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Décret n° 57-549 du 2 mai 1957 portant institution de l'ordre des Arts et de lettres. - Article 6

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Mise à jour en retard — 3c494875-deaf-43cc-a130-5e9186046d73
Début de validité
7 janvier 2012
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000025114186/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000025114186/article-6/versions/3c494875-deaf-43cc-a130-5e9186046d73/
Sommaire du texte

Les promotions ont lieu trois fois par an, l'une d'elles étant consacrée aux ressortissants étrangers. Les nominations et promotions sont prononcées, après avis du conseil de l'ordre, par arrêté du ministre chargé de la culture. Celles relevant de l'article 3 font l'objet d'une publication au Bulletin officiel des décorations, médailles et récompenses.

Entre chacune des promotions, il peut être accordé à titre exceptionnel des nominations ou des promotions à l'occasion de cérémonies ou de manifestations présidées par un membre du Gouvernement ou son représentant.

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