Code de l'éducation - Article D321-20
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — b6103b77-16aa-4c20-9655-f1791b801a7d
- Début de validité
- 1 septembre 2015
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000029625853/2026-10-27
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000029625853/article-d321-20/versions/b6103b77-16aa-4c20-9655-f1791b801a7d/
Sommaire du texte
Texte
Chacun des trois premiers cycles prévus à l'article D. 311-10 comporte une équipe pédagogique mise en place sous la responsabilité du directeur de l'école et composée des enseignants de l'école exerçant dans le cycle considéré.
L'équipe pédagogique de cycle élabore le projet pédagogique, veille à sa mise en œuvre et assure son évaluation interne.
Si elle le juge utile, l'équipe pédagogique de chaque cycle peut consulter toute personne intervenant durant le temps scolaire.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Concordances
- CONCORDANCE Version publiée au Journal officiel — Décret 91-891 1991-09-09 art. 4
- CONCORDE Version publiée au Journal officiel — Décret n°91-891 du 9 septembre 1991 - art. 4 (Ab)
Création et codification
- CODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°2006-583 du 23 mai 2006
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — DÉCRET n°2014-1231 du 22 octobre 2014 - art. 3
Citations
- CITATION Code de l'éducation - art. D311-10 — Cible absente ou non résolue
- CITATION Code de l'éducation - art. D311-8 (VD)
- CITATION Code de l'éducation - art. D321-22 (V)
- CITATION Code de l'éducation - art. D321-23 (V)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Article 3
Citations
- CITATION Article D311-10