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Arrêté du 2 juin 2015 portant création de la spécialité « conducteur d'engins : travaux publics et carrières » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance - Article 6

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Mise à jour en retard — 142c2031-5175-4e91-927b-0cc8423330e6
Début de validité
26 juin 2015
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 30 juillet 2025 à 21h58
Import Jurisfac
18 septembre 2026 à 06h43 — 4a7da7f0-dc42-46ba-b7c7-9a9590939983
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000030775621/2026-10-27
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000030775621/article-6/versions/142c2031-5175-4e91-927b-0cc8423330e6/
Sommaire du texte


Le règlement d'examen de la spécialité « conducteur d'engins : travaux publics et carrières » de brevet professionnel est fixé en annexe III au présent arrêté. La définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation est fixée en annexe IV au présent arrêté

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  1. Version 6 — ABROGE_DIFF

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