Arrêté du 24 novembre 2005 relatif à l'identification du cheptel porcin - Article Annexe
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — ff21eedf-3b42-413d-8f42-aee05a6b2545
- Début de validité
- 1 janvier 2019
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000037844830/2026-10-31
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000037844830/article-annexe/versions/ff21eedf-3b42-413d-8f42-aee05a6b2545/
Sommaire du texte
Texte
L'annexe de l'arrêté du 24 novembre 2005 susvisé est modifiée (version 14.00) et est publiée au Bulletin officiel du ministère en charge de l'agriculture. Elle peut être consultée à l'adresse suivante :
http :// info. agriculture. gouv. fr/ gedei/ site/ bo-agri/ document _ administratif-88df7284-7a78-4932-a0ce-5edddd1df964.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 13 décembre 2018 - art. 2
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 2