Arrêté du 13 décembre 2018 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d'Etat d'infirmier - Article 5
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 05f3d781-2485-4422-a411-94ee567b4b79
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 25 février 2026 à 22h33
- Import Jurisfac
- 9 octobre 2026 à 08h06 — 50a2964b-d1af-41d7-aa03-f24f5510cc40
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000037817572/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000037817572/article-5/versions/05f3d781-2485-4422-a411-94ee567b4b79/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 juillet 2009Art. 25, Art. 26, Art. 32, Art. 39, Art. 41
Historique
Évolution juridique
La source ne fournit aucune version datée exploitable.
Corrections de données
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2009 - art. 25 (VT)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2009 - art. 26 (VT)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2009 - art. 32 (VT)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2009 - art. 39 (VT)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2009 - art. 41 (VT)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 25
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 26
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 32
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 39
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 41