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  3. Arrêté du 2 juin 2015 portant création de la spécialité « conducteur d'engins : travaux publics et carrières » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance
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Arrêté du 2 juin 2015 portant création de la spécialité « conducteur d'engins : travaux publics et carrières » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance - Article 9

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
26 juin 2015
Fin de vigueur
31 décembre 2029

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Aujourd’hui Version initiale

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 8094d23e-f0f5-4396-9c9f-c13b2503a807
Début de validité
26 juin 2015
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 30 juillet 2025 à 21h58
Import Jurisfac
18 septembre 2026 à 06h43 — 4a7da7f0-dc42-46ba-b7c7-9a9590939983
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000030775623/2026-10-27
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000030775623/article-9/versions/8094d23e-f0f5-4396-9c9f-c13b2503a807/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 2 bis
  4. Article 3
  5. Article 4
  6. Article 5
  7. Article 6
  8. Article 7
  9. Article 8
  10. Article 9
  11. Article 10
  12. Article 11
  13. Article 12
  14. Article Annexe
  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 2 bis
  4. Article 3
  5. Article 4
  6. Article 5
  7. Article 6
  8. Article 7
  9. Article 8
  10. Article 9
  11. Article 10
  12. Article 11
  13. Article 12
  14. Article Annexe
  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte


Les correspondances entre, d'une part, les épreuves de l'examen organisé conformément à l'arrêté du 3 septembre 1997 modifié susvisé et, d'autre part, les épreuves de l'examen défini par le présent arrêté sont précisées en annexe V au présent arrêté.
La durée de validité des notes que le candidat demande à conserver obtenues aux épreuves de l'examen subi suivant les dispositions de l'arrêté du 3 septembre 1997 modifié susvisé est reportée, dans les conditions prévues à l'alinéa précédent, dans le cadre de l'examen organisé selon les dispositions du présent arrêté, conformément aux articles D. 337-107 et D. 337-115 du code de l'éducation et à compter de la date d'obtention de ce résultat.

Notes


Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 26 juin 2015 Version 9 — ABROGE_DIFF

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 juillet 2025 - art. 2

Citations

  • CITATION Code de l'éducation - art. D337-107
  • CITATION Code de l'éducation - art. D337-115

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-107
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-115
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-107
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-115
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-107
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-115
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-107
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-115
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-107

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
30 juillet 2025 à 21h58
Date de l’import Jurisfac
18 septembre 2026 à 06h43
Identifiant de l’import Jurisfac
4a7da7f0-dc42-46ba-b7c7-9a9590939983
Archive
LEGI_20250730-215254.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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