Arrêté du 5 septembre 2016 portant création de la mention « activités de la forme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » - Article 2
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
- Fin de vigueur
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 8c1c6f21-fcf8-44b6-bedd-091a9256ca82
- Début de validité
- 1 janvier 2017
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 11 septembre 2025 à 21h54
- Import Jurisfac
- 21 septembre 2026 à 01h18 — b078e402-d627-42c0-89a3-5900cdad73a1
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000033106844/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000033106844/article-2/versions/8c1c6f21-fcf8-44b6-bedd-091a9256ca82/
Sommaire du texte
Texte
Cette mention est délivrée au titre de l'une des options suivantes :
- option « cours collectifs » ;
- option « haltérophilie, musculation ».
Notes
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 juillet 2025 - art. 11 (V)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 11