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Arrêté du 16 février 1977 relatif au baccalauréat de technicien musique (options Instrument et Danse) - Article 2

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
1 septembre 2016
Fin de vigueur
22 février 2222

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Aujourd’hui Version initiale

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — e469d650-cdeb-419b-8ac8-f04292ad00f0
Début de validité
1 septembre 2016
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000032666920/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000032666920/article-2/versions/e469d650-cdeb-419b-8ac8-f04292ad00f0/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Annexes Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
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  1. Texte
  2. Historique
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Texte

L'annexe I définit la liste, les durées et les coefficients des épreuves de l'examen. L'annexe II définit le contenu des épreuves à caractère professionnel. Les épreuves d'enseignement général sont définies par notes de service du ministre chargé de l'éducation nationale et par l'annexe II modifiée de l'arrêté du 10 août 1972.

La valeur de chaque épreuve est exprimée par une note variant de 0 à 20 points entiers. La note de chaque épreuve est affectée d'un coefficient figurant à l'annexe I du présent arrêté.

Pour les candidats qui se présentent au titre de la promotion sociale ou de la formation continue et qui sont dispensés de l'épreuve de langue vivante étrangère conformément aux dispositions de l'article 7 du décret no 68-1008 du 20 novembre 1968 modifié susvisé, le coefficient de cette épreuve s'ajoutera à celui de l'épreuve d'interprétation musicale pour l'option instrument et de l'épreuve d'interprétation chorégraphique pour l'option danse.

Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 1 septembre 2002 Version 2 — MODIFIE
  2. 1 septembre 2016 Version 2 — ABROGE_DIFF Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 juillet 2019 - art. 5 (VD)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 11 mai 2016 - art. 3

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 3

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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