Décret n° 57-549 du 2 mai 1957 portant institution de l'ordre des Arts et de lettres. - Article 15
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 308a25d0-9e66-4ecf-b06b-067560fbdeea
- Début de validité
- 7 janvier 2012
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000025114168/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000025114168/article-15/versions/308a25d0-9e66-4ecf-b06b-067560fbdeea/
Sommaire du texte
Texte
L'insigne de l'ordre des Arts et des lettres est une croix double face à huit branches comportant chacune deux extrémités terminées par une boule dorée.
L'insigne de chevalier est en argent ; celui d'officier en vermeil ; celui de commandeur en or.
Chacune des branches est émaillée vert, sertie d'une arabesque. Le motif central comporte un monogramme : A. L. entrelacés, serti d'une moulure.
Le revers est semblable à l'avers, mais le centre reçoit sur fond d'émail blanc une effigie de la République et le listel qui l'entoure porte l'inscription " Ordre des Arts et des lettres ”.
La croix est suspendue au ruban par une bélière supportée par une croisée de deux liens aplatis.
L'insigne de chevalier, d'un diamètre de 40 millimètres, est suspendu à un ruban de 37 millimètres de largeur comprenant 5 bandes vertes de 5,5 millimètres, intercalées de 4 filets blancs de 2,4 millimètres.
L'insigne d'officier, d'un diamètre de 40 millimètres, est suspendu à un ruban comme décrit ci-dessus, mais avec une rosette de 27 millimètres de diamètre.
L'insigne de commandeur, d'un diamètre de 55 millimètres, avec bélière rehaussée d'une couronne dorée, est suspendu à une cravate verte rayée de blanc.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2012-19 du 4 janvier 2012 - art. 2
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 2