Arrêté du 8 juillet 2021 créant l'unité professionnelle facultative « secteur sportif » pour certaines spécialités du baccalauréat professionnel et portant équivalences entre le baccalauréat professionnel et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport - Article 3

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Version: Mise à jour en retard — 858422ee-165b-4877-b019-e7da23674429
Début de validité: 19 juillet 2021
Source: Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 9 mars 2026 à 21h17
Import Jurisfac: 9 octobre 2026 à 23h41 — 22cf615d-5477-4e8b-804c-5c8e691f38a5
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URL permanente: https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000043804287/article-3/versions/858422ee-165b-4877-b019-e7da23674429/

Sommaire du texte

Le référentiel de compétences de l'unité professionnelle facultative « Secteur sportif » figure en annexe 1 du présent arrêté.

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ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 février 2026 - art. 7 (V)