Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires - Article Annexe 217-3.A.6
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- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — e419e9a2-63df-4f4b-a818-62e33e8b86cb
- Début de validité
- 17 octobre 2021
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000044219059/2026-10-27
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000044219059/article-annexe-217-3a6/versions/e419e9a2-63df-4f4b-a818-62e33e8b86cb/
Sommaire du texte
Texte
FICHE D'OBSERVATION MÉDICALE DE TÉLÉCONSULTATION
Fiche d'observation médicale de téléconsultation
Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=ZZtnnSNOUFi3gn15qS54DBg1IdXp0qOa1izlRqsN7Aw=
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 30 septembre 2021 - art.
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article sans numéro