitre 5 : Prestations familiales et prestations assimilées Consulter cette section

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        6. Chapitre 6 : Régimes des travailleurs indépendants non agricoles Consulter cette section

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        7. Chapitre 7 : Allocations aux personnes âgées - Allocation aux adultes handicapés Consulter cette section

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        8. Chapitre 8 : Dispositions diverses. Consulter cette section

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        9. Chapitre 8 : Dispositions diverses. Consulter cette section

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      4. Titre VI : Assurés résidant à l'étranger Consulter cette section

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      5. Titre VI : Assurés résidant à l'étranger Consulter cette section

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    8. Livre VIII : Allocations aux personnes âgées - Allocation aux adultes handicapés - Aides à l'emploi pour la garde des jeunes enfants - Aides aux collectivités et organismes logeant à titre temporaire des personnes défavorisées ou gérant des aires d'accueil des gens du voyage - Protection complémentaire en matière de santé Consulter cette section

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    9. Livre IX : Dispositions relatives à la protection sociale complémentaire et supplémentaire des salariés et non salariés et aux institutions à caractère paritaire Consulter cette section

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  2. Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat Consulter cette section

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  3. Partie réglementaire - Décrets simples Consulter cette section

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  4. Partie réglementaire - Arrêtés Consulter cette section

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  5. Annexes Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte


Les caisses d'allocations familiales ont pour rôle d'assurer le service des prestations familiales et d'exercer une action sociale en faveur de leurs ressortissants et de leurs familles dans le cadre d'un programme particulier défini par arrêté interministériel après avis de leurs conseils d'administration et du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales.

Le financement de cette action sociale est assuré par l'affectation d'un pourcentage, fixé par arrêté interministériel, des ressources de chaque caisse, telles qu'elles sont mentionnées à l'article L. 241-6.

Historique

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Évolution juridique

  1. 21 décembre 1985 Version L752-7 — MODIFIE
  2. 1 juillet 1991 Version L752-7 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

  1. Connue le 18 octobre 2026 à 14h32Correction des données source
  2. Connue le 18 octobre 2026 à 14h32Correction des données source
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Article L752-8 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Concordances

  • CONCORDANCE Code de la sécurité sociale L726 al. 1, al. 2

Création et codification

  • CODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Décret 85-1353 1985-12-17

Modifications et abrogations

  • MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Loi n°91-738 du 31 juillet 1991 - art. 13 () JORF 1er août 1991 en vigueur le 1er juillet 1991

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 10 mars 1997 - art. 1 (V)
  • CITATION Code de la sécurité sociale. - art. D752-2-1 (V)
  • CITATION Code de la sécurité sociale. - art. L241-6 (V)
  • CITATION Code de la sécurité sociale. - art. L752-1 (VD)
  • CITATION Code de la sécurité sociale. - art. R142-3 (V)
  • CITATION Code rural - art. L762-2 (VT)
  • CITATION Code rural ancien - art. 1142-17 (Ab)
  • CITATION Code rural ancien - art. 1142-20 (Ab)
  • CITATION Code rural ancien - art. 1142-21 (Ab)
  • CITATION Code rural et de la pêche maritime - art. L752-9 (V)
  • CITATION Code rural et de la pêche maritime - art. L762-1-1 (VT)
  • CITATION Code rural et de la pêche maritime - art. L762-11 (VT)
  • CITATION Code rural et de la pêche maritime - art. L762-12 (VT)
  • CITATION Code rural et de la pêche maritime - art. L781-3 (VD)
  • CITATION Code rural et de la pêche maritime - art. L781-4 (VD)

Autres relations

  • SPEC_APPLI Version publiée au Journal officiel — Loi 91-738 1991-07-31 art. 16 I

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFICATION Article 13

Citations

  • CITATION Article L241-6
  • CITATION Article L241-6
  • CITATION Article L241-6
  • CITATION Article L241-6
  • CITATION Article L241-6
  • CITATION Article L241-6
  • CITATION Article L241-6
  • CITATION Article L241-6
  • CITATION Article L241-6
  • CITATION Article L241-6
  • CITATION Article L241-6
  • CITATION Article L241-6
  • CITATION Article L241-6
  • CITATION Article L241-6
  • CITATION Article L241-6
  • CITATION Article L241-6
  • CITATION Article L241-6
  • CITATION Article L241-6
  • CITATION Article L241-6
  • CITATION Article L241-6
  • CITATION Article L241-6
  • CITATION Article L241-6
  • CITATION Article L241-6
  • CITATION Article L241-6
  • CITATION Article L241-6
  • CITATION Article L241-6
  • CITATION Article L241-6
  • CITATION Article L241-6
  • CITATION Article L241-6

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
23 juillet 2026 à 22h52
Date de l’import Jurisfac
18 octobre 2026 à 14h32
Identifiant de l’import Jurisfac
e51ba9b7-fd3c-4f35-a924-a6537c9aae16
Archive
LEGI_20260723-224400.tar.gz ↗
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