Code du sport - Article A322-75
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 148e3be1-76c7-4271-b0e3-2280cd4dd9ca
- Début de validité
- 1 avril 2012
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000025393869/2026-10-27
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000025393869/article-a322-75/versions/148e3be1-76c7-4271-b0e3-2280cd4dd9ca/
Sommaire du texte
Texte
Au sens de la présente section, la plongée en exploration correspond à la pratique de la plongée en dehors de toute action d'enseignement.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 janvier 2012 - art. 1
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Article 1