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  3. Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires
  4. REGLEMENT GENERAL.
  5. Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
  6. Division 217 : Dispositions sanitaires et médicales.
  7. Chapitre 217-3 : Matériel médical et produits pharmaceutiques.
  8. Annexes
  9. Article Annexe 217-3.A.3

Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires - Article Annexe 217-3.A.3

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17 octobre 2021

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Mise à jour en retard — 5b615dca-c449-4359-a043-a8850dd43d3c
Début de validité
17 octobre 2021
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000044219481/2026-11-01
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000044219481/article-annexe-217-3a3/versions/5b615dca-c449-4359-a043-a8850dd43d3c/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 4-1
  4. Article 5
  5. REGLEMENT GENERAL. Consulter cette section
    1. Livre Ier : Moyens et procèdures Consulter cette section

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    2. Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires Consulter cette section
      1. Division 190 : Accessibilité. Consulter cette section

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      2. Division 210 : Jaugeage maritime Consulter cette section

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      3. Division 211 : Stabilité à l'état intact et après avarie Consulter cette section

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      4. Division 212 : Dispositifs de nature à simplifier la conduite et l'exploitation Consulter cette section

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      5. Division 213 : Prévention de la pollution Consulter cette section

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      6. Division 214 : Protection des travailleurs appareils de levage. Consulter cette section

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      7. Division 215 : Habitabilité. Consulter cette section

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      8. Division 217 : Dispositions sanitaires et médicales. Consulter cette section
        1. Chapitre 217-1 : Dispositions générales. Consulter cette section

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        2. Chapitre 217-2 : Surveillance sanitaire du navire - Soins à bord. Consulter cette section

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        3. Chapitre 217-3 : Matériel médical et produits pharmaceutiques. Consulter cette section
          1. Article 217-3.01
          2. Article 217-3.02
          3. Article 217-3.03
          4. Article 217-3.04
          5. Article 217-3.05
          6. Article 217-3.06
          7. Article 217-3.07
          8. Article 217-3.08
          9. Article 217-3.09
          10. Article 217-3.10
          11. Annexes Consulter cette section
            1. Article Annexe 217-3.A.1
            2. Annexe 217-3.A.2 Consulter cette section

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            3. Article Annexe 217-3.A.3
            4. Article Annexe 217-3.A.4
            5. Article Annexe 217-3.A.5
            6. Article Annexe 217-3.A.6
            7. Article Annexe 217-3.A.7
        4. Chapitre 217-4 : Documents médicaux. Consulter cette section

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        5. Chapitre 217-5 : Dotation médicale à bord des radeaux et embarcation de sauvetage Consulter cette section

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      9. Division 218 : Gestion des eaux de ballast Consulter cette section

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      10. Division 219 : Radiocommunications pour le système mondial de détresse et de sécurité en mer. Consulter cette section

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      11. Division 221 : Navires à passagers effectuant des voyages internationaux et navires de charge de jauge brute égale ou supérieure à 500 Consulter cette section

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      12. Division 222 : Navires de charge de jauge brute inférieure à 500 Consulter cette section

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      13. Division 223 : Navires à passagers effectuant des voyages nationaux. Consulter cette section

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      14. Division 226 : Navires de pêche de longueur égale ou supérieure à 12 mètres et inférieure à 24 mètres. Consulter cette section

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      15. Division 227 : Navires de pêche de longueur inférieure à 12 mètres. Consulter cette section

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      16. Division 228 : Navires de pêche de longueur égale ou supérieure à 24 mètres. Consulter cette section

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      17. Division 229 : Navires de charge de jauge brute égale ou supérieure à 500 effectuant une navigation nationale en 4e ou en 5e catégorie. Consulter cette section

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      18. Division 230 : Navires aquacoles de longueur inférieure à 24 mètres Consulter cette section

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      19. Division 231 : Engins de dragage et engins porteurs de déblais. Consulter cette section

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      20. Division 232 : Unités mobiles de forage au large. Consulter cette section

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      21. Division 233 : Navires sous-marins. Consulter cette section

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      22. Division 234 : Navires spéciaux. Consulter cette section

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      23. Division 235 : Navires ravitailleurs et de servitude au large. Consulter cette section

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      24. Division 237 : Navires de maintenance en mer Consulter cette section

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      25. Division 238 : Navires de services côtiers ou d'activités côtières Consulter cette section

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      26. Division 239 : Navires exploités pour la pêche à pied professionnelle Consulter cette section

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      27. Division 240 : Règles de sécurité applicables à la navigation de plaisance en mer sur des embarcations de longueur inférieure ou égale à 24 m Consulter cette section

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      28. Division 241 : Navires de plaisance à utilisation commerciale de longueur de coque inférieure ou égale à 24 mètres Consulter cette section

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      29. Division 242 : Navires de plaisance de longueur de coque supérieure à 24 m et de jauge brute inférieure à 3000. Consulter cette section

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      30. Division 243 : Navires de plaisance de compétition ou expérimentaux Consulter cette section

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      31. Division 244 : Navires de plaisance traditionnels. Consulter cette section

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      32. Division 245 : Référentiel technique des navires et embarcations de plaisance exclus du marquage CE de longueur de coque inférieure ou égale à 24 mètres Consulter cette section

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    3. Livre III : Règles d'approbation des équipements marins Consulter cette section

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    4. Livre IV : Dispositions relatives à la cargaison Consulter cette section

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    5. Compléments Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 4-1
  4. Article 5
  5. REGLEMENT GENERAL. Consulter cette section
    1. Livre Ier : Moyens et procèdures Consulter cette section

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    2. Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires Consulter cette section
      1. Division 190 : Accessibilité. Consulter cette section

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      2. Division 210 : Jaugeage maritime Consulter cette section

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      3. Division 211 : Stabilité à l'état intact et après avarie Consulter cette section

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      4. Division 212 : Dispositifs de nature à simplifier la conduite et l'exploitation Consulter cette section

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      5. Division 213 : Prévention de la pollution Consulter cette section

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      6. Division 214 : Protection des travailleurs appareils de levage. Consulter cette section

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      7. Division 215 : Habitabilité. Consulter cette section

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      8. Division 217 : Dispositions sanitaires et médicales. Consulter cette section
        1. Chapitre 217-1 : Dispositions générales. Consulter cette section

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        2. Chapitre 217-2 : Surveillance sanitaire du navire - Soins à bord. Consulter cette section

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        3. Chapitre 217-3 : Matériel médical et produits pharmaceutiques. Consulter cette section
          1. Article 217-3.01
          2. Article 217-3.02
          3. Article 217-3.03
          4. Article 217-3.04
          5. Article 217-3.05
          6. Article 217-3.06
          7. Article 217-3.07
          8. Article 217-3.08
          9. Article 217-3.09
          10. Article 217-3.10
          11. Annexes Consulter cette section
            1. Article Annexe 217-3.A.1
            2. Annexe 217-3.A.2 Consulter cette section

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            3. Article Annexe 217-3.A.3
            4. Article Annexe 217-3.A.4
            5. Article Annexe 217-3.A.5
            6. Article Annexe 217-3.A.6
            7. Article Annexe 217-3.A.7
        4. Chapitre 217-4 : Documents médicaux. Consulter cette section

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        5. Chapitre 217-5 : Dotation médicale à bord des radeaux et embarcation de sauvetage Consulter cette section

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      9. Division 218 : Gestion des eaux de ballast Consulter cette section

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      10. Division 219 : Radiocommunications pour le système mondial de détresse et de sécurité en mer. Consulter cette section

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      11. Division 221 : Navires à passagers effectuant des voyages internationaux et navires de charge de jauge brute égale ou supérieure à 500 Consulter cette section

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      12. Division 222 : Navires de charge de jauge brute inférieure à 500 Consulter cette section

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      13. Division 223 : Navires à passagers effectuant des voyages nationaux. Consulter cette section

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      14. Division 226 : Navires de pêche de longueur égale ou supérieure à 12 mètres et inférieure à 24 mètres. Consulter cette section

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      15. Division 227 : Navires de pêche de longueur inférieure à 12 mètres. Consulter cette section

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      16. Division 228 : Navires de pêche de longueur égale ou supérieure à 24 mètres. Consulter cette section

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      17. Division 229 : Navires de charge de jauge brute égale ou supérieure à 500 effectuant une navigation nationale en 4e ou en 5e catégorie. Consulter cette section

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      18. Division 230 : Navires aquacoles de longueur inférieure à 24 mètres Consulter cette section

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      19. Division 231 : Engins de dragage et engins porteurs de déblais. Consulter cette section

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      20. Division 232 : Unités mobiles de forage au large. Consulter cette section

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      21. Division 233 : Navires sous-marins. Consulter cette section

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      22. Division 234 : Navires spéciaux. Consulter cette section

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      23. Division 235 : Navires ravitailleurs et de servitude au large. Consulter cette section

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      24. Division 237 : Navires de maintenance en mer Consulter cette section

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      25. Division 238 : Navires de services côtiers ou d'activités côtières Consulter cette section

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      26. Division 239 : Navires exploités pour la pêche à pied professionnelle Consulter cette section

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      27. Division 240 : Règles de sécurité applicables à la navigation de plaisance en mer sur des embarcations de longueur inférieure ou égale à 24 m Consulter cette section

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      28. Division 241 : Navires de plaisance à utilisation commerciale de longueur de coque inférieure ou égale à 24 mètres Consulter cette section

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      29. Division 242 : Navires de plaisance de longueur de coque supérieure à 24 m et de jauge brute inférieure à 3000. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      30. Division 243 : Navires de plaisance de compétition ou expérimentaux Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      31. Division 244 : Navires de plaisance traditionnels. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      32. Division 245 : Référentiel technique des navires et embarcations de plaisance exclus du marquage CE de longueur de coque inférieure ou égale à 24 mètres Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

    3. Livre III : Règles d'approbation des équipements marins Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    4. Livre IV : Dispositions relatives à la cargaison Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    5. Compléments Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte

MODÈLE DE REGISTRE DE LA DOTATION MÉDICALE



Dotation médicale :

A

B

C

P1

P2

P3

P4

Navire :

Armement :

Pavillon :

Port d'attache :


I.-Registre des médicaments



Principe actif

Dénomination Commune

Internationale

Nom de spécialité

ou générique

Voie

d'administration

Forme-

Composition

Quantité

réglementaire

Quantité existante

Date

de

péremption

Liste

1-Cardiologie

Atropine

parentérale

ampoule 0,5 mg/1 ml

10

I

Epinéphrine

parentérale

ampoule 1 mg/1 ml

10

I

Furosémide

parentérale

ampoule 20 mg/2 ml

10

II

Trinitrine

buccale

flacon pulvérisation 0,15 mg/ dose

2

II

Isosorbide dinitrate

orale

comprimé 20 mg LP

60

II

2-Gastro-entérologie

Charbon et levure

orale

gélule 100 mg

100

Hydroxydes d'aluminium et de magnésium

orale

comprimé 400 mg

120

Nifuroxazide

orale

gélule 200 mg

56

II

3-Antalgiques, Antispasmodiques

Paracétamol

orale

lyophilisat oral 500 mg

32

Paracétamol

orale

gélule 500 mg

100

Tramadol (opioïde)

orale

Comprimé orodispersible

50 mg

30

I

Morphine chlorhydrate

parentérale

ampoule 10 mg/ ml

10

Stupéfiant

7-Infectiologie Parasitologie

Amoxicilline

orale

gélule 500 mg

48

I

Amoxicilline + Acide Clavulanique

orale

comprimé 500 mg

48

I

Azithromycine

orale

comprimé 250 mg

12

I


II.-Registre du matériel médical



Article

Présentation

Quantité réglementaire

Quantité existante

Date de péremption

Remarques

1-Matériel de réanimation

Défibrillateur automatisé externe

Unité

1

Avec 2 sets d'électrodes et 1 tapis isolant

Oxygène médical

Bouteille de 5l 200 bars

2

Bouteille munie d'un robinet avec manodétenteur-débitmètre de 0 à 15 L./ min et prises normalisées

Insufflateur manuel avec réservoir à oxygène

Unité (21)

1

Ballon auto remplisseur à valve unidirectionnelle type Ambu ®

Masque facial pour insufflateur manuel, taille 5 (adulte)

Unité (21)

2

Usage unique

Canule oro-pharyngée taille 4 (adulte)

Unité (21)

1

Type Guedel ®

2-Pansements et matériel de suture

Set à pansement : 1 paire de ciseaux droits à bouts pointus-1 champ stériel non troué-1 pince Kocher-1 pince anatomique à mors fins-1 pince à disséquer à griffes-Compresses stériles

Set stérile

5

Usage unique

Compresse de gaze non stérile

Paquet de 100

2

Compresse de gaze stérile

Paquet de 5

20

Taille moyenne

Pansement ashésif stérile étanche

Boîte

5

Assortiment de 3 tailles

11-Désinfection-Désinsectisation-Protection

Comprimés chlorés pour stérilisation de l'eau

Quantité en fonction de la capacité des réservoirs d'eau et permettant d'obtenir en cas de contamination avérée par un micro-organisme, une concentration de chlore de 5 mgr/ l d'eau.

Eau de Javel

Bouteille concentrée à 9,6 % ou pastilles chlorées à 1, 5g

2

Application cutanée ou désinfection des surfaces

Détergent désinfectant de surface

Litre

2

Type Anios ®

Insecticide liquide

Unité

2


III.-Registre du nécessaire pharmaceutique d'urgence


Médicaments



Principe actif

Dénomination commune

internationale (DCI)

Voie d'administration

Forme composition

Quantité réglementaire

Quantité existante

Date de péremption

Liste

1-Cardiologie

Trinitine

Buccale

Flacon pul. 0,15 mg/ dose

1

2

Méthylergométrine

Orale

Comp. 0,125 mg

20

1

2-Gastro-Entérologie

Lopéramide

Orale

Gélule 2 mg

20

2

Dimenhydrate

Orale

Comp. 50 mg

15

Métopimazine

Orale

Lyophilisat oral 7,5 mg

16

2

3-Antalgiques-Antipyrétiques-Antispasmodiques-Anti-inflammatoires

Paracétamol

Orale

Lyophilisat oral 500 mg

16


Matériel médical



Article

Présentation

Quantité réglementaire

Quantité existante

Remarques

1-Matériel de réanimation

Masque protecteur pour ventilation bouche à bouche (film plastique et valve unidirectionnelle)

Unité

1

Type Ambu ® LifeKey (1) (nouveau matériel)

2-Pansements et matériel de suture

Bande auto-adhésive (10cm)

Rouleau 4m

1

Type Coheban ® (1)

Compresses de gaze stérile

Paquet de 5

4

Taille moyenne

Pansement adhésif stérile

Boîte

2

Assortiment 3 tailles

Coussin hémostatique

Unité

1

Type CHUT-Ebony ® (1)

Sutures cutanées adhésives (6x75 mm)

Pochette de 3

2

Gants à usage unique

1


Lieu et date :

Signature du capitaine :

Visa de l'autorité compétente :

Historique

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Évolution juridique

  1. 28 février 1988 Version Annexe 217-3.A.3 — MODIFIE
  2. 23 mars 2011 Version Annexe 217-3.A.3 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  3. 31 décembre 2015 Version Annexe 217-3.A.3 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  4. 17 octobre 2021 Version Annexe 217-3.A.3 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 30 septembre 2021 - art.

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article sans numéro

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
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Licence
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Accessibilité

Fraîcheur des données