Arrêté du 4 juillet 2025 portant abrogation de la spécialité « conducteur d'engins : travaux publics et carrières » de brevet professionnel - Article 2

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Version: Mise à jour en retard — 0b88a902-34a1-4efc-b75f-e67f1c5933aa
Source: Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 30 juillet 2025 à 21h58
Import Jurisfac: 18 septembre 2026 à 06h43 — 4a7da7f0-dc42-46ba-b7c7-9a9590939983
Page officielle: https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000052003830/2026-10-27
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Sommaire du texte

A abrogé les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 2 juin 2015
Art. 1, Art. 2, Art. 2 bis, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. Annexe

ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 2 juin 2015 (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 2 juin 2015 - art. 1 (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 2 juin 2015 - art. 10 (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 2 juin 2015 - art. 11 (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 2 juin 2015 - art. 12 (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 2 juin 2015 - art. 2 (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 2 juin 2015 - art. 2 bis (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 2 juin 2015 - art. 3 (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 2 juin 2015 - art. 4 (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 2 juin 2015 - art. 5 (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 2 juin 2015 - art. 6 (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 2 juin 2015 - art. 7 (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 2 juin 2015 - art. 8 (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 2 juin 2015 - art. 9 (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 2 juin 2015 - art. Annexe (VT)

ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 2 juin 2015 portant création de la spécialité « conducteur d'engins : travaux publics et carrières » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 10
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 11
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 12
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2 bis
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe