Arrêté du 13 avril 2021 relatif aux diplômes nationaux d'études spécialisées vétérinaires - Article 10

- ARRÊTÉ du 31 juillet 2014

Art. 1, Sct. Titre Ier : DISPOSITIONS COMMUNES, Sct. Section 1 : Les conseils d'orientation et de formation, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Section 2 : L'organisation des formations, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Section 3 : Les conditions d'accès aux formations, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Section 4 : Le contrôle des connaissances et des aptitudes, la délivrance des diplômes, Art. 14, Art. 15, Sct. Titre II : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX CERTIFICATS D'ÉTUDES APPROFONDIES VÉTÉRINAIRES (CEAV), Art. 16, Art. 17, Sct. Titre III : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX DIPLÔMES D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES VÉTÉRINAIRES (DESV), Art. 18, Art. 19, Art. 21