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  3. Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires
  4. REGLEMENT GENERAL.
  5. Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
  6. Division 217 : Dispositions sanitaires et médicales.
  7. Chapitre 217-3 : Matériel médical et produits pharmaceutiques.
  8. Annexes

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Mise à jour en retard — 25c15844-ff54-4264-8812-8cfbdfeefad5
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Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/LEGITEXT000021086401/2026-10-27#LEGISCTA000021146292
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGISCTA000021146292/annexes/versions/25c15844-ff54-4264-8812-8cfbdfeefad5/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 4-1
  4. Article 5
  5. REGLEMENT GENERAL. Consulter cette section
    1. Livre Ier : Moyens et procèdures Consulter cette section

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    2. Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires Consulter cette section
      1. Division 190 : Accessibilité. Consulter cette section

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      2. Division 210 : Jaugeage maritime Consulter cette section

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      3. Division 211 : Stabilité à l'état intact et après avarie Consulter cette section

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      4. Division 212 : Dispositifs de nature à simplifier la conduite et l'exploitation Consulter cette section

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      5. Division 213 : Prévention de la pollution Consulter cette section

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      6. Division 214 : Protection des travailleurs appareils de levage. Consulter cette section

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      7. Division 215 : Habitabilité. Consulter cette section

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      8. Division 217 : Dispositions sanitaires et médicales. Consulter cette section
        1. Chapitre 217-1 : Dispositions générales. Consulter cette section

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        2. Chapitre 217-2 : Surveillance sanitaire du navire - Soins à bord. Consulter cette section

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        3. Chapitre 217-3 : Matériel médical et produits pharmaceutiques. Consulter cette section
          1. Article 217-3.01
          2. Article 217-3.02
          3. Article 217-3.03
          4. Article 217-3.04
          5. Article 217-3.05
          6. Article 217-3.06
          7. Article 217-3.07
          8. Article 217-3.08
          9. Article 217-3.09
          10. Article 217-3.10
          11. Annexes
            1. Article Annexe 217-3.A.1
            2. Annexe 217-3.A.2 Consulter cette section
              1. Article Annexe 217-3.A.2 I
              2. Article Dotation A
              3. Article Dotation B
              4. Article Dotation C
              5. Article Complément passagers 1
              6. Article Complément passagers 2
              7. Article Complément passagers 3
              8. Article Complément passagers 4
            3. Article Annexe 217-3.A.3
            4. Article Annexe 217-3.A.4
            5. Article Annexe 217-3.A.5
            6. Article Annexe 217-3.A.6
            7. Article Annexe 217-3.A.7
        4. Chapitre 217-4 : Documents médicaux. Consulter cette section

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        5. Chapitre 217-5 : Dotation médicale à bord des radeaux et embarcation de sauvetage Consulter cette section

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      9. Division 218 : Gestion des eaux de ballast Consulter cette section

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      10. Division 219 : Radiocommunications pour le système mondial de détresse et de sécurité en mer. Consulter cette section

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      11. Division 221 : Navires à passagers effectuant des voyages internationaux et navires de charge de jauge brute égale ou supérieure à 500 Consulter cette section

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      12. Division 222 : Navires de charge de jauge brute inférieure à 500 Consulter cette section

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      13. Division 223 : Navires à passagers effectuant des voyages nationaux. Consulter cette section

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      14. Division 226 : Navires de pêche de longueur égale ou supérieure à 12 mètres et inférieure à 24 mètres. Consulter cette section

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      15. Division 227 : Navires de pêche de longueur inférieure à 12 mètres. Consulter cette section

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      16. Division 228 : Navires de pêche de longueur égale ou supérieure à 24 mètres. Consulter cette section

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      17. Division 229 : Navires de charge de jauge brute égale ou supérieure à 500 effectuant une navigation nationale en 4e ou en 5e catégorie. Consulter cette section

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      18. Division 230 : Navires aquacoles de longueur inférieure à 24 mètres Consulter cette section

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      19. Division 231 : Engins de dragage et engins porteurs de déblais. Consulter cette section

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      20. Division 232 : Unités mobiles de forage au large. Consulter cette section

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      21. Division 233 : Navires sous-marins. Consulter cette section

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      22. Division 234 : Navires spéciaux. Consulter cette section

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      23. Division 235 : Navires ravitailleurs et de servitude au large. Consulter cette section

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      24. Division 237 : Navires de maintenance en mer Consulter cette section

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      25. Division 238 : Navires de services côtiers ou d'activités côtières Consulter cette section

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      26. Division 238 : Navires de services côtiers ou d'activités côtières Consulter cette section

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      27. Division 239 : Navires exploités pour la pêche à pied professionnelle Consulter cette section

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      28. Division 240 : Règles de sécurité applicables à la navigation de plaisance en mer sur des embarcations de longueur inférieure ou égale à 24 m Consulter cette section

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      29. Division 240 : Règles de sécurité applicables à la navigation de plaisance en mer sur des embarcations de longueur inférieure ou égale à 24 m Consulter cette section

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      30. Division 241 : Navires de plaisance de longueur de coque inférieure ou égale à 24 mètres, à utilisation commerciale Consulter cette section

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      31. Division 241 : Navires de plaisance de longueur de coque inférieure ou égale à 24 mètres, à utilisation commerciale Consulter cette section

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      32. Division 241 : Navires de plaisance à utilisation commerciale de longueur de coque inférieure ou égale à 24 mètres Consulter cette section

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      33. Division 242 : Navires de plaisance de longueur de coque supérieure à 24 m et de jauge brute inférieure à 3000. Consulter cette section

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      34. Division 242 : Navires de plaisance de longueur de coque supérieure à 24 m et de jauge brute inférieure à 3000. Consulter cette section

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      35. Division 243 : Navires de plaisance de compétition ou expérimentaux Consulter cette section

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      36. Division 244 : Navires de plaisance traditionnels. Consulter cette section

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      37. Division 245 : Référentiel technique des navires et embarcations de plaisance exclus du marquage CE de longueur de coque inférieure ou égale à 24 mètres Consulter cette section

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    3. Livre III : Règles d'approbation des équipements marins Consulter cette section

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    4. Livre IV : Dispositions relatives à la cargaison Consulter cette section

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    5. Compléments Consulter cette section

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  1. Historique
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 4-1
  4. Article 5
  5. REGLEMENT GENERAL. Consulter cette section
    1. Livre Ier : Moyens et procèdures Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    2. Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires Consulter cette section
      1. Division 190 : Accessibilité. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      2. Division 210 : Jaugeage maritime Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      3. Division 211 : Stabilité à l'état intact et après avarie Consulter cette section

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      4. Division 212 : Dispositifs de nature à simplifier la conduite et l'exploitation Consulter cette section

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      5. Division 213 : Prévention de la pollution Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      6. Division 214 : Protection des travailleurs appareils de levage. Consulter cette section

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      7. Division 215 : Habitabilité. Consulter cette section

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      8. Division 217 : Dispositions sanitaires et médicales. Consulter cette section
        1. Chapitre 217-1 : Dispositions générales. Consulter cette section

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        2. Chapitre 217-2 : Surveillance sanitaire du navire - Soins à bord. Consulter cette section

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        3. Chapitre 217-3 : Matériel médical et produits pharmaceutiques. Consulter cette section
          1. Article 217-3.01
          2. Article 217-3.02
          3. Article 217-3.03
          4. Article 217-3.04
          5. Article 217-3.05
          6. Article 217-3.06
          7. Article 217-3.07
          8. Article 217-3.08
          9. Article 217-3.09
          10. Article 217-3.10
          11. Annexes
            1. Article Annexe 217-3.A.1
            2. Annexe 217-3.A.2 Consulter cette section
              1. Article Annexe 217-3.A.2 I
              2. Article Dotation A
              3. Article Dotation B
              4. Article Dotation C
              5. Article Complément passagers 1
              6. Article Complément passagers 2
              7. Article Complément passagers 3
              8. Article Complément passagers 4
            3. Article Annexe 217-3.A.3
            4. Article Annexe 217-3.A.4
            5. Article Annexe 217-3.A.5
            6. Article Annexe 217-3.A.6
            7. Article Annexe 217-3.A.7
        4. Chapitre 217-4 : Documents médicaux. Consulter cette section

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        5. Chapitre 217-5 : Dotation médicale à bord des radeaux et embarcation de sauvetage Consulter cette section

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      9. Division 218 : Gestion des eaux de ballast Consulter cette section

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      10. Division 219 : Radiocommunications pour le système mondial de détresse et de sécurité en mer. Consulter cette section

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      11. Division 221 : Navires à passagers effectuant des voyages internationaux et navires de charge de jauge brute égale ou supérieure à 500 Consulter cette section

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      12. Division 222 : Navires de charge de jauge brute inférieure à 500 Consulter cette section

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      13. Division 223 : Navires à passagers effectuant des voyages nationaux. Consulter cette section

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      14. Division 226 : Navires de pêche de longueur égale ou supérieure à 12 mètres et inférieure à 24 mètres. Consulter cette section

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      15. Division 227 : Navires de pêche de longueur inférieure à 12 mètres. Consulter cette section

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      16. Division 228 : Navires de pêche de longueur égale ou supérieure à 24 mètres. Consulter cette section

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      17. Division 229 : Navires de charge de jauge brute égale ou supérieure à 500 effectuant une navigation nationale en 4e ou en 5e catégorie. Consulter cette section

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      18. Division 230 : Navires aquacoles de longueur inférieure à 24 mètres Consulter cette section

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      19. Division 231 : Engins de dragage et engins porteurs de déblais. Consulter cette section

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      20. Division 232 : Unités mobiles de forage au large. Consulter cette section

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      21. Division 233 : Navires sous-marins. Consulter cette section

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      22. Division 234 : Navires spéciaux. Consulter cette section

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      23. Division 235 : Navires ravitailleurs et de servitude au large. Consulter cette section

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      24. Division 237 : Navires de maintenance en mer Consulter cette section

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      25. Division 238 : Navires de services côtiers ou d'activités côtières Consulter cette section

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      26. Division 238 : Navires de services côtiers ou d'activités côtières Consulter cette section

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      27. Division 239 : Navires exploités pour la pêche à pied professionnelle Consulter cette section

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      28. Division 240 : Règles de sécurité applicables à la navigation de plaisance en mer sur des embarcations de longueur inférieure ou égale à 24 m Consulter cette section

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      29. Division 240 : Règles de sécurité applicables à la navigation de plaisance en mer sur des embarcations de longueur inférieure ou égale à 24 m Consulter cette section

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      30. Division 241 : Navires de plaisance de longueur de coque inférieure ou égale à 24 mètres, à utilisation commerciale Consulter cette section

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      31. Division 241 : Navires de plaisance de longueur de coque inférieure ou égale à 24 mètres, à utilisation commerciale Consulter cette section

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      32. Division 241 : Navires de plaisance à utilisation commerciale de longueur de coque inférieure ou égale à 24 mètres Consulter cette section

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      33. Division 242 : Navires de plaisance de longueur de coque supérieure à 24 m et de jauge brute inférieure à 3000. Consulter cette section

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      34. Division 242 : Navires de plaisance de longueur de coque supérieure à 24 m et de jauge brute inférieure à 3000. Consulter cette section

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      35. Division 243 : Navires de plaisance de compétition ou expérimentaux Consulter cette section

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      36. Division 244 : Navires de plaisance traditionnels. Consulter cette section

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      37. Division 245 : Référentiel technique des navires et embarcations de plaisance exclus du marquage CE de longueur de coque inférieure ou égale à 24 mètres Consulter cette section

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    3. Livre III : Règles d'approbation des équipements marins Consulter cette section

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    4. Livre IV : Dispositions relatives à la cargaison Consulter cette section

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    5. Compléments Consulter cette section

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  1. Historique
  2. Provenance
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Articles et annexes

Article Annexe 217-3.A.1

EN VIGUEUR

RÉPARTITION DES DOTATIONS MÉDICALES À BORD DES NAVIRES DE COMMERCE ET DE PÊCHE


I. - Navires non affectés au transport de passagers

Tout navire de charge ou de pêche possède l'une des dotations médicales indiquées ci-après :

1. DOTATION MÉDICALE A : quantités fixées à l'annexe 2 pour 25 marins (1) :

Navires pratiquant la navigation sans limitation de durée ni de destination.


(1) Voir Annexe 217-3.A.7 "Table des notes de bas de page".

2. DOTATION MÉDICALE B : sans référence à l'effectif embarqué :

Navires s'éloignant à plus de 20 milles marins mais jamais à plus de 150 miles marins du port le plus proche médicalement équipé de façon adéquate. Cette catégorie est étendue aux navires s'éloignant jusqu'à 200 miles marins du port le plus proche médicalement équipé de façon adéquate, sous réserve d'être en permanence dans le rayon d'action des moyens d'évacuation médicale héliportée ;

Remorqueurs de haute mer non armés en 1re catégorie de navigation ;

Vedettes d'assistance et de surveillance armées en 2e catégorie de navigation.

Les navires armés en deuxième catégorie restreinte de navigation et ne s'éloignant pas à plus de 60 milles marins des côtes embarquent une dotation B restreinte.

3. DOTATION MÉDICALE C : sans référence à l'effectif embarqué :

Navires ne s'éloignant pas à plus de 20 milles marins des côtes.

Un navire restant moins de 24 heures à la mer embarque une dotation C restreinte.

4. Les navires armés en 5e catégorie de navigation embarquent la dotation médicale suivante :



Article

Présentation

Quantité

Coussin hémostatique

type CHUT ®

1

Sutures cutanées adhésives

8 x 75 mm

2 pochettes de 3

Pansement adhésif stérile

assortiment 3 tailles

1 boite

Sparadrap

1 boite

Compresses stériles

Paquet de 5

2

Bande de crêpe

400 x 5 cm - type velpeau ®

2

Ciseaux universels

unité

1 paire

Chlorhexidine

en administration locale - solution aqueuse 0,2% - flacon 5 ml

2 à 16 (selon le nombre de marins)

Paracétamol lyophilisat

voie orale - 500 mg

1 boite

Gel antiseptique hydroalcoolique

Flacon 100 ml

1

Sérum physiologique en dosette

1 boite

Gants d'examen, non stériles

Paire L et M


II. - Navires affectés au transport de passagers

Les navires à passagers possèdent la dotation médicale requise des navires sans passager dans des conditions identiques de navigation, augmentée d'une dotation complémentaire :

1. DOTATION MÉDICALE COMPLÉMENTAIRE P 1 :

Navires d'une jauge brute supérieure ou égale à 500 à l'exception des navires visés ci-après aux paragraphes 2, 3 et 4.

2. DOTATION MÉDICALE COMPLÉMENTAIRE P 2 :

Navires rouliers mixtes restant entre 6 et 24 heures à la mer.

3. DOTATION MÉDICALE COMPLÉMENTAIRE P 3 :

Navires transbordeurs du Pas-de-Calais et autres navires à passagers pouvant se trouver à plus d'une heure et moins de six heures d'un port.

4. DOTATION MÉDICALE COMPLÉMENTAIRE P 4 :

Navires à passagers ne se trouvant jamais à plus d'une heure d'un port.

5. DÉFIBRILLATEUR AUTOMATISÉ EXTERNE :


- les dotations P1, P2 et P3 sont complétées par un défibrillateur automatisé externe, de 2 sets d'électrodes et d'un tapis isolant permettant la mise en œuvre d'une défibrillation cardiaque à bord ;

- lorsqu'un navire doté d'une dotation P4, est autorisé à transporter 400 passagers et plus, sa dotation réglementaire est complétée du même matériel.


6. SAC MÉDICAL D'URGENCE :


- navires à passagers n'ayant pas l'obligation d'embarquer un médecin au titre de l'article 217-2.02, à l'exception des navires de desserte côtière et des vedettes à passagers qui ne sont jamais à plus d'une heure d'un port ;

- le contenu de ce sac médical d'urgence est défini à l'Annexe 217-3.A.4.


III. - Navires transportant des marchandises dangereuses

En cas de transport d'une ou de plusieurs des matières dangereuses énumérées dans la dernière édition du code maritime international des marchandises dangereuses de l'OMI (Code IMDG), y compris lorsqu'elles sont embarquées à l'état de déchets ou de résidus de cargaison, la dotation médicale est complétée de manière qu'elle comprenne l'ensemble des antidotes prévus par la dernière édition du guide des soins médicaux d'urgence à donner en cas d'accidents dus à des marchandises dangereuses (GSMU).

IV. - Navires support de plongeurs

En plus de la dotation médicale réglementaire, tout navire ayant des plongeurs professionnels à bord est équipé en permanence d'une trousse de secours plongée, composée de :



Article

Présentation

Quantité

Remarques

Oxygène médical

bouteille à 200 bars d'une capacité suffisante pour atteindre ou attendre les secours. (NB : 2l à 200b avec un débit de 15l/mn permet un traitement d'une durée de 25mn)

1

bouteille munie d'un robinet avec manodétenteur-débitmètre de 0 à 15 L. / min et prises normalisées

Insufflateur manuel avec réservoir à oxygène

unité

1

Ballon auto remplisseur à valve unidirectionnelle type Ambu®

Masque facial pour insufflateur manuel, taille 5 (Adulte)

unité

1

usage unique

Masque à oxygène à haute concentration (Adulte) avec tubulure

unité

1

usage unique

Bouteille d'eau plate d'un litre

unité

1

Plan de secours

unité

1

Notes

(1) Pour un effectif de marins habituellement embarqués différent du nombre indiqué comme base de calcul, les quantités de médicaments et de matériel médical à embarquer sont déterminées à l'aide des règles suivantes, exception faite des articles prévus en unique exemplaire :
- Augmentation des quantités de 50 % par multiple entier du nombre indiqué comme base de calcul, sans dépasser deux dotations ;
- Diminution des quantités de 50 % pour un effectif inférieur à la moitié du nombre indiqué comme base de calcul ; arrondi au chiffre supérieur des valeurs entières.

Annexe 217-3.A.2

EN VIGUEUR

Article Annexe 217-3.A.2 I

EN VIGUEUR

COMPOSITION DES DOTATIONS MÉDICALES


AVERTISSEMENT


1. Les médicaments inscrits dans la première colonne des listes ci-dessous sont susceptibles de modifications ou de précisions par suite de l'évolution de la pharmacopée ou de progrès thérapeutiques. Ces modifications ou précisions sont fixées par instruction après avis de la commission centrale de sécurité.

2. Le procès-verbal de la commission, valant instruction, est disponible auprès des centres de sécurité des navires et des services de santé des gens de mer.

3. Certains matériels médicaux et objets de pansement cités peuvent être remplacés par des équivalents si le marché le permet.

4. Sauf cas de force majeure, les médicaments relevant de la réglementation des stupéfiants, de la réglementation de la liste I ou de celle de la liste II ne peuvent être utilisés que sur prescription médicale.



Article Dotation A

EN VIGUEUR

DOTATION A : Médicaments



Dénomination

commune

internationale

Voie

d'administration

Forme composition

Quantité

Liste

1. Cardiologie

Acide acétylsalicylique

orale

sachet 300 mg

20

Atropine

parentérale

ampoule

0,5 mg/1 ml

10

I

Epinéphrine

parentérale

ampoule

1 mg/1 ml

10

I

Furosémide

parentérale

ampoule

20 mg/2 ml

10

II

Trinitrine

sublinguale

flacon pulvérisation

0,15 mg/ dose

2

II

Isosorbide dinitrate

orale

comprimé 20 mg

60

II

Nitrendipine

orale

comprimé 10 mg

28

I

Aténolol

orale

comprimé 50 mg

28

I

Ticagrelor

orale

comprimé 90 mg

60

I

Amiodarone

orale

comprimé

200 mg

30

I

Amiodarone

parentérale

ampoule

150 mg/3 ml

3

I

Enoxaparine sodique

sous-cutanée

seringue préremplie

10 000 UI antiXa/1 ml

10

I

2. Gastro-Entérologie

Hydroxydes d'aluminium

et de magnésium

orale

sachet suspension 460 mg, 400 mg

120

Diosmectite

orale

sachet 3 g

60

Macrogol 4000

orale

sachet 4 g

40

Carraghénates-Dioxyde titane-Oxyde de zinc

rectale

suppositoire

24

Carraghénates-Dioxyde titane-Oxyde de zinc-Lidocaîne 2 %

rectale

crème-tube 20 g

2

Lavement hydrogénophosphates

rectale

unidose 130 ml

4

Métopimazine

orale

lyophilisat oral

7,5 mg

16

II

Racécadotril

orale

gélule 100 mg

60

II

Oméprazole

orale

comprimé 20 mg

28

II

Ondansetron

parentérale

ampoule 4 mg/2 ml

4

I

3. Antalgiques-Antipyrétiques-Antispasmodiques-Anti-inflammatoires

Paracétamol

sublinguale

lyophilisat oral 500 mg

32

Paracétamol

orale

gélule 500 mg

100

Phloroglucinol

sublinguale

lyophilisat oral 80 mg

30

Colchicine

orale

comprimé 1 mg

40

I

Kétoprofène

orale

comprimé 100 mg LP

60

II

Kétoprofène

parentérale

(intra-musculaire)

ampoule 100 mg/2 ml

2

II

Tramadol

orale

comprimé orodispersible 50 mg

60

I

Morphine chlorhydrate

parentérale

ampoule

10 mg/1 ml

10

Stupéfiant

Naloxone

parentérale

ampoule 0,4 mg/1 ml

10

I

4. Psychiatrie-Neurologie

Dimenhydrinate

orale

comprimé 50mg

30

Hydroxyzine

orale

comprimé 25 mg

30

I

Zopiclone

orale

comprimé 7,5 mg

42

I

Escitalopram

orale

comprimé 5 mg

28

I

Diazépam

orale

comprimé 5 mg

40

I

Diazépam

parentérale

ampoule 10 mg/2 ml

6

I

Loxapine

parentérale

ampoule 50 mg/2 ml

10

I

5. Allergologie

Desloratadine

orale

comprimé 5 mg

14

II

Prednisolone

sublinguale

lyophilisat 20 mg

40

I

Méthylprednisolone

parentérale

ampoule 40 mg/ 2ml

5

I

6. Pneumologie

Acétylcystéine

orale

sachet 200 mg

20

Salbutamol

inhalation

flacon pressurisé

100 µg/ dose-200 doses

2

I

Terbutaline

parentérale

ampoule 0,5 mg/1 ml

8

I

Terbutaline

nébulisation

unidose 5 mg/2 ml

20

I

Ipratropium bromure

nébulisation

unidose 0,5 mg/2 ml

20

I

7. Maladies infectieuses

Amoxicilline

orale

gélule 500 mg

48

I

Amoxicilline

Acide Clavulanique

orale

comprimé 500 mg-62,5 mg

96

I

Azithromycine

orale

comprimé 250 mg

12

I

Ceftriaxone

parentérale

(intra-musculaire)

ampoule 1g/3,5 ml

6

I

Gentamicine

parentérale

ampoule 160 mg/2 ml

4

I

Levofloxacine

orale

comprimé 500 mg

20

I

Métronidazole

orale

comprimé 500 mg

20

I

Valaciclovir

orale

comprimé 500 mg

42

I

Albendazole

orale

comprimé 400 mg

4

I

Ivermectine

orale

comprimé 3 mg

24

II

Oseltamivir

orale

gélule 75 mg

60

I

Vaccin Diphtérie, Tétanos, Poliomyélite

(inactivé adsorbé)

parentérale

seringue préremplie 0,5 ml

2

8. Gynécologie

Econazole

vaginale

ovule 150 mg LP

2

Misoprostol

orale

comprimé 200 µg

8

I

Acide Tranexamique

orale

ampoule buvable 1 g/10 ml

10

I

9. Réanimation

Soluté de réhydratation orale

orale

sachet 7 g

40

Chlorure de sodium

parentérale

solution pour perfusion 0,9 %

500 ml

12

Bicarbonate de Sodium

parentérale

solution pour perfusion 1,4 %

500 ml

1

Glucose

parentérale

Solution pour perfusion 5 %

500 ml

3

Glucose hypertonique

parentérale

ampoule 30 %-10 ml

4

Chlorure de Potassium

orale

comprimé 600 mg

30

Eau pour préparation injectable

parentérale

ampoule 20 ml

10

10. Dermatologie

Chlorhexidine

locale

solution aqueuse 0,2 %

unidose 5ml

48

Chlorhexidine

locale

solution alcoolisée 0,5 %

flacon 125 ml

2

Hexamidine-Chlorhexidine-Chlorocrésol

locale

solution moussante-10 mg, 0,5 mg, 300 mg/100 ml

flacon 250 ml

2

Vaseline stérilisée

locale

pommade-tube 20 g

10

Sulfadiazine argentique

locale

crème-tube 50 g

4

Econazole

locale

crème-tube 30 g

3

Ecran solaire

locale

crème IP ≥ 30-tube

4

d-Phénothrine

locale

shampooing-flacon de 150 ml

2

Benzoate de benzyle

locale

émulsion 10 %-

flacon 125 ml

4

Mupirocine

locale

pommade 2 %-

tube 15 g

3

I

Bétaméthasone

locale

crème 0,1 %-tube 15 g

2

I

11. Ophtalmologie

Acide Borique-Borate de Sodium

oculaire

collyre 18 mg-12 mg/ ml unidose 10 ml

24

Hexamidine

oculaire

collyre 0,1 %-flacon 0,6 ml

20

Dexaméthasone-Oxytetracycline

oculaire

pommade ophtalmique 0,267 mg-1,333 mg unidose

24

I

Rifamycine

oculaire

pommade ophtalmique

1 000 000 UI/100 g-

tube de 5 g

2

I

Ciprofloxacine

oculaire

collyre 0,3 %-flacon 5 ml

2

I

Indométacine

oculaire

collyre 0,1 %-unidose 0,35 ml

20

I

Aciclovir

oculaire

pommade 3 %-tube 4,5 g

1

I

Atropine

oculaire

collyre 0,5 %-flacon 10 ml

1

I

Isopto-pilocarpine

oculaire

collyre 2 %-flacon 10 ml

1

Oxybuprocaine chlorhydrate

oculaire

collyre

1,6 mg/0,4 ml, unidose

20

I

Fluoresceïne

oculaire

collyre 0,5 %-unidose 0,4 ml

5

Acétazolamide

orale

comprimé 250 mg

24

I

12. Oto-Rhino-Laringologie et Stomatologie

Sérum physiologique

locale

NaCl 9 %-unidose 5 ml

20

Xylène

locale

solution auriculaire

500 mg/10 ml

1

Phénazone-Lidocaïne

locale

solution auriculaire

16 g/15 ml

1

Ofloxacine

locale

solution auriculaire

1,5 mg-unidose 0,5 ml

20

I

Chlorhexidine-Chlorobutanol

bain de bouche

solution 0,5 ml-0,5 g-

flacon 100 ml

12

Amyléine Chlorhydrate Lévomenthol

dentaire

solution gingivale-

0,80 g, 0,80 mg/ flacon 4

2

13. Anesthésiques locaux

Lidocaïne

locale

solution injectable 1 %-flacon 20 ml

5

II

Lidocaïne Prilocaïne

locale

patch-pansement adhésif cutané 5 %

2

II

14. Prévention et traitement du paludisme : ces médicaments ne sont à emporter

que si le navire navigue en zone à risque de paludisme.

Test de Détection Rapide de Plasmodium dans le sang par immuno-chromatographie HRP2 et Pan-LDH

Type :-Core Malaria ®

-Now ® ICT Malaria

-Palutop + 4 ®

1 kit

25 tests

Pipéraquine-Arténimol

orale

comprimé 320 mg, 40 mg

12

I

Quinine

parentérale

ampoule 250 mg, 2 ml

12

I

Atovaquone-Proguanil

orale

comprimé 250 mg, 100 mg

12

I

15. Accidents d'exposition au sang :

Recommandé après évaluation du risque

Lamivudine-Zidovudine

orale

comprimé 150mg, 300mg

6

I

Lopinavir-Ritonavir

orale

comprimé 200mg, 50mg

12


DOTATION A : Matériel médical et objets de pansement



Article

Présentation

Quantité

Remarques

1. Matériel de réanimation

Défibrillateur Automatisé Externe

unité

1

avec 2 sets d'électrodes

et 1 tapis isolant

Oxygène médical

bouteille de 5 l 200 bars

2

bouteille munie d'un robinet avec manodétenteur-débitmètre de 0 à 15 L./ min et prises normalisées

Insufflateur manuel avec réservoir à oxygène

unité (2)

1

Ballon auto remplisseur à valve unidirectionnelle type Ambu ®

Masque facial pour insufflateur manuel, taille 5 (adulte)

unité (2)

2

usage unique

Canule oro-pharyngée taille 4 (adulte)

unité (2)

1

type Guedel ®

Aspirateur de mucosité fonctionnant à pied, à main ou de façon automatique, avec tuyau d'aspiration

unité (2)

1

type Ambu ® Twin Pump

Sonde d'aspiration buccale

unité (2)

2

CH 26

Masque à oxygène à haute concentration (adulte) avec tubulure

unité (2)

2

usage unique

Masque aérosol pour nébulisation de médicaments (adulte) avec tubulure

unité

2

usage unique

2. Pansements et matériel de suture

Set à Pansement :-1 paire de ciseaux droits à bouts pointus-1 Champ stérile non troué-1 Pince Kocher-1 Pince anatomique à mors fins-1 pince à disséquer à griffes-Compresses stériles

set stérile

5

usage unique

Compresse de gaze non stérile

paquet de 100

2

Compresse de gaze stérile

paquet de 5

20

taille moyenne

Pansement adhésif stérile étanche

boîte

5

assortiment 3 tailles

Pansement absorbant stérile (type américain)

unité

20

15 cm x 20 cm

Coton hydrophile

paquet 100 g

2

Bande de crêpe (10 cm)

rouleau 4 m

4

type Velpeau ®

Bande auto-adhésive (10 cm)

rouleau 4 m

4

type Coheban ®

Bande de gaze tubulaire avec applicateur

rouleau 5 m

1

pour pansement de doigt

Epingle de sûreté

sachet de 12

2

Sparadrap

rouleau

5

Mèche de gaze stérile (2 cm x 5 m)

flacon stérile

2

Tulle gras (10 cm x 10 cm)

boîte de 10

2

Compresses hydrogel 40 cm x 55 cm

unité

1

type BurnAid ®

Compresses hydrogel 20 cm x 20 cm

unité

2

type BurnAid ®

Drap stérile pour brûlé

unité

2

taille 0,7 x 2,5 m

(Type Métalline ®)

Sutures cutanées adhésives (6 mm x 75 mm)

pochette

de 3

10

Agrafeuse à peau

unité

2

type Precise 3 M ®

usage unique

Ote-agrafe

unité

2

type 3 M ®-usage unique

Set à suture stérile comprenant :

-1 porte aiguille métallique

-1 ciseau 10 cm

-1 pince à griffe métallique

-5 compresses 5 cm x 5 cm

-1 champ troué

-1 champ non troué

unité

5

usage unique

Aiguille sertie courbe à fil synthétique n° 4/0-1,5 Déc/ Met

unité

2

non résorbable

Aiguille sertie courbe à fil synthétique n° 3/0-2 Déc/ Met

unité

2

non résorbable

3. Instruments

Ciseaux universels

unité

1

type Jesko ®

Rasoir

unité

10

usage unique

Lancette ophtalmique en éponge triangulaire

unité

10

pour ablation corps étranger cornéen-usage unique

Bistouri lame n° 11

unité

4

usage unique

Bistouri lame n° 15

unité

1

usage unique

Pince hémostatique à griffes

unité (2)

2

type " Halstead "

Set Hémorragie comprenant :

-Garrot Tourniquet

-Pansement compressif

-Bande granulés hémostatiques

unité (2)

1

set type 4BC ®

bande type Chito-SAM ®

Set dentaire stérile comprenant :

-1 Miroir

-1 Précelle

-1 Sonde n° 6

-1 Ecarteur

-1 Spatule de bouche

-1 Bloc à spatuler

set stérile

2

usage unique (type DentaNurse ®)

Ciment d'obturation temporaire de longue durée, à l'oxyde de zinc/ eugénol renforcé de résine

unité

2

type IRM ®

4. Matériel d'examen et de surveillance médicale

Tensiomètre

unité (2)

1

automatique à brassard huméral

Stéthoscope

unité (2)

1

Oxymètre de pouls

unité (2)

1

Thermomètre médical digital

unité

1

à utilisation axillaire, buccale et rectale

Thermomètre hypothermique

unité

1

mesure jusqu'à 25° C

Lecteur de glycémie capillaire

unité (2)

1

Bandelettes réactives pour glycémie capillaire (compatible avec lecteur)

Boîte (2)

1

avec lancettes capillaires sécurisées, conditionnées à l'unité et non en barillet

Bandelettes réactives pour examen d'urines

flacon

1

recherche protéines, glucose, sang, acétone, nitrites, leucocytes

Test de Diagnostic Rapide des angines à Streptocoque groupe A

25 tests

1

type Streptatest ®

Test de grossesse

unité

2

Abaisse langue

unité

50

usage unique

Lampe stylo avec capuchon pour lumière bleue

unité

1

pour recherche corps étranger oculaire

Loupe incassable

unité

1

Otoscope multi-usages (oreilles-nez)

unité

1

Spéculum auriculaire universel

kit de 250

1

usage unique

diamètre 4 mm

Lampe spot pour éclairage du champ opératoire

unité

1

5. Matériel d'injection, de perfusion, de ponction et de sondage

Aiguille à injection sous-cutanée stérile (25 G-0,5 x 16)

unité

10

usage unique

Aiguille à injection intra-musculaire stérile (21 G-0,8 x 40)

unité

10

usage unique

Aiguille à injection intra-veineuse stérile (23 G-0,6 x 25)

unité

10

usage unique

Aiguille à injection stérile (19 G-1,1 x 40) : trocart

unité

20

usage unique

Cathéter intra-veineux court 20 G

unité

5

usage unique

Cathéter intra-veineux court 18 G

unité

5

usage unique

Cathéter intra-veineux court 16 G

unité

2

usage unique

Seringue 5 ml

unité

20

usage unique

Seringue 10 ml

unité

20

usage unique

Nécessaire à perfusion

set stérile

5

tubulure avec site d'injection et robinet 3 voies

Garrot en caoutchouc pour voie veineuse

unité

2

Champ adhésif transparent (10 cm x 14 cm)

unité

10

fixation de cathéter

Potence à perfusion

unité

1

Set de sondage urétral

unité

2

type MEDISET ® Sondage Urinaire

Sonde urinaire de Foley

unité

1

16-40 cm

Sonde urinaire de Foley

unité

1

18-40 cm

Poche collectrice d'urines

unité

2

usage unique

Trocart pour drainage urinaire percutané

set stérile

1

cathéter sus-pubien

Canule rectale

unité

2

usage unique

6. Matériel médical général

Sac d'intervention

unité (2)

1

pour transport du matériel d'urgence et de réanimation

Gel antiseptique hydroalcoolique pour la peau saine

flacon 500 ml

1

pour antisepsie des mains

Gants d'examen non stériles

boîte de 100

1

taille M et L

Gants de chirurgie poudrés stériles

paire

20

taille 7,5 et 8,5

Masque facial de chirurgie

unité

10

usage unique

Blouse chirurgicale stérile

unité

4

usage unique

Brosse à antisepsie

unité

2

usage unique

Collecteur d'aiguilles

unité

1

0,45 litre

Sac de Déchet d'Activités de Soins à Risques Infectieux (DASRI)

rouleau de 25

2

taille 20 L

Urinal pour homme

unité

1

Bassin de commodité

unité

1

Vessie à glace en caoutchouc

unité

1

Couverture de survie

unité

4

usage unique

Préservatifs

unité

100

Housse mortuaire

unité

1

Sac en plastique

unité

2

petite dimension pour conservation dans la glace de pièces anatomiques d'amputation

7. Matériel d'immobilisation et de contention

Attelle en aluminium malléable pour doigt

unité

2

Attelle/ orthèse rigide poignet/ main

unité

2

type Axmed ® ou Lépine ® (modèle bilatéral)

Echarpe de contention et d'immobilisation épaule-bras

unité

1

type Axmed ®

Attelle complète de jambe

unité

2

attaches rapides velcro

Cannes anglaises

paire

1

Orthèse de cheville rigide

unité

1

type Active Axmed ® (modèle bilatéral)

Collier pour immobilisation cervicale rigide

set de 3 tailles

1

set de 3 tailles ou réglable

Attelle cervico-thoracique

unité

1

type KED ®

Civière polyvalente treuillable (3)

unité

1

type Bellisle ® avec dispositif de contention

Bande adhésive élastique (10 cm)

rouleau

1

Suspensoir avec sangles

unité

1

Taille médiane

8. Documentation

Registre de médicaments

unité

1

Bon de commande pré-imprimé Dotation A

unité

1

Guide des spécialités pharmaceutiques

unité

1

type Vidal de la famille-Guide de l'automédication

Fiche d'observation médicale

unité

20

pour téléconsultation

Guide médical de bord

unité

1

Cahier médical

unité

1

9. Trousse de premiers secours (4)

Compresses de gaze stériles

paquet de 5

2

taille moyenne

Chlorhexidine-Solution aqueuse

unidose 0,2 %

2

Coussin Hémostatique

unité

1

type CHUT ®

Bande de crêpe (10 cm)

rouleau de 4 m

1

type Velpeau ®

Bande auto-adhésive (10 cm)

rouleau de 4 m

1

type Coheban ®

Pansement adhésif stérile étanche

boîte

1

assortiment 3 tailles

Gel antiseptique hydroalcoolique pour la peau saine

flacon 75ml

1

Gants d'examen non stériles

paire

4

taille M et L

10. Matériel de téléconsultation cardiologique

Appareil d'enregistrement ambulatoire et événementiel de tracés ECG avec transmission par INMARSAT ou HF, comprenant :

-le branchement au réseau INMARSAT ou à la HF avec une solution d'envoi de mail.

-le matériel permettant d'effectuer les 12 dérivations 12 pistes.

unité

1

pour les navires sans médecin

11. Désinfection-Désinsectisation-Protection

Comprimés chlorés pour stérilisation de l'eau (5)

quantité en fonction de la capacité des réservoirs d'eau et permettant d'obtenir en cas de contamination avérée par un micro-organisme, une concentration de chlore de 5 mgr/ l d'eau.

Eau de Javel

bouteille-concentrée à 9,6 % ou pastilles chlorées à 1, 5g

2

application cutanée ou désinfection des surfaces

Détergent désinfectant de surface

litre

2

type Anios ®

Insecticide liquide

unité

2

Néopynamine forte sumithrine

unité

2

type APAR ®, aérosol 125 g/200 ml-nettoyage poux, gale

(2) (3) (4) (5) Voir ANNEXE 217-3. A. 7 Table des notes de bas de page

Article Dotation B

EN VIGUEUR

DOTATION B : Médicaments



Dénomination commune internationale

Voie d'administration

Forme composition

Quantité

Liste

1. Cardiologie

Acide acétylsalicylique

orale

sachet 300 mg

20

Atropine

parentérale

ampoule 0,5 mg/1 ml

10

I

Epinéphrine

parentérale

ampoule1 mg/1 ml

10

I

Furosémide

parentérale

ampoule 20 mg/2 ml

4

II

Trinitrine

sublinguale

flacon pulvérisation

0,15 mg/ dose

1

II

Isosorbide dinitrate

orale

comprimé 20 mg

60

II

Nitrendipine

orale

comprimé 10 mg

28

I

Enoxaparine sodique

sous-cutanée

seringue préremplie

8 000 UI antiXa/1 ml

4

I

2. Gastro-Entérologie

Hydroxydes d'aluminium

et de magnésium

orale

sachet suspension 460mg, 400mg

40

Diosmectite

orale

sachet 3g

60

Macrogol 4000

orale

sachet 4g

20

Carraghénates-Dioxyde titane-Oxyde de zinc

rectale

suppositoire

12

Carraghénates-Dioxyde titane-Oxyde de zinc-Lidocaîne 2 %

rectale

crème-tube 20g

1

Lavement hydrogénophosphates

rectale

flacon 130 ml-unidose

1

Métopimazine

sublinguale

lyophilisat oral 7,5 mg

16

II

Racécadotril

orale

gélule 100mg

40

II

Oméprazole

orale

comprimé 20 mg

7

II

3. Antalgiques-Antipyrétiques-Antispasmodiques-Anti-inflammatoires

Paracétamol

sublinguale

lyophilisat oral 500 mg

16

Paracétamol

orale

gélule 500 mg

100

Phloroglucinol

sublinguale

lyophilisat oral 80 mg

20

Kétoprofène

orale

comprimé 100 mg LP

20

I

Kétoprofène

Parentérale

(intramusculaire)

ampoule 100 mg/2 ml

1

II

Tramadol

orale

comprimé orodispersible 50 mg

30

I

Morphine chlorhydrate

parentérale

ampoule

10 mg/1 ml

10

Stupéfiant

Naloxone

parentérale

ampoule 0,4 mg/1 ml

10

I

4. Psychiatrie-Neurologie

Dimenhydrinate

orale

comprimé 50mg

30

Hydroxyzine

orale

comprimé 25 mg

30

I

Diazépam

parentérale

ampoule 10 mg/2 ml

6

I

Loxapine

parentérale

ampoule 50mg/ 2ml

5

I

5. Allergologie

Desloratadine

orale

comprimé 5 mg

14

II

Prednisolone

sublinguale

lyophilisat 20 mg

20

I

6. Pneumologie

Acétylcystéine

orale

sachet-200 mg

20

Salbutamol

inhalation

flacon pressurisé 200 doses

100 μ g/ bouffée

1

I

Terbutaline

nébulisation

solution inhalation

unidose 5mg/ 2ml

20

I

Terbutaline

parentérale

ampoule-0,5 mg/1 ml

8

Ipratropium bromure

nébulisation

solution inhalation

unidose 0,5 mg/2 ml

20

I

7. Maladies infectieuses

Amoxicilline

orale

gélule 500 mg

36

I

Amoxicilline

Acide Clavulanique

orale

comprimé 500 mg 62,5 mg

48

I

Azithromycine

orale

comprimé 250 mg

12

I

Levofloxacine

orale

comprimé500mg

10

I

Métronidazole

orale

comprimé-500 mg

20

I

Ivermectine

orale

comprimé 3 mg

24

II

Valaciclovir

orale

comprimé-500 mg

42

I

8. Gynécologie

Econazole

vaginale

ovule 150 mg LP

2

Misoprostol

orale

comprimé 200 µg

8

I

Acide Tranexamique

orale

ampoule buvable 1 g/10 ml

10

I

9. Réanimation

Soluté de réhydratation orale

orale

sachet 7 g

20

Eau pour préparation injectable

parentérale

ampoule-20 ml

10

10. Dermatologie

Chlorhexidine

locale

solution aqueuse 0,2 %-unidose 5ml

32

Chlorhexidine

locale

solution alcoolisée 0,5 %-flacon 125 ml

2

Hexamidine-Chlorhexidine-Chlorocrésol

locale

solution moussante

10 mg, 0.5 ml, 300 mg/100 ml-flacon 250 ml

1

Vaseline stérilisée

locale

pommade-tube 20g

1

Sulfadiazine argentique

locale

crème-tube 50 g

1

Econazole

locale

crème-tube 30 g

1

Mupirocine

locale

crème-2 %-tube 15 g

1

I

Bétaméthasone

locale

crème-0,1 %-tube 15 g

1

I

11. Ophtalmologie

Acide Borique

Borate de Sodium

oculaire

collyre 18 mg, 12 mg/ ml unidose 10 ml

24

Hexamidine

oculaire

collyre 0,1 %

flacon 0,6 ml

10

Dexaméthasone, Oxytetracycline

oculaire

pommade ophtalmique-0,267 mg-1,335 mg-unidose

12

I

Rifamycine

oculaire

pommade ophtalmique

1 000 000 UI/100 g-

tube 5 g

1

I

Isopto-pilocarpine

oculaire

collyre 2 %-flacon 10 ml

1

Oxybuprocaine chlorhydrate

oculaire

collyre 1,6 mg/0,4 ml unidose

20

I

Fluoresceïne

oculaire

collyre 0,5 %

unidose 0,4 ml

5

Acétazolamide

orale

comprimé-250 mg

24

I

12. Oto-Rhino-Laringologie et Stomatologie

Sérum physiologique

locale

NaCl 9 %-unidose 5 ml

20

Phénazone-Lidocaïne

locale

solution auriculaire

16 g/15 ml

1

Ofloxacine

locale

solution auriculaire 1,5 mg unidose 0,5 ml

20

I

Chlorhexidine-Chlorobutanol

bain de bouche

flacon 100 ml

2

Amyléine Chlorhydrate-Lévomenthol

dentaire

solution gingivale-0,80 g, 0,80 mg/0,4 ml

1

13. Anesthésiques locaux

Lidocaïne

locale

solution injectable 1 % flacon 20 ml

1

II

Lidocaïne Prilocaïne

locale

patch-pansement adhésif cutané 5 %

2

II

14. Prévention et traitement du paludisme : ces médicaments ne sont à emporter

que si le navire navigue en zone à risque de paludisme.

Test de Détection Rapide de Plasmodium dans le sang par immuno-chromatographie HRP2 et Pan-LDH

Type :-Core Malaria ®

-Now ® ICT Malaria

-Palutop + 4 ®

1 kit

25 tests

Pipéraquine Arténimol

orale

comprimé 320 mg, 40 mg

12

I

Quinine

parentérale

ampoule 250 mg, 2 ml

12

I

Atovaquone Proguanil

orale

comprimé 250 mg, 100 mg

12

I


DOTATION B : Matériel médical et objets de pansement



Article

Présentation

Quantité

Remarques

1. Matériel de réanimation

Oxygène médical

bouteille de 5 l 200 bars

2

bouteille munie d'un robinet avec manodétenteur-débitmètre de 0 à 15 L./ min et prises normalisées

Insufflateur manuel avec réservoir à oxygène

unité (2)

1

Ballon auto remplisseur à valve unidirectionnelle type Ambu ®

Masque facial pour insufflateur manuel, taille 5 (adulte)

unité (2)

2

usage unique

Canule oro-pharyngée taille 4 (adulte)

unité (2)

1

type Guedel ®

Aspirateur de mucosité fonctionnant à pied, à main ou de façon automatique, avec tuyau d'aspiration

unité (2)

1

type Ambu ® Twin Pump

Sonde d'aspiration buccale

unité (2)

2

CH 26

Masque à oxygène à haute concentration (adulte) avec tubulure

unité (2)

2

usage unique

Masque aérosol pour nébulisation de médicaments (adulte) avec tubulure

unité

2

usage unique

2. Défibrillateur Automatisé Externe :

ce matériel non obligatoire est recommandé (6)

Défibrillateur automatisé externe

unité

1

avec 2 sets d'électrodes et 1 tapis isolant

3. Pansements et matériel de suture

Set à Pansement :-1 paire de ciseaux droits à bouts pointus-1 Champ stérile non troué-1 Pince Kocher-1 Pince anatomique à mors fins-1 pince à disséquer à griffes-Compresses stériles

set stérile

2

usage unique

Compresse de gaze non stérile

paquet de 100

2

Compresse de gaze stérile

paquet de 5

4

taille moyenne

Pansement adhésif stérile étanche

boîte

1

assortiment 3 tailles

Pansement absorbant stérile

(15 cm x 20 cm)

unité

2

type américain

Bande de crêpe (10 cm)

rouleau 4 m

1

type Velpeau ®

Bande auto-adhésive (10 cm)

rouleau 4 m

1

type Coheban ®

Bande de gaze tubulaire avec applicateur

rouleau 5 m

1

pour pansement de doigt

Sparadrap

rouleau

1

Mèche de gaze stérile (2 cm x 5 m)

flacon stérile

1

Tulle gras (10 cm x 10 cm)

boîte de 10

1

Compresses hydrogel 40 cm x 55 cm

unité

1

type BurnAid ®

Compresses hydrogel 20 cm x 20 cm

unité

1

type BurnAid ®

Sutures cutanées adhésives (6 mm x 75 mm)

pochette

de 3

4

Agrafeuse à peau

unité

1

type Precise 3 M ®

usage unique

Ote-agrafe

unité

1

type 3 M ®-usage unique

4. Instruments

Ciseaux universels

unité

1

type Jesko ®

Rasoir

unité

5

usage unique

Lancette ophtalmique en éponge triangulaire

unité

10

pour ablation corps étranger cornéen-usage unique

Bistouri lame n° 11

unité

1

usage unique

Pince hémostatique à griffes

unité (2)

1

type " Halstead "

Set Hémorragie comprenant :

-Garrot Tourniquet

-Pansement compressif

-Bande granulés hémostatiques

unité (2)

1

set type 4BC ®

bande type Chito-SAM ®

5. Matériel d'examen et de surveillance médicale

Tensiomètre

unité (2)

1

automatique à brassard huméral

Oxymètre de pouls

unité (2)

1

Thermomètre médical digital

unité

1

à utilisation axillaire, buccale et rectale

Thermomètre hypothermique

unité

1

mesure jusqu'à 25° C

Lecteur de glycémie capillaire

unité (2)

1

Bandelettes réactives pour glycémie capillaire (compatible avec lecteur)

Boîte (2)

1

avec lancettes capillaires sécurisées, conditionnées à l'unité et non en barillet

Bandelettes réactives pour examen d'urines

flacon

1

recherche protéines, glucose, sang, acétone, nitrites, leucocytes

Test de Diagnostic Rapide des angines à Streptocoque groupe A

25 tests

1

type Streptatest ®

Test de grossesse

unité

2

Lampe stylo avec capuchon pour lumière bleue

unité

1

pour recherche corps étranger oculaire

Loupe incassable

unité

1

6. Matériel d'injection, de perfusion, de ponction et de sondage

Aiguille à injection sous-cutannée stérile (25 G-0,5 x 16)

unité

5

usage unique

Aiguille à injection intra-musculaire stérile (21 G-0,8 x 40)

unité

10

usage unique

Aiguille à injection stérile (19 G-1,1 x 40) : trocart

unité

10

usage unique

Seringue 5 ml

unité

5

usage unique

Seringue 10 ml

unité

5

usage unique

Canule rectale

unité

1

usage unique

7. Matériel médical général

Sac d'intervention

unité (2)

1

pour transport du matériel d'urgence et de réanimation

Gel antiseptique hydroalcoolique pour la peau saine

flacon 100 ml

1

pour antisepsie des mains

Gants d'examen non stériles

boîte de 100

1

taille M et L

Gants de chirurgie poudrés stériles

paire

2

taille 7,5 et 8,5

Masque facial de chirurgie

unité

10

usage unique

Brosse à antisepsie

unité

1

usage unique

Collecteur d'aiguilles

unité

1

0,45 litre

Sac de Déchet d'Activités de Soins à Risques Infectieux (DASRI)

rouleau de 25

2

taille 20 L

Couverture de survie

unité

2

usage unique

Sac en plastique

unité

2

petite dimension pour conservation dans la glace de pièces anatomiques d'amputation

8. Matériel d'immobilisation et de contention

Attelle en aluminium malléable pour doigt

unité

1

Attelle/ orthèse rigide poignet/ main

unité

1

type Axmed ® ou Lépine ® (modèle bilatéral)

Echarpe de contention et d'immobilisation épaule-bras

unité

1

type Axmed ®

Attelle complète de jambe

unité

1

attaches rapides velcro

Orthèse de cheville rigide

unité

1

type Active Axmed ® (modèle bilatéral)

Collier pour immobilisation cervicale rigide

set de 3 tailles

1

set de 3 tailles ou réglable

Attelle cervico-thoracique

unité

1

type KED ®

Civière polyvalente treuillable (3)

unité (7)

1

type Bellisle ® avec dispositif de contention

Bande adhésive élastique (10 cm)

rouleau

1

9. Documentation

Registre de médicaments

unité

1

Bon de commande pré-imprimé Dotation B

unité

1

Guide des spécialités pharmaceutiques

unité

1

type Vidal de la Famille-Guide de l'automédication

Fiche d'observation médicale

unité (2)

5

pour téléconsultation

Guide médical de bord

unité

1

10. Trousse des premiers secours (4)

Compresses de gaze stériles

paquet de 5

2

taille moyenne

Chlorhexidine-Solution aqueuse

unidose 0,2 %

2

Coussin Hémostatique

unité

1

type CHUT ®

Bande de crêpe (10 cm)

rouleau de 4 m

1

type Velpeau ®

Bande auto-adhésive (10 cm)

rouleau de 4 m

1

type Coheban ®

Pansement adhésif stérile étanche

boîte

1

assortiment 3 tailles

Gel antiseptique hydroalcoolique pour la peau saine

flacon 75ml

1

Gants d'examen non stériles

paire

4

taille M et L

11. Désinfection-Désinsectisation-Protection

Comprimés chlorés pour stérilisation de l'eau (5)

quantité en fonction de la capacité des réservoirs d'eau et permettant d'obtenir en cas de contamination avérée par un micro-organisme une concentration de chlore de 5 mgr/ l d'eau.

Eau de Javel

bouteille

concentrée à 9,6 % ou pastilles chlorées à 1, 5g

2

application cutanée ou désinfection des surfaces

Désinfectant de surface

litre

2

type Anios ®

(6) (7) Voir ANNEXE 217-3. A. 7 Table des notes de bas de page


DOTATION B restreinte : Médicaments

Pour les navires naviguant en deuxième catégorie de navigation restreinte et ne s'éloignant pas de plus de 60 milles marins des côtes



Dénomination commune internationale

Voie d'administration

Forme composition

Quantité

Liste

1. Cardiologie

Acide acétylsalicylique

orale

sachet 300 mg

20

Atropine

parentérale

ampoule 0,5 mg/1 ml

10

I

Epinéphrine

parentérale

ampoule1 mg/1 ml

10

I

Furosémide

parentérale

ampoule 20 mg/2 ml

4

II

Trinitrine

sublinguale

flacon pulvérisation

0,15 mg/ dose

1

II

Isosorbide dinitrate

orale

comprimé 20 mg

60

II

Nitrendipine

orale

comprimé 10 mg

28

I

2. Gastro-Entérologie

Hydroxydes d'aluminium

et de magnésium

orale

sachet suspension 460mg, 400mg

20

Diosmectite

orale

sachet 3g

30

Carraghénates-Dioxyde Titane-Oxyde de zinc-Lidocaîne 2 %

rectale

tube crème 20g

1

Métopimazine

sublinguale

lyophilisat oral 7,5 mg

8

II

Racécadotril

orale

gélule 100mg

20

II

Oméprazolem

orale

comprimé 20 mg

7

II

3. Antalgiques-Antipyrétiques-Antispasmodiques-Anti-inflammatoires

Paracétamol

sublinguale

lyophilisat oral 500 mg

16

Paracétamol

orale

gélule 500 mg

16

Phloroglucinol

sublinguale

lyophilisat oral 80 mg

10

Kétoprofène

orale

comprimé 100 mg LP

20

I

Tramadol

orale

comprimé orodispersible 50 mg

30

I

Morphine chlorhydrate

parentérale

ampoule

10 mg/1 ml

2

Stupéfiant

Naloxone

parentérale

ampoule 0,4 mg/1 ml

2

I

4. Psychiatrie-Neurologie

Dimenhydrinate

orale

comprimé 50mg

15

Hydroxyzine

orale

comprimé 25 mg

30

I

Diazépam

parentérale

ampoule 10 mg/2 ml

6

I

Loxapine

parentérale

ampoule 50mg/ 2ml

5

I

5. Allergologie

Desloratadine

orale

comprimé 5 mg

14

II

Prednisolone

sublinguale

lyophilisat 20 mg

20

I

6. Pneumologie

Salbutamol

inhalation

flacon pressurisé 200 doses

100 μ g/ bouffée

1

I

Terbutaline

nébulisation

solution inhalation

unidose 5mg/ 2ml

20

I

Ipratropium bromure

nébulisation

solution inhalation

unidose 0,5 mg/2 ml

20

I

7. Maladies infectieuses

Amoxicilline

orale

gélule 500 mg

24

I

Amoxicilline

Acide Clavulanique

orale

comprimé 500 mg, 62,5 mg

24

I

Azithromycine

orale

comprimé 250 mg

12

I

Levofloxacine

orale

comprimé 500mg

10

I

08. Réanimation

Soluté de réhydratation orale

orale

sachet 7 g

10

Eau pour préparation injectable

parentérale

ampoule 20 ml

10

09. Dermatologie

Chlorhexidine

locale

solution aqueuse 0,2 %-unidose 5ml

32

Hexamidine-Chlorhexidine-Chlorocrésol

locale

solution moussante

10 mg, 0,5 ml, 300 mg/100 ml-flacon 250 ml

1

Vaseline stérilisée

locale

pommade-tube 20g

1

10. Ophtalmologie

Acide Borique-

Borate de Sodium

oculaire

collyre 18 mg, 12 mg/ ml unidose 10 ml

16

Rifamycine

oculaire

pommade ophtalmique

1 000 000 UI/100 g-

tube 5 g

1

I

Oxybuprocaine chlorhydrate

oculaire

collyre 1,6 mg/0,4 ml unidose

20

I

Fluoresceïne

oculaire

collyre 0,5 %

unidose 0,4 ml

5

11. Oto-Rhino-Laringologie et Stomatologie

Sérum physiologique

locale

NaCl 9 %-unidose 5 ml

20

Chlorhexidine-Chlorobutanol

bain de bouche

flacon 100 ml

1

12. Anesthésiques locaux

Lidocaïne

locale

solution injectable 1 % flacon 20 ml

1

II

Lidocaïne-Prilocaïne

locale

patch-pansement adhésif cutané 5 %

2

II


DOTATION B restreinte : Matériel médical et objets de pansement

Pour les navires naviguant en deuxième catégorie de navigation restreinte et ne s'éloignant pas de plus de 60 milles marins des côtes



Article

Présentation

Quantité

Remarques

1. Matériel de réanimation

Oxygène médical

bouteille de 5 l 200 bars

1

bouteille munie d'un robinet avec manodétenteur-débitmètre de 0 à 15 L./ min et prises normalisées

Insufflateur manuel avec réservoir à oxygène

unité (2)

1

Ballon auto remplisseur à valve unidirectionnelle type Ambu ®

Masque facial pour insufflateur manuel, taille 5 (adulte)

unité (2)

1

usage unique

Canule oro-pharyngée taille 4 (adulte)

unité (2)

1

type Guedel ®

Aspirateur de mucosité fonctionnant à pied, à main ou de façon automatique, avec tuyau d'aspiration

unité (2)

1

type Ambu ® Twin Pump

Sonde d'aspiration buccale

unité (2)

2

CH 26

Masque à oxygène à haute concentration (Adulte) avec tubulure

unité (2)

1

usage unique

Masque aérosol pour nébulisation de médicaments (Adulte) avec tubulure

unité

1

usage unique

2. Pansements et matériel de suture

Set à Pansement :-1 paire de ciseaux droits à bouts pointus-1 Champ stérile non troué-1 Pince Kocher-1 Pince anatomique à mors fins-1 pince à disséquer à griffes-Compresses stériles

set stérile

1

usage unique

Compresse de gaze non stérile

paquet de 100

1

Compresse de gaze stérile

paquet de 5

4

taille moyenne

Pansement adhésif stérile étanche

boîte

1

assortiment 3 tailles

Pansement absorbant stérile

(15 cm x 20 cm)

unité

2

type américain

Bande de crêpe (10 cm)

rouleau 4 m

1

type Velpeau ®

Bande auto-adhésive (10 cm)

rouleau 4 m

1

type Coheban ®

Bande de gaze tubulaire avec applicateur

rouleau 5 m

1

pour pansement de doigt

Sparadrap

rouleau

1

Tulle gras (10 cm x 10 cm)

boîte de 10

1

Compresses hydrogel 40 cm x 55 cm

unité

1

type BurnAid ®

Compresses hydrogel 20 cm x 20 cm

unité

1

type BurnAid ®

Sutures cutanées adhésives (6 mm x 75 mm)

pochette

de 3

1

Agrafeuse à peau

unité

1

type Precise 3 M ®

usage unique

Ote-agrafe

unité

1

type 3 M ®-usage unique

3. Instruments

Ciseaux universels

unité

1

type Jesko ®

Rasoir

unité

1

usage unique

Lancette ophtalmique en éponge triangulaire

unité

1

pour ablation corps étranger cornéen-usage unique

Bistouri lame n° 11

unité

1

usage unique

Pince hémostatique à griffes

unité (2)

1

type " Halstead "

Set Hémorragie comprenant :

-Garrot Tourniquet

-Pansement compressif

-Bande granulés hémostatiques

unité (2)

1

set type 4BC ®

bande type Chito-SAM ®

4. Matériel d'examen et de surveillance médicale

Tensiomètre

unité (2)

1

automatique à brassard huméral

Oxymètre de pouls

unité (2)

1

Thermomètre médical digital

unité

1

à utilisation axillaire, buccale et rectale

Thermomètre hypothermique

unité

1

mesure jusqu'à 25° C

Bandelettes réactives pour examen d'urines

flacon

1

recherche protéines, glucose, sang, acétone, nitrites, leucocytes

Lampe stylo avec capuchon pour lumière bleue

unité

1

pour recherche corps étranger oculaire

Loupe incassable

unité

1

5. Matériel d'injection, de perfusion, de ponction et de sondage

Aiguille à injection sous-cutannée stérile (25 G-0,5 x 16)

unité

5

usage unique

Aiguille à injection intra-musculaire stérile (21 G-0,8 x 40)

unité

5

usage unique

Aiguille à injection stérile (19 G-1,1 x 40) : trocart

unité

5

usage unique

Seringue 5 ml

unité

5

usage unique

Seringue 10 ml

unité

5

usage unique

Canule rectale

unité

1

usage unique

6. Matériel médical général

Sac d'intervention

unité (2)

1

pour transport du matériel d'urgence et de réanimation

Gel antiseptique hydroalcoolique pour la peau saine

flacon 100 ml

1

pour antisepsie des mains

Gants d'examen non stériles

boîte de 100

1

taille M et L

Collecteur d'aiguilles

unité

1

0,45 litre

Sac de Déchet d'Activités de Soins à Risques Infectieux (DASRI)

rouleau de 25

1

taille 20 L

Couverture de survie

unité

2

usage unique

Sac en plastique

unité

1

petite dimension pour conservation dans la glace de pièces anatomiques d'amputation

7. Matériel d'immobilisation et de contention

Attelle/ orthèse rigide poignet/ main

unité

1

type Axmed ® ou Lépine ® (modèle bilatéral)

Attelle complète de jambe

unité

1

attaches rapides velcro

Collier pour immobilisation cervicale rigide

set de 3 tailles

1

set de 3 tailles ou réglable

Attelle cervico-thoracique

unité

1

type KED ®

Bande adhésive élastique (10 cm)

rouleau

1

8. Documentation

Registre de médicaments

unité

1

Bon de commande pré-imprimé Dotation B

unité

1

Guide des spécialités pharmaceutiques

unité

1

type Vidal de la famille-Guide de l'automédication

Fiche d'observation médicale

unité (2)

5

pour téléconsultation

Guide médical de bord

unité

1

9. Trousse des premiers secours (4)

Compresses de gaze stériles

paquet de 5

2

taille moyenne

Chlorhexidine-Solution aqueuse

unidose 0,2 %

2

Coussin Hémostatique

unité

1

type CHUT ®

Bande de crêpe (10 cm)

rouleau de 4 m

1

type Velpeau ®

Bande auto-adhésive (10 cm)

rouleau de 4 m

1

type Coheban ®

Pansement adhésif stérile étanche

boîte

1

assortiment 3 tailles

Gel antiseptique hydroalcoolique pour la peau saine

flacon 75ml

1

Gants d'examen non stériles

paire

4

taille M et L

10. Désinfection-Désinsectisation-Protection

Comprimés chlorés pour stérilisation de l'eau (5)

quantité en fonction de la capacité des réservoirs d'eau et permettant d'obtenir si nécessaire, une concentration de chlore de 5 gr/ l d'eau.

Eau de Javel

bouteille concentrée à 9,6 % ou pastilles chlorées à 1, 5g

1

application cutanée ou désinfection des surfaces

Détergent désinfectant de surface

litre

1

type Anios ®

Article Dotation C

EN VIGUEUR

DOTATION C : Médicaments



Dénomination commune internationale

Voie d'administration

Forme composition

Quantité

Liste

1. Cardiologie

Acide acétylsalicylique

orale

sachet 300 mg

20

Trinitrine

sublinguale

flacon pulvérisation

0,15 mg/ dose

1

II

Epinéphrine

parentérale

seringue pré-remplie auto-injectable 0,3 mg/0,3 ml

2

I

2. Gastro-Entérologie

Hydroxydes d'aluminium

et de magnésium

orale

sachet suspension 460mg, 400mg

20

Diosmectite

orale

sachet 3g

30

Carraghénates-Dioxyde titane-Oxyde de zinc-Lidocaîne 2 %

rectale

crème

tube 20g

1

Métopimazine

sublinguale

lyophilisat oral 7,5 mg

8

II

Racécadotril

orale

gélule 100 mg

20

II

3. Antalgiques-Antipyrétiques-Antispasmodiques-Anti-inflammatoires

Paracétamol

sublinguale

lyophilisat oral 500 mg

32

Phloroglucinol

sublinguale

lyophilisat oral 80 mg

10

Kétoprofène

orale

comprimé 100 mg LP

20

II

Tramadol

orale

comprimé orodispersible

50 mg

10

I

4. Psychiatrie-Neurologie

Dimenhydrinate

orale

comprimé 50mg

15

Diazepam

orale

comprimé 5 mg

40

5. Allergologie

Desloratadine

orale

comprimé 5 mg

14

II

Prednisolone

sublinguale

lyophilisat 20 mg

20

I

6. Pneumologie

Salbutamol

inhalation

flacon pressurisé 200 doses

100 μ g/ bouffée

1

I

7. Maladies infectieuses

Amoxicilline-

Acide Clavulanique

orale

comprimé 500 mg 62,5 mg

16

I

Azithromycine

orale

comprimé 250 mg

12

I

8. Dermatologie

Chlorhexidine

locale

solution aqueuse 0,2 %-unidose 5ml

16

Hexamidine-Chlorhexidine-Chlorocrésol

locale

solution moussante

10 mg, 0,5 ml, 300 mg/100 ml-flacon 250 ml

1

Vaseline stérilisée

locale

pommade-tube 20g

1

9. Ophtalmologie

Acide Borique

Borate de Sodium

oculaire

collyre 18 mg, 12 mg/ ml unidose 10 ml

16

Rifamycine

oculaire

pommade ophtalmique

1 000 000 UI/100 g-

tube de 5 g

1

I

10. Oto-Rhino-Laringologie et Stomatologie

Sérum physiologique

locale

NaCl 9 %-unidose 5 ml

20

Chlorhexidine-Chlorobutanol

bain de bouche

flacon 100 ml

1


DOTATION C : Matériel médical et objets de pansement



Article

Présentation

Quantité

Remarques

1. Matériel de réanimation

Masque protecteur pour ventilation bouche à bouche

(film plastique et valve unidirectionnelle)

unité

1

Type Ambu ® LifeKey

Canule oro-pharyngée taille 4 (adulte)

unité

1

type Guedel ®

2. Pansements et matériel de suture

Compresse de gaze non stérile

paquet de 100

1

Compresses de gaze stériles

paquet de 5

4

taille moyenne

Pansement adhésif stérile étanche

boîte

1

assortiment 3 tailles

Pansement absorbant stérile

(15 cm x 20 cm)

unité

2

type américain

Coussin Hémostatique

unité

1

type CHUT ®

Bande de crêpe (10 cm)

rouleau de 4 m

1

type Velpeau ®

Bande auto-adhésive (10 cm)

rouleau de 4 m

1

type Coheban ®

Bande de gaze tubulaire avec applicateur

rouleau 5 m

1

pour pansement de doigt

Sparadrap

rouleau

1

Tulle gras (10 cm x 10 cm)

boîte de 10

1

Compresses hydrogel 40 cm x 55 cm

unité

1

type BurnAid ®

Compresses hydrogel 20 cm x 20 cm

unité

1

type BurnAid ®

Sutures cutanées adhésives (6 mm x 75 mm)

pochette

de 3

1

3. Instruments

Ciseaux universels

unité

1

type Jesko ®

Pince hémostatique à griffes

unité

1

type " Halstead "

Set Hémorragie comprenant :

-Garrot Tourniquet

-Pansement compressif

-Bande granulés hémostatiques

unité

1

set type 4BC ®

bande type Chito-SAM ®

4. Matériel d'examen et de surveillance médicale

Thermomètre médical digital

unité

1

à utilisation axillaire, buccale et rectale

5. Matériel médical général

Gel antiseptique hydroalcoolique pour la peau saine

flacon 100 ml

1

pour antisepsie des mains

Couverture de survie

unité

2

usage unique

Gants d'examen non stériles

boîte de 100

1

taille M et L

Sac en plastique

unité

1

petite dimension pour conservation dans la glace de pièces anatomiques d'amputation

6. Matériel d'immobilisation et de contention

Attelle aluminium malléable polyvalente

unité

1

type SAM Split membre supérieur et membre inférieur

7. Documentation

Registre de médicaments

unité

1

Bon de commande pré-imprimé Dotation C

unité

1

Guide des spécialités pharmaceutiques

unité

1

Fiches des produits

Fiche d'observation médicale

unité

1

pour téléconsultation


DOTATION C restreinte

Pour les navires ne s'éloignant pas à plus de 20 milles marins des côtes et restant moins de 24 heures à la mer

Médicaments



Dénomination commune internationale

Voie d'administration

Forme composition

Quantité

Liste

1. Cardiologie

Acetylsalicylate de lysine

orale

sachet 300 mg

20

Trinitrine

sublinguale

flacon pulvérisation

0,15 mg/ dose

1

II

2. Gastro-Entérologie

Lopéramide

orale

lyophilisat oral 2 mg

10

3. Antalgiques-Antipyrétiques

Paracétamol

sublinguale

lyophilisat oral 500 mg

16

Tramadol

orale

comprimé orodispersible

50 mg

10

I

4. Dermatologie

Chlorhexidine

locale

solution aqueuse 0,2 % unidose 5ml

16

Vaseline stérilisée

locale

pommade-tube 20g

1

5. Ophtalmologie

Acide Borique

Borate de Sodium

oculaire

collyre 18 mg/100 ml

unidose 10 ml

16


Matériel médical, objets de pansement



Article

Présentation

Quantité

Remarques

1. Matériel de réanimation

Masque protecteur pour ventilation bouche à bouche

Unité

(film plastique et valve unidirectionnelle)

1

type Ambu LifeKey ®

Canule oro-pharyngée (taille 4)

unité

1

type Guedel ®

2. Pansements et matériel de suture

Bande de crêpe (10 cm)

rouleau 4 m

1

type Velpeau ®

Bande auto-adhésive

(10 cm)

rouleau 4 m

1

type Coheban ®

Compresses de gaze stériles

paquet de 5

4

taille moyenne

Pansement adhésif stérile étanche

boîte

2

assortiment 3 tailles

Pansement absorbant stérile (15 cm x 20 cm)

unité

2

type américain

Coussin hémostatique

unité

1

type CHUT ®

Sparadrap

rouleau

1

Sutures cutanées adhésives (6 x 75 mm)

pochette de 3

1

Gants d'examen, non stériles

boîte de 100

1

taille M et L

Gel antiseptique hydroalcoolique pour la peau saine

flacon de 75 ml

1

3. Instruments

Ciseaux universels

unité

1

type Jesco ®

4. Matériel médical général

Couverture de survie

unité

2

usage unique

5. Documentation

Bon de commande

pré-imprimé Dotation C

unité

1

Registre des médicaments

unité

1

Guide des spécialités pharmaceutiques

1

fiches des produits

Fiche d'observation médicale

unité

1

pour téléconsultation

Article Complément passagers 1

EN VIGUEUR

COMPLÉMENT PASSAGERS 1 : Médicaments


La nature et les quantités de médicaments doivent être fixés par le service médical de la compagnie responsable du transport, compte tenu du nombre des passagers, de leur âge et de leur sexe, de la durée du transport et des possibilités d'évacuation sur un service d'urgence.


COMPLÉMENT PASSAGERS 1 : Matériel médical et objets de pansement



Article

Quantité

Remarques

1. Matériel de réanimation cardiorespiratoire

Aspirateur électrique autonome (pour désobstruction des voies aériennes supérieures)

1

Electrocardiographe

1

Moniteur multifonction recommandé avec cardioscope, pression artérielle, oxymétrie de pouls, défibrillateur et télétransmission de l'électrocardiogramme

Défibrillateur automatisé externe

1

Nécessaire à intubation trachéale, avec jeu de sondes

1

Respirateur de transport

1

2. Equipement du service médical du navire

Table d'examen

1

Permettant les positions demi-assise et gynécologique

Table roulante porte-instruments

1

Scialytique mobile

1

Lave main à commande déportée

1

Stérilisateur

1

Si instruments non à Usage Unique

3. Matériel d'immobilisation et de contention

Civière polyvalente treuillable (3)

1

avec dispositif de contention type Bellisle ®

Collier d'immobilisation cervicale

1

Set de tailles enfant

Nécessaire à pansement et à suture

Complément à fixer par la compagnie

Nécessaire à perfusion

Complément à fixer par la compagnie

Equipement et matériel de chirurgie

Complément à fixer par la compagnie

4. Sac Médical d'Urgence

1

Voir annexe 217-3. A. 4

Article Complément passagers 2

EN VIGUEUR

COMPLÉMENT PASSAGERS 2 : Médicaments



Dénomination commune internationale

Voie d'administration

Forme composition

Quantité

Liste

1. Cardiologie

Atropine

parentérale

ampoule 0,5 mg/1 ml

10

I

Epinéphrine

parentérale

ampoule 1 mg/1 ml

10

I

Furosémide

parentérale

ampoule 20 mg/2 ml

4

II

Trinitrine

sublinguale

flacon pulvérisation

0,15 mg/ dose

1

II

Isosorbide dinitrate

orale

comprimé 20 mg

30

II

Nitrendipine

orale

comprimé 10 mg

28

I

Aténolol

orale

comprimé 50 mg

28

I

Ticagrelor

orale

comprimé 90 mg

10

I

Amiodarone

orale

comprimé 200 mg

30

I

Enoxaparine sodique

sous-cutanée

seringue préremplie

8 000 UI antiXa/1 ml

4

I

2. Gastro-Entérologie

Hydroxydes d'aluminium et de magnésium

orale

sachet 460 mg, 400 mg

40

Lopéramide

orale

lyophilisat oral 2 mg

20

Métopimazine

orale

lyophilisat oral 4,5 mg

16

II

3. Antalgiques-Antipyrétiques-Antispasmodiques-Anti-inflammatoires

Paracétamol

sublinguale

lyophilisat oral 500 mg

16

Paracétamol

orale

gélule 500 mg

32

Phloroglucinol

sublinguale

lyophilisat oral 80 mg

20

Kétoprofène

orale

comprimé 100 mg LP

20

II

Kétoprofène

parentérale (intramusculaire)

ampoule 100 mg/2 ml

2

II

Tramadol

orale

comprimé orodispersible

50 mg

30

I

Morphine chlorhydrate

parentérale

ampoule 10 mg/1 ml

10

Stupéfiant

Naloxone

parentérale

ampoule 0,4 mg/1 ml

10

I

4. Psychiatrie-Neurologie

Dimenhydrinate

orale

comprimé 50 mg

60

Hydroxyzine

orale

comprimé 25 mg

30

I

Diazépam

parentérale

ampoule 10 mg/2 ml

6

I

Loxapine

parentérale

ampoule 50 mg/2 ml

10

I

5. Allergologie

Desloratadine

orale

comprimé 5 mg

28

II

Prednisolone

sublinguale

lyophilisat oral 20 mg

20

I

Méthyl prednisolone

parentérale

ampoule 40 mg/2 ml

5

I

6. Pneumologie

Salbutamol

inhalation

flacon pressurisé

100 μ g/ dose-200 doses

2

I

Terbutaline

parentérale

ampoule 0,5 mg/1 ml

8

I

Terbutaline

nébulisation

solution inhalation

5 mg/2 ml-unidose

20

I

Ipratropium bromure

nébulisation

solution inhalation

0,5 mg/2 ml-unidose

20

I

7. Infection-Parasitologie

Amoxicilline,

Acide Clavulanique

orale

comprimé 500 mg, 62,5 mg

48

I

Azithromycine

orale

comprimé 250 mg

12

I

Ceftriaxone

parentérale

(intramusculaire)

ampoule 1g/3,5 ml

2

I

8. Gynéco-Obstétrique

Misoprostol

orale

comprimé 200 μ g

8

I

Oxytocine

parentérale

ampoule 5 UI/1 ml

4

II

Acide Tranexamique

orale

ampoule 1 g/10 ml

5

I

9. Réanimation

Chlorure de sodium

parentérale

solution perfusion à 0,9 %-500 ml

10

Bicarbonate de Sodium

parentérale

solution perfusion à 1,4 %-500 ml

1

Glucose

parentérale

solution perfusion à 5 %-250 ml

3

Glucose hypertonique

parentérale

ampoule à 30 %-10 ml

4

Eau pour préparation injectable

parentérale

ampoule 20 ml

10

10. Dermatologie

Chlorhexidine

locale

solution aqueuse 0,2 % unidose 5 ml

32

Chlorhexidine

locale

solution alcoolisée 0,5 %

flacon 125 ml

4

Hexamidine, Chlorhexidine, Chlorocrésol

locale

solution moussante

10 mg, 0,5 ml, 300 mg/100 ml flacon 250 ml

2

Vaseline stérilisée

locale

Pommade-tube 20 g

10

Sulfadiazine argentique

locale

crème-tube 50 g

1

11. Ophtalmologie

Acide Borique,

Borate de Sodium

oculaire

collyre 18 mg, 12 mg/100 ml

unidose 10 ml

20

Hexamidine

oculaire

collyre 0,1 %-flacon 0,6 ml

10

Fluoresceïne

oculaire

collyre 0,5 %-unidose 0,4 ml

5

Rifamycine

oculaire

pommade ophtalmique

1 000 000 UI/100 g-

tube 5 g

1

I

Isopto-pilocarpine

oculaire

collyre 2 %-10 ml

1

Oxybuprocaine chlorhydrate

oculaire

collyre 1,6 mg-unidose 0,4 ml

20

I

Acétazolamide

orale

comprimé 250 mg

24

I

12. Oto-Rhino-Laryngologie-Stomatologie

Chlorhexidine, Chlorobutanol

bain de bouche

solution 0,5 ml, 0,5 g-

flacon 100 ml

2

13. Anesthésiques locaux

Lidocaïne

locale

flacon 1 %-20 ml

1

II

Lidocaïne, Prilocaïne

locale

patch pansement adhésif cutané 5 %

2

II

14. Pédiatrie

Paracétamol

orale

sachet 100 mg

pour suspension buvable

10

Paracétamol

rectale

suppositoire 100 mg (sécable)

10

Ibuprofène

orale

suspension buvable 20 mg/ ml

flacon 200 ml

2

Soluté réhydratation orale

orale

sachet 7 g

20

Racécadotril nourrisson

orale

sachet 10 mg

30

I

Métopimazine

rectale

suppositoire 5 mg (sécable)

20

II

Amoxicilline, Acide Clavulanique

orale

suspension buvable-

sachet 100 mg, 12,5 mg/ ml

2

I


COMPLÉMENT PASSAGERS 2 : Matériel et objets de pansement



Article

Présentation

Quantité

Remarques

1. Matériel de réanimation

Défibrillateur Automatisé Externe

unité

1

avec 2 sets d'électrodes et 1 tapis isolant

Oxygène médical

bouteille de 5 l 200 bars

1

bouteille munie d'un robinet avec manodétenteur-débitmètre de 0 à 15 L./ min et prises normalisées

Insufflateur manuel avec réservoir à oxygène

unité (2)

1

ballon auto remplisseur à valve unidirectionnelle type Ambu ®

Masque facial pour insufflateur manuel taille 5 (adulte)

unité (2)

1

usage unique

Masque facial pour insufflateur manuel taille 3 (pédiatrie)

unité (2)

1

usage unique

Canule oro-pharyngée tailles 1 et 2 (pédiatrie)

unité (2)

1

type Guedel ®

Aspirateur de mucosité fonctionnant à pied ou à main, ou automatique, avec tuyau d'aspiration

unité (2)

1

type Ambu ® Twin Pump

Sonde d'aspiration buccale

unité (2)

2

CH 26

Masque à oxygène à haute concentration (adulte) avec tubulure

unité (2)

2

usage unique

Masque aérosol pour nébulisation de médicaments (adulte) avec tubulure

unité

2

usage unique

Masque aérosol pour nébulisation de médicaments (pédiatrie) avec tubulure

unité

2

usage unique

2. Pansements et matériel de suture

Set à Pansement :-1 paire de ciseaux droits à bouts pointus-1 Champ stérile non troué-1 Pince Kocher-1 Pince anatomique à mors fins-1 pince à disséquer à griffes-Compresses stériles

set stérile

2

usage unique

Compresses de gaze non stériles

paquet de 100

1

Compresses de gaze stériles

paquet de 5

10

taille moyenne

Pansement adhésif stérile étanche

boîte

3

assortiment 3 tailles

Pansement absorbant stérile (type américain)

unité

5

15 cm x 20 cm

Bande de crêpe (10 cm)

rouleau 4 m

1

type Velpeau ®

Bande auto-adhésive (10 cm)

rouleau 4 m

1

type Coheban ®

Mèche de gaze vaselinée stérile (2 cm x 5 m)

flacon stérile

1

Tulle gras (10 cm x 10 cm)

boîte de 10

1

Compresses hydrogel (40 cm x 55 cm)

unité

1

type BurnAid ®

Compresses hydrogel (20 cm x 20 cm)

unité

2

type BurnAid ®

Drap stérile pour brûlé

unité

1

taille 0,7 m x 2,5 m (Type Métalline ®)

Sutures cutanées adhésives (6 mm x 75 mm)

pochette de 3

4

Agrafeuse à peau

unité

1

type Precise 3 M ®-usage unique

Ote-agrafe

unité

1

type 3 M ®-usage unique

3. Instruments

Rasoir

unité

5

usage unique

Lancette ophtalmique en éponge triangulaire

unité

10

pour ablation corps étranger cornéen-usage unique

Bistouri lame n° 11

unité

1

usage unique

Pince hémostatique à griffes

set stérile (2)

2

type " Halstead "

Set Hémorragie comprenant :

-Garrot Tourniquet

-Pansement compressif

-Bande granulés hémostatiques

unité (2)

1

set type 4BC ®

bande type Chito-SAM ®

4. Matériel d'examen et de surveillance

Tensiomètre

unité (2)

1

automatique à brassard huméral

Oxymètre de pouls

unité (2)

1

Thermomètre médical digital

unité

1

à utilisation axillaire, buccale et rectale

Thermomètre hypothermique

unité

1

mesure jusqu'à 25° C

Lecteur de glycémie capillaire

unité (2)

1

Bandelettes réactives pour glycémie capillaire (compatible avec lecteur)

boîte (2)

1

avec lancettes capillaires sécurisées, conditionnées à l'unité et non en barillet

Bandelettes réactives pour examen d'urines

flacon

1

recherche protéines, glucose, sang, acétone, nitrites, leucocytes

Test de grossesse

unité

1

Abaisse langue

unité

10

usage unique

Lampe stylo avec capuchon pour lumière bleue

unité

1

pour recherche corps étranger oculaire

Otoscope multi-usages (oreilles-nez)

unité

1

Spéculum auriculaire universel

kit de 250

1

usage unique-diamètre 4 mm

5. Matériel d'injection, de perfusion, de ponction et de sondage

Aiguille à injection stérile (25 G-0,5 x 16) : sous-cutanée

unité

5

usage unique

Aiguille à injection stérile (23 G-0,6 x 25) : intra-veineuse

unité

10

usage unique

Aiguille à injection stérile (21 G-0,8 x 40) : intra-musculaire

unité

10

usage unique

Aiguille à injection stérile (19 G-1,1 x 40) : trocarts

unité

10

usage unique

Cathéter intra-veineux court 20 G

unité

5

usage unique

Cathéter intra-veineux court 18 G

unité

5

usage unique

Cathéter intra-veineux court 16 G

unité

2

usage unique

Seringue 5 ml

unité

5

usage unique

Seringue 10 ml

unité

5

usage unique

Nécessaire à perfusion

set stérile

5

tubulure avec site d'injection et robinet 3 voies

Garrot en caoutchouc pour voie veineuse

unité

1

Champ adhésif transparent (10 cm x 14 cm)

unité

5

fixation de cathéter

Potence à perfusion

unité

1

Set de sondage urétral

unité

1

type MEDISET ®

Sondage urinaire

Sonde urinaire de Foley

unité

1

Ch 16-40 cm

Sonde urinaire de Foley

unité

1

Ch 18-40 cm

Poche collectrice d'urines

unité

2

usage unique-2 l-avec robinet de vidange

Trocart pour drainage urinaire percutané

set stérile

1

cathéter sus-pubien

Canule rectale

unité

2

usage unique

6. Matériel médical général

Gel antiseptique hydroalcoolique pour la peau saine

flacon 500 ml

1

pour antisepsie des mains

Gants d'examen, non stériles

boîte de 100

1

taille M et L

Gants de chirurgie poudrés, stériles

paire

2

taille 7,5 et 8,5

Masque facial de chirurgie

unité

5

usage unique

Blouse chirurgicale stérile

unité

2

usage unique

Brosse à antisepsie

unité

1

usage unique

Collecteur d'aiguilles

unité

1

0,45 l

Sac de Déchet d'Activités de Soins à Risques Infectieux (DASRI)

rouleau de 25

1

taille 20 l

Urinal pour homme

unité

1

Bassin de commodité

unité

1

Vessie à glace en caoutchouc

unité

1

Couverture de survie

unité

2

usage unique

Housse mortuaire

unité

1

Sac en plastique

unité

2

petite dimension pour conservation dans la glace de pièces anatomiques d'amputation

7. Matériel d'immobilisation et de contention

Attelle en aluminium malléable pour doigt

unité

1

Attelle/ orthèse rigide de poignet/ main

unité

1

type Axmed ® ou Lépine ® (modèle bilatéral)

Echarpe de contention et d'immobilisation (épaule-bras)

unité

1

type Axmed ®

Attelle complète de jambe

unité

1

Attaches rapides Velcro ®

Orthèse de cheville rigide

unité

1

type Active Axmed ® (modèle bilatéral)

Collier pour immobilisation cervicale rigide

set de 3 tailles

1

set de 3 tailles ou réglable

Attelle cervico-thoracique

unité

1

type KED ®

Civière polyvalente treuillable (3)

unité

1

avec dispositif de contention-type Bellisle ®

Bande adhésive élastique (10 cm)

rouleau

1

8. Trousses de premiers secours (8)

Compresses de gaze stériles

paquet de 5

2

taille moyenne

Chlorhexidine-Solution aqueuse

unidose 0,2 %

2

Coussin Hémostatique

unité

1

type CHUT ®

Bande de crêpe (10 cm)

rouleau 4 m

1

type Velpeau ®

Bande auto-adhésive (10 cm)

rouleau 4 m

1

type Coheban ®

Pansement adhésif stérile étanche

boîte

1

assortiment 3 tailles

Gel antiseptique hydroalcoolique pour la peau saine

flacon 75ml

1

Gants d'examen, non stériles

paire

4

taille M et L

9. Matériel de téléconsultation cardiologique

Appareil d'enregistrement ambulatoire et événementiel de tracés ECG avec transmission par INMARSAT ou HF, comprenant :

-le branchement au réseau INMARSAT ou à la HF avec une solution d'envoi de mail

-le matériel permettant d'effectuer les 12 dérivations 12 pistes

unité

1

pour les navires sans médecin

10. Sac médical d'urgence

Sac médical d'urgence

1

Voir annexe 217-3. A. 4

(8) Voir ANNEXE 217-3. A. 7 Table des notes de bas de page


Notes

(1) Trousse étanche, à positionner dans des lieux appropriés - 1 trousse par tranche de 100 passagers, avec un maximum de 3.

A la suite d'une contamination avérée du réseau d'eau potable du navire par un micro-organisme, il est nécessaire de procéder à un nettoyage mécanique des caisses à eau, puis à une sur-chloration. A la suite de cette sur-chloration, l'eau doit être brassée pendant au moins deux heures puis évacuée de la caisse à eau polluée. Pour mémoire, un litre d'eau de javel concentrée à 9 % contient 100 gr de chlore et permet d'obtenir une chloration à environ 5 mgr/l d'une caisse à eau d'une contenance de 20 m³.

Article Complément passagers 3

EN VIGUEUR

COMPLÉMENT PASSAGERS 3 : Médicaments



Dénomination commune internationale

Voie d'administration

Forme composition

Quantité

Liste

1. Cardiologie

Epinéphrine

parentérale

ampoule 1 mg/1 ml

10

I

Furosémide

parentérale

ampoule 20 mg/2 ml

4

II

Trinitrine

sublinguale

flacon pulvérisation 0,15 mg/ dose

1

II

Ticagrelor

orale

comprimé 90 mg

10

I

Enoxaparine sodique

sous-cutanée

seringue pré-remplie

8 000 UI antiXa/1 ml

4

I

2. Gastro-Entérologie

Métopimazine

orale

lyophilisat oral 7,5 mg

16

II

3. Antalgiques-Antipyrétiques-Antispasmodiques-Anti-inflammatoires

Paracétamol

sublinguale

lyophilisat oral 500 mg

16

Paracétamol

orale

gélule 500 mg

32

Phloroglucinol

sublinguale

lyophilisat oral 80 mg

20

Kétoprofène

orale

comprimé 100 mg LP

20

II

Kétoprofène

parentérale

(intramusculaire)

ampoule 100 mg/2 ml

2

II

Morphine chlorhydrate

parentérale

ampoule 10 mg/1 ml

5

Stupéfiant

Naloxone

parentérale

ampoule 0,4 mg/1 ml

5

I

4. Psychiatrie-Neurologie

Dimenhydrinate

orale

Comprimé 50 mg

30

Diazépam

parentérale

ampoule 10 mg/2 ml

6

I

5. Allergologie

Prednisolone

sublinguale

lyophilisat oral 20 mg

20

I

Méthylprednisolone

parentérale

ampoule 40 mg/2 ml

5

I

6. Pneumologie

Terbutaline

nébulisation

solution inhalation 5 mg/2 ml (unidose)

20

I

Ipratropium bromure

nébulisation

solution inhalation 0,5 mg/2 ml (unidose)

20

I

7. Infection-Parasitologie

Ceftriaxone

parentérale (intramusculaire)

ampoule 1 g/3,5 ml

1

I

8. Gynéco-Obstétrique

Oxytocine

parentérale

ampoule 5 UI/1 ml

4

II

Misoprostol

orale

comprimé 200 μ g

8

I

Acide Tranexanique

orale

Ampoule 1 g/10 ml

5

I

9. Réanimation

Eau pour préparation injectable

parentérale

ampoule 20 ml

10

10. Pédiatrie

Paracétamol

orale

poudre pour suspension buvable sachet 100 mg

10

Paracétamol

rectale

suppositoire 100 mg (sécable)

10

Ibuprofène

orale

suspension buvable 20 mg/ ml flacon 200 ml

2

Soluté réhydratation orale

orale

sachet 7 g

20

Racécadotril nourrisson

orale

sachet 10 mg

30

I

Métopimazine

rectale

suppositoire 5 mg (sécable)

20

II


COMPLÉMENT PASSAGERS 3 : Matériel médical et objets de pansement



Article

Présentation

Quantité

Remarques

1. Matériel de réanimation

Défibrillateur Automatisé Externe

unité

1

avec 2 sets d'électrodes

et 1 tapis isolant

Oxygène médical

bouteille de 5 l 200 bars

1

bouteille munie d'un robinet avec manodétenteur-débitmètre de 0 à 15 L./ min et prises normalisées

Insufflateur manuel avec réservoir à oxygène

unité (2)

1

ballon auto remplisseur à valve unidirectionnelle type Ambu ®

Masque facial pour insufflateur manuel, taille 5 (adulte)

unité (2)

1

usage unique

Masque facial pour insufflateur manuel, taille 3 (pédiatrie)

unité (2)

1

usage unique

Canule oro-pharyngée tailles 1 et 2 (pédiatrie)

unité (2)

1

type Guedel ®

Aspirateur de mucosité fonctionnant à pied, à main ou de façon automatique, avec tuyau d'aspiration

unité (2)

1

type Ambu ® Twin Pump

Sonde d'aspiration buccale

unité (2)

2

CH 26

Masque à oxygène à haute concentration (adulte) avec tubulure

unité (2)

2

usage unique

Masque aérosol pour nébulisation de médicaments (adulte) avec tubulure

unité

2

usage unique

Masque aérosol pour nébulisation de médicaments (pédiatrie) avec tubulure

unité

2

usage unique

2. Pansements et matériel de suture

Set à Pansement :-1 paire de ciseaux droits à bouts pointus-1 Champ stérile non troué-1 Pince Kocher-1 Pince anatomique à mors fins-1 pince à disséquer à griffes-Compresses stériles

set stérile

1

usage unique

Compresses hydrogel 40 cm x 55 cm

unité

1

type BurnAid ®

Compresses hydrogel 20 cm x 20 cm

unité

1

type BurnAid ®

Agrafeuse à peau

unité

1

type Precise 3 M ®

usage unique

Ote-agrafe

unité

1

type 3 M ®-usage unique

3. Instruments

Bistouri lame n° 11

unité

1

usage unique

Pince hémostatique à griffes

set stérile (2)

1

type " Halstead "

Set Hémorragie comprenant :

-Garrot Tourniquet

-Pansement compressif

-Bande granulés hémostatiques

unité (2)

1

set type 4BC ®

bande type Chito-SAM ®

4. Matériel d'examen et de surveillance médicale

Tensiomètre

unité (2)

1

automatique à brassard huméral

Oxymètre de pouls

unité (2)

1

Thermomètre médical digital

unité

1

à utilisation axillaire, buccale et rectale

Lecteur de glycémie capillaire

unité (2)

1

Bandelettes réactives pour glycémie capillaire (compatible avec lecteur)

boîte (2)

1

avec lancettes capillaires sécurisées, conditionnées à l'unité et non en barillet

5. Matériel d'injection, de perfusion, de ponction et de sondage

Aiguille à injection sous-cutannée stérile (25 G-0,5 x 16)

unité

1

usage unique

Aiguille à injection intra-musculaire stérile (21 G-0,8 x 40)

unité

1

usage unique

Aiguille à injection stérile (19 G-1,1 x 40) : trocart

unité

1

usage unique

Seringue 5 ml

unité

1

usage unique

Seringue 10 ml

unité

1

usage unique

Canule rectale

unité

1

usage unique

6. Matériel médical général

Gel antiseptique hydroalcoolique pour la peau saine

flacon 500 ml

1

pour antisepsie des mains

Gants d'examen non stériles

boîte de 100

1

taille M et L

Collecteur d'aiguilles

unité

1

0,45 litre

Sac de Déchet d'Activités de Soins à Risques Infectieux (DASRI)

rouleau de 25

1

taille 20 L

Urinal pour homme

unité

1

Bassin de commodité

unité

1

Couverture de survie

unité

1

usage unique

7. Matériel d'immobilisation et de contention

Attelle/ orthèse rigide poignet/ main

unité

1

type Axmed ® ou Lépine ® (modèle bilatéral)

Echarpe de contention et d'immobilisation épaule-bras

unité

1

type Axmed ®

Collier pour immobilisation cervicale rigide

set de 3 tailles

1

set de 3 tailles ou réglable

Attelle cervico-thoracique

unité

1

type KED ®

Attelle complète de jambe

unité

1

Attaches rapides Velcro ®

Civière polyvalente treuillable (3)

unité

1

type Bellisle ® avec dispositif de contention

Bande adhésive élastique (10 cm)

rouleau

1

Suspensoir avec sangles

unité

1

8. Trousses de premier secours (8)

Compresses de gaze stériles

paquet de 5

2

taille moyenne

Chlorhexidine-Solution aqueuse

unidose 0,2 %

2

Coussin Hémostatique

unité

1

type CHUT ®

Bande de crêpe (10 cm)

rouleau de 4 m

1

type Velpeau ®

Bande auto-adhésive (10 cm)

rouleau de 4 m

1

type Coheban ®

Pansement adhésif stérile étanche

boîte

1

assortiment 3 tailles

Gel antiseptique hydroalcoolique pour la peau saine

flacon 75ml

1

Gants d'examen non stériles

paire

4

taille M et L

9. Matériel de téléconsultation cardiologique

Appareil d'enregistrement ambulatoire et événementiel de tracés ECG avec transmission par INMARSAT ou HF, comprenant :

-le branchement au réseau INMARSAT ou à la HF avec une solution d'envoi de mail.

-le matériel permettant d'effectuer les 12 dérivations 12 pistes.

unité

1

pour les navires sans médecin

10. Sac médical d'urgence

Sac médical d'urgence

1

Voir annexe 217-3. A. 4

Notes

(1) Trousse étanche, à positionner dans des lieux appropriés - 1 trousse par tranche de 100 passagers, avec un maximum de 3.

A la suite d'une contamination avérée du réseau d'eau potable du navire par un micro-organisme, il est nécessaire de procéder à un nettoyage mécanique des caisses à eau, puis à une sur-chloration. A la suite de cette sur-chloration, l'eau doit être brassée pendant au moins deux heures puis évacuée de la caisse à eau polluée. Pour mémoire, un litre d'eau de javel concentrée à 9 % contient 100 gr de chlore et permet d'obtenir une chloration à environ 5 mgr/l d'une caisse à eau d'une contenance de 20 m³.

Article Complément passagers 4

EN VIGUEUR

COMPLÉMENT PASSAGERS 4 : Médicaments



Dénomination commune internationale

Voie d'administration

Forme composition

Quantité

Liste

1. Allergologie

Epinéphrine (9)

parentérale

seringue préremplie-0,3 mg/0,3 ml

2

I

Prednisolone

sublinguale

lyophilisat oral 20 mg

20

I

2. Pneumologie

Terbutaline (9)

nébulisation

solution inhalation 5 mg/2 ml unidose

20

I

Ipratropium bromure (9)

nébulisation

solution inhalation 0,5 mg/2 ml unidose

20

I

(9) Voir ANNEXE 217-3. A. 7 Table des notes de bas de page


COMPLÉMENT PASSAGERS 4 : Matériel médical et objets de pansement



Article

Présentation

Quantité

Remarques

1. Matériel de réanimation

Canule oro-pharyngée taille 1 et 2 (pédiatrie)

unité

1

Type Guedel ®

Oxygène médical (9)

bouteille de 2 l 200 bars

1

bouteille munie d'un robinet avec manodétenteur-débitmètre de 0 à 15 L./ min et prises normalisées

Insufflateur manuel avec réservoir à oxygène (9)

unité

1

Ballon auto remplisseur à valve unidirectionnelle type Ambu ®

Masque facial pour insufflateur manuel, taille 5 (adulte) (9)

unité

1

usage unique

Masque facial pour insufflateur manuel, taille 3 (pédiatrie) (9)

unité

1

usage unique

Aspirateur de mucosité fonctionnant à pied, à main ou de façon automatique, avec tuyau d'aspiration (9)

unité

1

type Ambu ® Twin Pump

Sonde d'aspiration buccale (9)

unité

1

CH 26

Masque à oxygène à haute concentration (adulte) avec tubulure (9)

unité

1

usage unique

Masque aérosol pour nébulisation de médicaments (adulte) avec tubulure (9)

unité

1

usage unique

Masque aérosol pour nébulisation de médicaments (pédiatrie) avec tubulure (9)

unité

1

usage unique

2. Défibrillateur Automatisé Externe (10)

Défibrillateur automatisé externe

unité

1

avec 2 sets d'électrodes et 1 tapis isolant

3. Matériel d'examen et de surveillance médicale

Tensiomètre

unité

1

automatique à brassard huméral

Oxymètre de pouls (9)

unité

1

Lecteur de glycémie capillaire (9)

unité

1

Bandelettes réactives pour glycémie capillaire (compatible avec lecteur) (9)

boîte

1

avec lancettes capillaires sécurisées, conditionnées à l'unité et non en barillet

(10) Voir ANNEXE 217-3. A. 7 Table des notes de bas de page

Notes

(1) Trousse étanche, à positionner dans des lieux appropriés - 1 trousse par tranche de 100 passagers, avec un maximum de 3.

Article Annexe 217-3.A.3

EN VIGUEUR

MODÈLE DE REGISTRE DE LA DOTATION MÉDICALE



Dotation médicale :

A

B

C

P1

P2

P3

P4

Navire :

Armement :

Pavillon :

Port d'attache :


I.-Registre des médicaments



Principe actif

Dénomination Commune

Internationale

Nom de spécialité

ou générique

Voie

d'administration

Forme-

Composition

Quantité

réglementaire

Quantité existante

Date

de

péremption

Liste

1-Cardiologie

Atropine

parentérale

ampoule 0,5 mg/1 ml

10

I

Epinéphrine

parentérale

ampoule 1 mg/1 ml

10

I

Furosémide

parentérale

ampoule 20 mg/2 ml

10

II

Trinitrine

buccale

flacon pulvérisation 0,15 mg/ dose

2

II

Isosorbide dinitrate

orale

comprimé 20 mg LP

60

II

2-Gastro-entérologie

Charbon et levure

orale

gélule 100 mg

100

Hydroxydes d'aluminium et de magnésium

orale

comprimé 400 mg

120

Nifuroxazide

orale

gélule 200 mg

56

II

3-Antalgiques, Antispasmodiques

Paracétamol

orale

lyophilisat oral 500 mg

32

Paracétamol

orale

gélule 500 mg

100

Tramadol (opioïde)

orale

Comprimé orodispersible

50 mg

30

I

Morphine chlorhydrate

parentérale

ampoule 10 mg/ ml

10

Stupéfiant

7-Infectiologie Parasitologie

Amoxicilline

orale

gélule 500 mg

48

I

Amoxicilline + Acide Clavulanique

orale

comprimé 500 mg

48

I

Azithromycine

orale

comprimé 250 mg

12

I


II.-Registre du matériel médical



Article

Présentation

Quantité réglementaire

Quantité existante

Date de péremption

Remarques

1-Matériel de réanimation

Défibrillateur automatisé externe

Unité

1

Avec 2 sets d'électrodes et 1 tapis isolant

Oxygène médical

Bouteille de 5l 200 bars

2

Bouteille munie d'un robinet avec manodétenteur-débitmètre de 0 à 15 L./ min et prises normalisées

Insufflateur manuel avec réservoir à oxygène

Unité (21)

1

Ballon auto remplisseur à valve unidirectionnelle type Ambu ®

Masque facial pour insufflateur manuel, taille 5 (adulte)

Unité (21)

2

Usage unique

Canule oro-pharyngée taille 4 (adulte)

Unité (21)

1

Type Guedel ®

2-Pansements et matériel de suture

Set à pansement : 1 paire de ciseaux droits à bouts pointus-1 champ stériel non troué-1 pince Kocher-1 pince anatomique à mors fins-1 pince à disséquer à griffes-Compresses stériles

Set stérile

5

Usage unique

Compresse de gaze non stérile

Paquet de 100

2

Compresse de gaze stérile

Paquet de 5

20

Taille moyenne

Pansement ashésif stérile étanche

Boîte

5

Assortiment de 3 tailles

11-Désinfection-Désinsectisation-Protection

Comprimés chlorés pour stérilisation de l'eau

Quantité en fonction de la capacité des réservoirs d'eau et permettant d'obtenir en cas de contamination avérée par un micro-organisme, une concentration de chlore de 5 mgr/ l d'eau.

Eau de Javel

Bouteille concentrée à 9,6 % ou pastilles chlorées à 1, 5g

2

Application cutanée ou désinfection des surfaces

Détergent désinfectant de surface

Litre

2

Type Anios ®

Insecticide liquide

Unité

2


III.-Registre du nécessaire pharmaceutique d'urgence


Médicaments



Principe actif

Dénomination commune

internationale (DCI)

Voie d'administration

Forme composition

Quantité réglementaire

Quantité existante

Date de péremption

Liste

1-Cardiologie

Trinitine

Buccale

Flacon pul. 0,15 mg/ dose

1

2

Méthylergométrine

Orale

Comp. 0,125 mg

20

1

2-Gastro-Entérologie

Lopéramide

Orale

Gélule 2 mg

20

2

Dimenhydrate

Orale

Comp. 50 mg

15

Métopimazine

Orale

Lyophilisat oral 7,5 mg

16

2

3-Antalgiques-Antipyrétiques-Antispasmodiques-Anti-inflammatoires

Paracétamol

Orale

Lyophilisat oral 500 mg

16


Matériel médical



Article

Présentation

Quantité réglementaire

Quantité existante

Remarques

1-Matériel de réanimation

Masque protecteur pour ventilation bouche à bouche (film plastique et valve unidirectionnelle)

Unité

1

Type Ambu ® LifeKey (1) (nouveau matériel)

2-Pansements et matériel de suture

Bande auto-adhésive (10cm)

Rouleau 4m

1

Type Coheban ® (1)

Compresses de gaze stérile

Paquet de 5

4

Taille moyenne

Pansement adhésif stérile

Boîte

2

Assortiment 3 tailles

Coussin hémostatique

Unité

1

Type CHUT-Ebony ® (1)

Sutures cutanées adhésives (6x75 mm)

Pochette de 3

2

Gants à usage unique

1


Lieu et date :

Signature du capitaine :

Visa de l'autorité compétente :

Article Annexe 217-3.A.4

EN VIGUEUR

SAC MÉDICAL D'URGENCE


Le sac médical d'urgence doit être présent à bord des navires à passagers n'ayant pas obligation d'embarquer un médecin au titre de l'article 217-2.02.

La présence du sac médical d'urgence n'est pas obligatoire sur les navires de desserte côtière et les vedettes à passagers qui ne sont jamais à plus d'une heure d'un port.

En cas d'urgence médicale sur les navires à passagers n'ayant pas obligation d'embarquer un médecin, le capitaine peut faire appel à un médecin éventuellement présent parmi les passagers.

Cette compétence médicale peut permettre d'améliorer l'efficacité des soins médicaux dispensés aux passagers blessés/ malades, à conditions que :


-l'appel d'un médecin ne retarde pas les premiers soins que doit dispenser le personnel du navire en attendant l'arrivée du médecin,


et que


-le capitaine prenne toutes les mesures raisonnables pour vérifier les qualifications de la personne qui se présente comme médecin avant de l'autoriser à dispenser des soins médicaux au patient.


Le sac médical d'urgence permet l'intervention du médecin en situation d'urgence car le patient doit être traité immédiatement sur place avant d'être transféré à l'infirmerie du navire pour recevoir des soins médicaux complémentaires. En l'absence de médecin, il pourra être utilisé par un infirmier/ infirmière diplômé (e), un personnel paramédical qualifié ou le personnel responsable des soins à bord, après téléconsultation médicale.

Ce sac médical d'urgence doit :

1. Etre portable ;

2. Contenir les médicaments et le matériel médical essentiels pour faire face à une urgence médicale immédiatement, ainsi que les indications nécessaires pour son utilisation ;

3. Etre conservé dans un endroit sûr ;

4. Porter une étiquette avec la mention suivante : les médicaments de ce sac doivent être utilisés par un médecin qualifié ou un infirmier/ une infirmière diplômés, un personnel paramédical qualifié ou le personnel du navire ayant la charge des soins médicaux à bord sous le contrôle direct d'un médecin à bord du navire ou après consultation/ prescription télémédicale par un service de consultation télémédicale (par exemple le CCMM) et ;

5. Etre conservé sous la garde ou la responsabilité du capitaine. Son contenu sera régulièrement vérifié ; il sera rendu compte de tout médicament ou matériel utilisé en situation d'urgence et ce médicament ou matériel devra être remplacé dés que possible. Une fiche d'observation médicale sera renseignée pour toute utilisation.

Conformément aux règles de l'OMI (STCW)/ OIT, le capitaine reste la seule personne responsable de la décision finale (soins à bord, déroutement du navire, évacuation médicale). Il/ elle peut à tout moment obtenir une consultation télémédicale auprès du CCMM soit pour confirmer les mesures préconisées par le passager médecin soit pour aider l'infirmier/ infirmière, le personnel paramédical ou le personnel du navire à dispenser les meilleurs soins médicaux possibles. Une téléconsultation avec un tel Centre officiel offre une protection au malade, au capitaine du navire et au passager médecin.

Les deux ampoules de morphine du sac doivent être stockées dans le coffre du commandant. Les médicaments et matériel du sac peuvent être prélevés sur la dotation réglementaire du bord quand ils y sont inscrits.


SAC MÉDICAL D'URGENCE : Médicaments



Principe Actif

Dénomination Commune

Internationale (DCI)

(*) Groupe Générique

Voie

d'Administration

Forme

Composition

Quantité

Liste

1. Cardiologie

Atropine

parentérale

ampoule 0,5 mg/1 ml

2

I

Epinéphrine

parentérale

ampoule 1 mg/1 ml

2

I

Epinéphrine

parentérale

ampoule 5 mg/5 ml

5

I

Furosémide

parentérale

ampoule 20 mg/2 ml

4

II

Trinitrine

buccale

flacon pulvérisation 0,15 mg/ dose

1

II

Digoxine

parentérale

ampoule 0,5 mg/2 ml

2

I

Amiodarone

parentérale

ampoule 150 mg/3 ml

2

I

Adénosine triphosphate

parentérale

ampoule 20 mg/2 ml

2

I

Magnésium Sulfate

parentérale

ampoule 1,5 g/10 ml

2

Atenolol

parentérale

ampoule 5 mg/10 ml

1

I

Urapidil

parentérale

ampoule 25 mg/5 ml

2

I

Héparine

parentérale

flacon 25 000 UI/5 ml

1

I

Acide acétylsalicylique

parentérale

ampoule 500 mg

1

2. Gastro-Entérologie

Ondansetron

parentérale

ampoule 4 mg/2 ml

4

I

3. Antalgiques-Antipyrétiques-Antispasmodiques-Anti-inflammatoires

Kétoprofène

parentérale

ampoule 100 mg IV ou IM

1

II

Paracétamol

parentérale

flacon 1 g/100 ml

1

II

Morphine chlorhydrate

parentérale

ampoule 10 mg/1 ml

2

Stupéfiant

4. Psychiatrie-Neurologie

Diazépam

parentérale

ampoule 10 mg/2 ml

2

I

Loxapine

parentérale

ampoule 50 mg/2 ml

2

I

Naloxone

parentérale

ampoule 0,4 mg/ ml

5

I

5. Allergologie

Méthyl prednisolone

parentérale

ampoule 120 mg

1

I

Hydroxyzine

parentérale

ampoule 100 mg/2 ml

1

I

6. Pneumologie

Salbutamol

inhalation

flacon pressurisé 100 mcg/ bouffée-200 doses

1

I

Salbutamol

parentérale

ampoule 0,5 mg/1 ml

2

I

Salbutamol

nébulisation

unidose 5mg/ 2ml

2

I

Béclométasone

inhalation

flacon pressurisé 250 mg/ dose

1

I

7. Réanimation

Oxygène médical

inhalation

bouteille 200 bars (2 l), munie d'un robinet avec manodétenteur-débitmètre de 0 à 15 l./ min et prises normalisées

1

Chlorure de sodium

parentérale

solution pour perfusion 0,9 % 250 ml

8

Glucose

parentérale

solution pour perfusion 5 % 250 ml

2

Glucose hypertonique

parentérale

ampoule 30 %-10 ml

5

Eau pour préparation injectable

parentérale

ampoule 20 ml

2


SAC MÉDICAL D'URGENCE : Matériel



Article

Présentation

Quantité

Remarques

1. Matériel de réanimation

Insufflateur manuel avec masque facial (taille 4 & 5) et réservoir à oxygène

unité

1 (1)

Type Ambu ®

Canules de Guedel (taille 3 et 4)

unité

1 (1)

Pompe d'aspiration manuelle pour désobstruction des voies aériennes supérieures

unité

1 (1)

Type Ambu ® Twin Pump

Canule d'aspiration Yankauer

unité

2

Sonde d'aspiration

unité

2

Calibre 14 FG

Masque à oxygène adulte (à haute & moyenne concentration) avec tubulure

unité

2

Usage unique

Nébuliseur avec masque aérosol et tubulure

unité

2

Usage unique

Laryngoscope avec lames Mc. Intosh

unité

1

Petite, moyenne, grande

Sonde endotrachéale

unité

1

Taille : 5,6,7,8

Pinces de Magill

unité

1

Mandrin flexible pour sonde endotrachéale

unité

1

2. Instruments

Ciseaux universels

unité

1

Type Jesko ®

Ciseaux droit à pansement

Set stérile

1

Usage unique

Clamp ombilical

unité

1

Usage unique

Gants de chirurgie poudrés, stériles

paire

2

Taille 7,5 et 8,5

Set de drainage thoracique avec valve double aspirante/ foulante

Set stérile

1

Recommandé

3. Matériel d'examen et de surveillance médicale

Lampe stylo

unité

1

Bandelettes réactives pour glycémie capillaire (AVEC LECTEUR)

boîte

1

Avec lancettes capillaires sécurité

Stéthoscope

unité

1

Tensiomètre

unité

1

Automatique à brassard huméral

Gants d'examen, non stériles

paire

2

Taille M et L

Fiche d'observation médicale

unité

2

Pour téléconsultation médicale

4. Matériel d'injection et de perfusion

Compresses de gaze stériles

paquet de 5

2

Taille moyenne

Chlorhexidine-Benzalkonium. Chl.-Alco. Benzylique

locale

1

Flacon 40 ml

Aiguille à injection stérile :

sous-cutanée (25 G-0,5 x 16)

intra-veineuse (23 G-0,6 x 25)

intra-musculaire (21 G-0,8 x 40)

trocards (19 G-1,1 x 40)

unité

unité

unité

unité

4

4

4

4

Usage unique

Champ adhésif transparent (10 cm x 14 cm)

unité

2

Fixation de cathéter

Cathéter IV court :

20 G

18 G

16 G

2

2

2

Seringue :

1 ml

5 ml

10 ml

unité

unité

unité

2

2

2

Usage unique

Nécessaire à perfusion

Set stérile

2

Avec site d'injection

Garrot en caoutchouc pour voie veineuse

unité

1

Collecteur d'aiguilles

unité

1

0,45 l.

5. Trousse de Premiers Secours

Compresses de gaze stériles

paquet de 5

2

Taille moyenne

Chlorhexidine-Solution aqueuse

unidose 0,05 %

2

Coussin Hémostatique

unité

1

Type CHUT ® (1)

Bande de crêpe (10 cm)

rouleau de 4 m

1

Type Velpeau ® (1)

Bande auto-adhésive (10 cm)

rouleau de 4 m

1

Type Coheban ® (1)

Pansement adhésif

boîte

1

Assortiment 3 tailles

Gants d'examen, non stériles

paire

4

Taille M et L

6. Matériel de téléconsultation cardiologique (11)

Appareil d'enregistrement ambulatoire et événementiel de tracés ECG avec transmission par INMARSAT ou HF comprenant :

le branchement au réseau INMARSAT ou HF

le matériel permettant d'effectuer les dérivations standard classiques aux membres

unité

1 (12)

Possibilité de branchement sur l'ordinateur du bord non obligatoire.

(11) (12) Voir ANNEXE 217-3. A. 7 Table des notes de bas de page

Article Annexe 217-3.A.5

EN VIGUEUR

BON DE COMMANDE TYPE POUR CONSTITUTION/ RENOUVELLEMENT

Dotation A : Médicaments

Service de santé des gens de mer-Direction des affaires maritimes



Armement :

Etablissement Pharmaceutique/ Pharmacien

Navire :

Nom :

(Tampon humide)

Nom du Capitaine/ Armateur :

Adresse :

Adresse :



Numéro ATC

Dénomination commune

internationale

Nom

de la spécialité

délivrée

Forme

composition

Quantité

réglementaire

Quantité demandée

Quantité

délivrée

Liste

1. Cardiologie

B01AC06

Acide acétylsalicylique

sachet 300 mg

20

A03BA01

Atropine (13)

ampoule 0,5 mg/1 ml

10

I

C01CA24

Epinéphrine (13)

ampoule

1 mg/1 ml

10

I

C03CA01

Furosémide

ampoule

20 mg/2 ml

10

II

C01DA02

Trinitrine

flacon pulvérisation

0,15 mg/ dose

2

II

C01DA08

Isosorbide dinitrate

comprimé 20 mg

60

II

C08CA08

Nitrendipine

comprimé 10 mg

28

I

C07AB03

Aténolol

comprimé 50 mg

28

I

B01AC24

Ticagrelor

comprimé 90 mg

60

I

C01BD01

Amiodarone

comprimé 200 mg

30

I

C01BD01

Amiodarone (14)

ampoule 150 mg/3 ml

3

I (g)

C02CA06

Enoxaparine sodique

seringue préremplie

10 000 UI antiXa/1 ml

10

I

2. Gastro-Entérologie

A02AD01

Hydroxydes d'aluminium

et de magnésium

sachet suspension

460 mg, 400 mg

120

A07BC05

Diosmectite

sachet 3 g

60

A06AD15

Macrogol 4000

sachet 4 g

40

C05AX04

Carraghénates, Dioxyde titane, Oxyde de zinc

suppositoire

24

C05AX04

Carraghénates, Dioxyde titane, Oxyde de zinc, Lidocaîne 2 %

tube crème 20 g

2

A06AG20

Lavement hydrogénophosphates

flacon 130 ml

unidose

4

A04AD05

Métopimazine

lyophilisat oral

7,5 mg

16

II

A07XA04

Racécadotril

gélule 100 mg

60

II

A02BC01

Oméprazole

comprimé 20 mg

28

II

A02BB01

Ondansetron

ampoule 4 mg/2 ml

4

I

3. Antalgiques-Antipyrétiques-Antispasmodiques-Anti-inflammatoires

N02BE01

Paracétamol

lyophilisat oral

500 mg

32

N02BE01

Paracétamol

gélule 500 mg

100

A03AX12

Phloroglucinol

lyophilisat oral

80 mg

30

M04AC01

Colchicine

comprimé 1 mg

40

I

M01AE03

Kétoprofène

comprimé

100 mg LP

60

II

M01AE03

Kétoprofène

ampoule

100 mg/2 ml

2

II

N02AX02

Tramadol

comprimé orodispersible 50 mg

60

I

N02AA01

Morphine chlorhydrate

ampoule 10 mg/1 ml

10

Stupéfiant

V03AB15

Naloxone

ampoule

0,4 mg/1 ml

10

I

4. Psychiatrie Neurologie

R06AA02

Dimenhydrinate

comprimé 50 mg

30

N05BB01

Hydroxyzine

comprimé

25 mg

30

I

N05CF01

Zopiclone

comprimé

7,5 mg

42

I

N06AB10

Escitalopram

comprimé 5 mg

28

I

N05BA01

Diazépam

comprimé 5 mg

40

I

N05BA01

Diazépam

ampoule

10 mg/2 ml

6

I

N05AH01

Loxapine (14)

ampoule 50 mg/2 ml

10

I

5. Allergologie

R06AX27

Desloratadine

comprimé 5 mg

14

II

H02AB06

Prednisolone

lyophilisat 20 mg

40

I

H02AB04

Méthylprednisolone

ampoule

40 mg/ 2ml

5

I

6. Pneumologie

R05CB01

Acétylcystéine

sachet 200 mg

20

R03AC02

Salbutamol

flacon pressurisé

100 µg/ dose-

200 doses

2

I

R03AC03

Terbutaline

solution inhalation unidose 5 mg/2 ml

20

I

R03AC03

Terbutaline

ampoule

0,5 mg/1 ml

8

I

R03BB01

Ipratropium bromure

solution inhalation

unidose 0,5 mg/2 ml

20

I

7. Maladies infectieuses

J01CA04

Amoxicilline

gélule 500 mg

48

I

J01CR02

Amoxicilline-

Acide Clavulanique

comprimé

500 mg, 62,5 mg

96

I

J01FA10

Azithromycine

comprimé

250 mg

12

I

J01DA13

Ceftriaxone

ampoule

1 g/3,5 ml

6

I

J01GB03

Gentamicine

ampoule

160 mg/2 ml

4

I

J01MA12

Levofloxacine

comprimé

500 mg

20

I

J01XD01

Métronidazole

comprimé

250 mg

20

I

J05AB11

Valaciclovir

comprimé

500 mg

42

I

P02CA03

Albendazole

comprimé

400 mg

4

I

P02CF01

Ivermectine

comprimé 3 mg

24

II

J05AH02

Oseltamivir

gélule 75 mg

60

I

J07CA01

Vaccin Diphtérie, Tétanos, Poliomyélite (inactivé adsorbé)

seringue préremplie

0,5 ml

2

8. Gynécologie

G01AF05

Econazole

ovule 150 mg LP

2

A02BB01

Misoprostol

comprimé

200 µg

8

I

B02AA02

Acide Tranexamique

ampoule buvable

1 g/10 ml

10

I

9. Réanimation

Soluté de réhydratation orale

sachet 7 g

40

B05XA03

Chlorure de sodium

solution pour perfusion 0,9 %

500 ml

12

B05XA02

Bicarbonate de Sodium

solution pour perfusion 1,4 %

500 ml

1

B05BA03

Glucose

Solution pour perfusion 5 %

500 ml

3

B05BA03

Glucose hypertonique

ampoule 30 %

10 ml

4

A12BA01

Chlorure de Potassium

comprimé 600 mg

30

V07AB

Eau pour préparation injectable

ampoule 20 ml

10

10. Dermatologie

D08AC02

Chlorhexidine

solution aqueuse 0,2 %

unidose 5ml

48

D08AC02

Chlorhexidine

solution alcoolisée 0,5 % flacon 125 ml

2

D08AC52

Hexamidine-Chlorhexidine-Chlorocrésol

solution moussante

2

D02AC

Vaseline stérilisée

pommade 20 g

10

D06BA01

Sulfadiazine argentique

crème 50 g

4

D01AC03

Econazole

crème-tube 30 g

3

-

Ecran solaire

crème IP ≥ 30-tube

4

P03AC03

d-Phénothrine

shampooing

flacon 150 ml

2

P03AX01

Benzoate de benzyle (scabicide)

émulsion 10 %-flacon 125 ml

4

D06AX09

Mupirocine

pommade 2 %

tube 15 g

3

I

D07AC01

Bétaméthasone

crème 0,1 %

tube 15 g

2

I

11. Ophtalmologie

S01AX07

Acide Borique-Borate de Sodium

collyre 18 mg, 12 mg/ ml-unidose 10 ml

2

S01AX08

Hexamidine

collyre 0,1 %-flacon 0,6 ml

20

S01CA01

Dexaméthasone-Oxytetracycline

pommade ophtalmique 0,267 mg-1,335 mg-unidose

24

I

S01AA16

Rifamycine

pommade ophtalmique

1 000 000 UI/100 g-

tube 5 g

2

I

S01AE03

Ciprofloxacine

collyre 0.3 %

flacon-5 ml-

2

I

S01BC01

Indométacine

Collyre 0.1 %-unidose--0.35 ml

20

I

S01AD03

Aciclovir

pommade 3 %-

tube 4,5 g

1

I

S01FA01

Atropine

collyre 0,5 %-flacon 10 ml

1

I

S01EB01

Isopto-pilocarpine

collyre 2 %-flacon-10 ml

1

S01HA02

Oxybuprocaine chlorhydrate

collyre

1,6 mg/0,4 ml-unidose

20

I

S01JA01

Fluoresceïne

Collyre 0,5 %-unidose 0,4 ml

5

S01EC01

Acétazolamide

comprimé 250 mg

24

I

12. Oto-Rhino-Laringologie et Stomatologie

Sérum physiologique

NaCl 0.9 %-

unidose 5 ml

20

S02DC

Xylène

solution auriculaire

500 mg/10 ml

1

S02DA01

Phénazone-Lidocaïne

solution auriculaire

16 g/15 ml

1

S02AA16

Ofloxacine

solution auriculaire

1,5 mg-unidose 0,5 ml

20

I

A01AB03

Chlorhexidine-Chlorobutanol

solution-0,5 ml, 0,5 g-

flacon 100 ml

12

A01AD11

Amyléine Chlorhydrate-Lévomenthol

solution gingivale-

0,80 g, 0,80 mg-flacon, 4 ml

2

13. Anesthésiques locaux

N01BB02

Lidocaïne

solution injectable

1 %-flacon 20 ml

5

II

N01BB20

Lidocaïne-Prilocaïne

patch-pansement adhésif cutané 5 %

2

II

14. Prévention et traitement du paludisme : ces médicaments ne sont à emporter

que si le navire navigue en zone à risque de paludisme.

Test de Détection Rapide de Plasmodium dans le sang par immuno-chromatograpie HRP2 et Pan-LDH

Type :

-Core Malaria ®

-Now ® ICT Malaria

-Palutop + 4 ®

1 kit

25 tests

P01BF05

Pipéraquine-Arténimol

comprimé

320 mg, 40 mg

12

I

P01BC01

Quinine

ampoule 250 mg/2 ml

12

I

P01BB51

Atovaquone-Proguanil

(Prophylaxie anti-paludéenne)

comprimé

250 mg, 100 mg

12

I

15. Accidents d'exposition au sang :

Recommandé après évaluation du risque

J05AR01

Lamivudine-Zidovudine

comprimé 150mg, 300mg

6

I

J05AR10

Lopinavir-Ritonavir

comprimé 200mg, 50mg

12

I

(13) (14) Voir ANNEXE 217-3. A. 7 Table des notes de bas de page



Commande établie par le capitaine

ou le responsable des soins à bord

Procuration

Nom :

Le Capitaine/ Armement :

Fonction :

Signature

Signature

donne procuration à : M./ Mme.

(nom-prénom)

Signature


Dotation médicale B

Bon de commande pour constitution/ Renouvellement

Service de santé des gens de mer-Direction des affaires maritimes



Armement :

Etablissement Pharmaceutique/ Pharmacien

Navire :

Nom :

(Tampon humide)

Nom du Capitaine/ Armateur :

Adresse :

Adresse :



Numéro ATC

Dénomination

commune

internationale

Nom

de la spécialité

délivrée

Forme

composition

Quantité

réglementaire

Quantité

demandée

Quantité

délivrée

Liste

1. Cardiologie

B01AC06

Acide acétylsalicylique

sachet 300 mg

20

A03BA01

Atropine (13)

ampoule 0,5 mg/1 ml

10

I

C01CA24

Epinéphrine (13)

ampoule de 1 mg/1 ml

10

I

C03CA01

Furosémide

ampoule

20 mg/2 ml

4

II

C01DA02

Trinitrine

flacon pulvérisation

0,15 mg/ dose

1

II

C01DA08

Isosorbide dinitrate

comprimé 20 mg

60

II

C08CA08

Nitrendipine

comprimé 10 mg

28

I

C02CA06

Enoxaparine sodique

seringue préremplie

8 000 UI antiXa/1 ml

4

I

2. Gastro-Entérologie

A02AD01

Hydroxydes d'aluminium

et de magnésium

sachet suspension 460 mg/400 mg

40

A07BC05

Diosmectite

sachet 3 g

60

A06AD15

Macrogol 4000

sachet 4 g

20

C05AX04

Carraghénates, Dioxyde titane, Oxyde de zinc

suppositoire

12

C05AX04

Carraghénates, Dioxyde titane, Oxyde de zinc, Lidocaîne 2 %

crème-tube 20 g

1

A06AG20

Lavement hydrogénophosphates

flacon 130 ml

unidose

1

A04AD05

Métopimazine

lyophilisat oral

7,5 mg

16

II

A07XA04

Racécadotril

gélule 100 mg

40

II

A02BC01

Oméprazole

comprimé 20 mg

7

II

3. Antalgiques-Antipyrétiques-Antispasmodiques-Anti-inflammatoires

N02BE01

Paracétamol

lyophilisat oral

500 mg

16

N02BE01

Paracétamol

gélule 500 mg

100

A03AX12

Phloroglucinol

lyophilisat oral

80 mg

20

M01AE03

Kétoprofène

comprimé

100 mg LP

20

II

M01AE03

Kétoprofène

ampoule

100 mg/2 ml

1

II

N02AX02

Tramadol

comprimé orodispersible 50 mg

30

I

N02AA01

Morphine chlorhydrate

ampoule

10 mg/1 ml

10

Stupéfiant

V03AB15

Naloxone

ampoule

0,4 mg/1 ml

10

I

4. Psychiatrie Neurologie

R06AA02

Dimenhydrinate

comprimé 50mg

30

N05BB01

Hydroxyzine

comprimé

25 mg

30

I

N05BA01

Diazépam

ampoule

10 mg/2 ml

6

I

N05AH01

Loxapine (14)

ampoule 50 mg/2 ml

5

I

5. Allergologie

R06AX27

Desloratadine

comprimé 5 mg

14

II

H02AB06

Prednisolone

lyophilisat 20 mg

20

I

6. Pneumologie

R05CB01

Acétylcystéine

sachet 200 mg

20

R03AC02

Salbutamol

flacon pressurisé

200 doses

100 µg/ bouffée

1

I

R03AC03

Terbutaline

solution inhalation

unidose 5 mg/2 ml

20

I

R03AC03

Terbutaline

ampoule

0,5 mg/1 ml

8

I

R03BB01

Ipratropium bromure

solution inhalation

unidose 0,5 mg/2 ml

20

I

7. Maladies infectieuses

J01CA04

Amoxicilline

gélule 500 mg

36

I

J01CR02

Amoxicilline-

Acide Clavulanique

comprimé

500 mg, 62,5 mg

48

I

J01FA10

Azithromycine

comprimé

250 mg

12

I

J01MA12

Levofloxacine

comprimé

500 mg

10

I

J01XD01

Métronidazole

comprimé

250 mg

20

I

P02CF01

Ivermectine

comprimé 3 mg

24

II

J05AB11

Valaciclovir

comprimé

500 mg

42

I

8. Gynécologie

G01AF05

Econazole

ovule 150 mg LP

2

A02BB01

Misoprostol

comprimé

200 µg

8

I

B02AA02

Acide Tranexamique

ampoule buvable

1 g/10 ml

10

I

9. Réanimation

Soluté de réhydratation orale

sachet 7 g

20

V07AB

Eau pour préparation injectable

ampoule 20 ml

10

10. Dermatologie

D08AC02

Chlorhexidine

solution aqueuse 0,2 %

unidose 5ml

32

D08AC02

Chlorhexidine

solution alcoolisée 0,5 % flacon 125 ml

2

D08AC52

Hexamidine-Chlorhexidine-Chlorocrésol

solution moussante

10 mg, 0,5 mg, 300 mg/100 ml-flacon 250 mg

1

D02AC

Vaseline stérilisée

pommade-tube 20 g

1

D06BA01

Sulfadiazine argentique

crème-tube50 g

1

D01AC03

Econazole

crème-tube 30 g

1

D06AX09

Mupirocine

crème 2 %

tube 15 g

1

I

D07AC01

Bétaméthasone

crème 0,1 %

tube 15 g

1

I

11. Ophtalmologie

S01AX07

Acide Borique-Borate de Sodium

collyre-18 mg, 12 mg/ ml-unidose 10 ml

2

S01AX08

Hexamidine

collyre 0,1 %-flacon 0,6 ml

10

S01CA01

Dexaméthasone-Oxytetracycline

pommade ophtalmique-0,267 mg-1,335 mg, unidose

12

I

S01AA16

Rifamycine

pommade ophtalmique

1 000 000 UI/100 g-

tube de 5 g

1

I

S01EB01

Isopto-pilocarpine

collyre 2 %-flacon-10 ml

1

S01HA02

Oxybuprocaine chlorhydrate

collyre unidose-

1,6 mg/0,4 ml

20

I

S01JA01

Fluoresceïne

Collyre 0,5 %-unidose 0,4 ml

5

S01EC01

Acétazolamide

comprimé 250 mg

24

I

12. Oto-Rhino-Laringologie et Stomatologie

Sérum physiologique

NaCl 0.9 %

unidose 5 ml

20

S02DA01

Phénazone-Lidocaïne

solution auriculaire

16 g/15 ml

1

S02AA16

Ofloxacine

solution auriculaire

1,5 mg-unidose 0,5 ml

20

I

A01AB03

Chlorhexidine-Chlorobutanol

solution-0,5 ml, 0,5 g-

flacon 100 ml

2

A01AD11

Amyléine Chlorhydrate-Lévomenthol

solution gingivale-

0,80 g, 0,80 mg-flacon 4 ml

1

13. Anesthésiques locaux

N01BB02

Lidocaïne

solution injectable

1 %-20 ml

1

II

N01BB20

Lidocaïne Prilocaïne

patch-pansement adhésif cutané 5 %

2

II

14. Prévention et traitement du paludisme : ces médicaments ne sont à emporter

que si le navire navigue en zone à risque de paludisme.

Test de Détection Rapide de Plasmodium dans le sang par immuno-chromatograpie HRP2 et Pan-LDH

Type :

-Core Malaria ®

-Now ® ICT Malaria

-Palutop + 4 ®

1 kit

25 tests

P01BF05

Pipéraquine-Arténimol

comprimé

320 mg, 40 mg

12

I

P01BC01

Quinine

ampoule 250 mg/2 ml

12

I

P01BB51

Atovaquone-Proguanil

comprimé

250 mg, 100 mg

12

I



Commande établie par le capitaine

ou le responsable des soins à bord

Procuration

Nom :

Le Capitaine/ Armement :

Fonction :

Signature

Signature

donne procuration à : M./ Mme.

(nom-prénom)

Signature


Dotation médicale B restreinte

Pour les navires en deuxième catégorie de navigation et ne s'éloignant pas à plus de 60 milles marins des côtes

Bon de commande pour constitution/ Renouvellement

Service de santé des gens de mer-Direction des affaires maritimes



Armement :

Etablissement Pharmaceutique/ Pharmacien

Navire :

Nom :

(Tampon humide)

Nom du Capitaine/ Armateur :

Adresse :

Adresse :



Numéro ATC

Dénomination

commune

internationale

Nom

de la spécialité

délivrée

Forme

composition

Quantité

réglementaire

Quantité

demandée

Quantité

délivrée

Liste

1. Cardiologie

B01AC06

Acide acétylsalicylique

sachet 300 mg

20

A03BA01

Atropine (13)

ampoule 0,5 mg/1 ml

10

I

C01CA24

Epinéphrine (13)

ampoule de 1 mg/1 ml

10

I

C03CA01

Furosémide

ampoule

20 mg/2 ml

4

II

C01DA02

Trinitrine

flacon pulvérisation

0,15 mg/ dose

1

II

C01DA08

Isosorbide dinitrate

comprimé 20 mg

60

II

C08CA08

Nitrendipine

comprimé 10 mg

28

I

2. Gastro-Entérologie

A02AD01

Hydroxydes d'aluminium

et de magnésium

sachet suspension 460 mg/400 mg

20

A07BC05

Diosmectite

sachet 3 g

60

C05AX04

Carraghénates-Dioxyde titane-Oxyde de zinc-Lidocaîne 2 %

tube crème 20 g

1

A04AD05

Métopimazine

lyophilisat oral

7,5 mg

8

II

A07XA04

Racécadotril

gélule 100 mg

20

II

A02BC01

Oméprazole

comprimé 20 mg

7

II

3. Antalgiques-Antipyrétiques-Antispasmodiques-Anti-inflammatoires

N02BE01

Paracétamol

lyophilisat oral

500 mg

16

N02BE01

Paracétamol

gélule 500 mg

16

A03AX12

Phloroglucinol

lyophilisat oral

80 mg

10

M01AE03

Kétoprofène

comprimé

100 mg LP

20

II

N02AX02

Tramadol

comprimé orodispersible 50 mg

30

I

N02AA01

Morphine chlorhydrate

ampoule

10 mg/1 ml

2

Stupéfiant

V03AB15

Naloxone

ampoule

0,4 mg/1 ml

2

I

4. Psychiatrie Neurologie

R06AA02

Dimenhydrinate

comprimé 50mg

15

N05BB01

Hydroxyzine

comprimé

25 mg

30

I

N05BA01

Diazépam

ampoule

10 mg/2 ml

6

I

N05AH01

Loxapine

ampoule 50 mg/2 ml

5

I

5. Allergologie

R06AX27

Desloratadine

comprimé 5 mg

14

II

H02AB06

Prednisolone

lyophilisat 20 mg

20

I

6. Pneumologie

R03AC02

Salbutamol

flacon pressurisé

200 doses

100 µg/ bouffée

1

I

R03AC03

Terbutaline

solution inhalation

unidose 5 mg/2 ml

20

I

R03BB01

Ipratropium bromure

solution inhalation

unidose 0,5 mg/2 ml

20

I

7. Maladies infectieuses

J01CA04

Amoxicilline

gélule 500 mg

24

I

J01CR02

Amoxicilline-

Acide Clavulanique

comprimé 500 mg, 62,5 mg

24

I

J01FA10

Azithromycine

comprimé 250 mg

12

I

J01MA12

Levofloxacine

comprimé 500 mg

10

I

8. Réanimation

Soluté de réhydratation orale

sachet 7 g

10

V07AB

Eau pour préparation injectable

ampoule 20 ml

10

9. Dermatologie

D08AC02

Chlorhexidine

solution aqueuse 0,2 %

unidose 5ml

32

D08AC52

Hexamidine-Chlorhexidine-Chlorocrésol

solution moussante

10 mg, 0,5 mg, 300 mg/100 ml-flacon 250 mg

1

D02AC

Vaseline stérilisée

pommade-tube 20 g

1

10. Ophtalmologie

S01AX07

Acide Borique-Borate de Sodium

collyre-18 mg, 12 mg/ ml-unidose 10 ml

2

S01AA16

Rifamycine

pommade ophtalmique

1 000 000 UI : 100 g-

tube 5 g

1

I

S01HA02

Oxybuprocaine chlorhydrate

collyre-

1,6 mg/0,4 ml-unidose

20

I

S01JA01

Fluoresceïne

Collyre 0,5 %-unidose 0,4 ml

5

11. Oto-Rhino-Laringologie et Stomatologie

Sérum physiologique

NaCl 0.9 %-

unidose 5 ml

20

A01AB03

Chlorhexidine-Chlorobutanol

solution-0,5 ml/0,5 g-

flacon 100 ml

1

12. Anesthésiques locaux

N01BB02

Lidocaïne

solution injectable

1 %-flacon 20 ml

1

II

N01BB20

Lidocaïne-Prilocaïne

patch-pansement adhésif cutané 5 %

2

II



Commande établie par le capitaine

ou le responsable des soins à bord

Procuration

Nom :

Le Capitaine/ Armement :

Fonction :

Signature

Signature

donne procuration à : M./ Mme.

(nom-prénom)

Signature


Dotation médicale C

Bon de commande pour constitution/ Renouvellement

Service de santé des gens de mer-Direction des affaires maritimes



Armement :

Etablissement Pharmaceutique/ Pharmacien

Navire :

Nom :

(Tampon humide)

Nom du Capitaine/ Armateur :

Adresse :

Adresse :



Numéro ATC

Dénomination

commune

internationale

Nom

de la spécialité

délivrée

Forme

composition

Quantité

réglementaire

Quantité

demandée

Quantité

délivrée

Liste

1. Cardiologie

B01AC06

Acide acétylsalicylique

sachet 300 mg

20

C01DA02

Trinitrine

flacon pulvérisation-

0,15 mg/ dose

1

II

C01CA24

Epinéphrine

parentérale

Seringue pré-remplie auto-injectable 0,3 mg/0,3 ml

2

I

2. Gastro-Entérologie

A02AD01

Hydroxydes d'aluminium

et de magnésium

sachet suspension 460 mg, 400 mg

20

A07BC05

Diosmectite

sachet 3 g

30

C05AX04

Carraghénates-Dioxyde titane-Oxyde de zinc-Lidocaîne 2 %

tube crème 20 g

1

A04AD05

Métopimazine

lyophilisat oral

7,5 mg

8

II

A07XA04

Racécadotril

gélule 100 mg

20

II

3. Antalgiques-Antipyrétiques-Antispasmodiques-Anti-inflammatoires

N02BE01

Paracétamol

lyophilisat oral

500 mg

32

A03AX12

Phloroglucinol

lyophilisat oral

80 mg

10

M01AE03

Kétoprofène

comprimé

100 mg LP

20

II

N02AX02

Tramadol

comprimé orodispersible 50 mg

10

I

4. Psychiatrie-Neurologie

R06AA02

Dimenhydrinate

comprimé 50 mg

15

N06BA01

Diazepam

comprimé 5 mg

40

I

5. Allergologie

R06AX27

Desloratadine

comprimé 5 mg

14

II

H02AB06

Prednisolone

lyophilisat 20 mg

20

I

6. Pneumologie

R03AC02

Salbutamol

flacon pressurisé

200 doses

100 µg/ bouffée

1

I

7. Maladies infectieuses

J01CR02

Amoxicilline-

Acide Clavulanique

comprimé

500 mg/62,5 mg

16

I

J01FA10

Azithromycine

comprimé

250 mg

12

I

8. Dermatologie

D08AC02

Chlorhexidine

solution aqueuse 0,2 %

unidose 5ml

16

D08AC52

Hexamidine-Chlorhexidine-Chlorocrésol

solution moussante

10 mg, 0,5 mg, 300 mg/100 ml-flacon 250 mg

1

D02AC

Vaseline stérilisée

pommade-tube 20 g

1

9. Ophtalmologie

S01AX07

Acide Borique-Borate de Sodium

collyre-18 mg, 12 mg/ ml-unidose 10 ml

16

S01AA16

Rifamycine

pommade ophtalmique

1 000 000 UI/100 g-

tube de 5 g

1

I

10. Oto-Rhino-Laringologie et Stomatologie

Sérum physiologique

NaCl 0.9 %-

unidose 5 ml

20

A01AB03

Chlorhexidine-Chlorobutanol

solution-0,5 ml, 0,5 g-flacon 100 ml

1



Commande établie par le capitaine

ou le responsable des soins à bord

Procuration

Nom :

Le Capitaine/ Armement :

Fonction :

Signature

Signature

donne procuration à : M./ Mme.

(nom-prénom)

Signature


Dotation médicale C restreinte

Pour les navires ne s'éloignant pas à plus de 20 milles marins des côtes et restant moins de 24 heures à la mer

Bon de commande pour constitution/ Renouvellement

Service de santé des gens de mer-Direction des affaires maritimes



Armement :

Etablissement Pharmaceutique/ Pharmacien

Navire :

Nom :

(Tampon humide)

Nom du Capitaine/ Armateur :

Adresse :

Adresse :



Numéro ATC

Dénomination

commune

internationale

Nom

de la spécialité

délivrée

Forme

composition

Quantité

réglementaire

Quantité

demandée

Quantité

délivrée

Liste

1. Cardiologie

B01AC06

Acide acétylsalicylique

sachet 300 mg

20

C01DA02

Trinitrine

flacon pulvérisation-

0,15 mg/ dose

1

II

2. Gastro-Entérologie

A07DA03

Lopéramide

lyophilisat oral 2 mg

16

3. Antalgiques-Antipyrétiques-Antispasmodiques-Anti-inflammatoires

N02BE01

Paracétamol

lyophilisat oral

500 mg

16

N02AX02

Tramadol

comprimé orodispersible 50 mg

10

I

4. Dermatologie

D08AC02

Chlorhexidine

solution aqueuse 0,2 %

unidose 5ml

16

D02AC

Vaseline stérilisée

pommade-tube 20 g

1

5. Ophtalmologie

S01AX07

Acide Borique-Borate de Sodium

collyre-18 mg, 12 mg/ ml-unidose 10 ml

16



Commande établie par le capitaine

ou le responsable des soins à bord

Procuration

Nom :

Le Capitaine/ Armement :

Fonction :

Signature

Signature

donne procuration à : M./ Mme.

(nom-prénom)

Signature

Article Annexe 217-3.A.6

EN VIGUEUR

FICHE D'OBSERVATION MÉDICALE DE TÉLÉCONSULTATION


Fiche d'observation médicale de téléconsultation

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=ZZtnnSNOUFi3gn15qS54DBg1IdXp0qOa1izlRqsN7Aw=


Article Annexe 217-3.A.7

EN VIGUEUR

TABLE DES NOTES DE BAS DE PAGE


1. Pour un effectif de marins habituellement embarqués différent du nombre indiqué comme base de calcul, les quantités de médicaments et de matériel médical à embarquer sont déterminées à l'aide des règles suivantes, exception faite des articles prévus en unique exemplaire :


-augmentation des quantités de 50 % par multiple entier du nombre indiqué comme base de calcul, sans dépasser deux dotations ;

-diminution des quantités de 50 % pour un effectif inférieur à la moitié du nombre indiqué comme base de calcul ; arrondi au chiffre supérieur des valeurs entières.


2. Matériels à ranger dans le sac d'intervention.

3. Cette civière treuillable doit permettre le ramassage, le hissage et le brancardage des blessés du lieu de l'accident vers l'infirmerie du navire. Elle n'est pas destinée à être utilisée pour l'héli-treuillage.

4. Navires de plus de 10 membres d'équipage : trousse portable étanche à positionner dans des lieux appropriés tels que salle des machines, cuisine, ateliers.

5. A la suite d'une contamination avérée du réseau d'eau potable du navire par un micro-organisme, il est nécessaire de procéder à un nettoyage mécanique des caisses à eau, puis à une sur-chloration. A la suite de cette sur-chloration, l'eau doit être brassée pendant au moins deux heures puis évacuée de la caisse à eau polluée. Pour mémoire, un litre d'eau de javel concentrée à 9 % contient 100 gr de chlore et permet d'obtenir une chloration à environ 5 mgr/ l d'une caisse à eau d'une contenance de 20 m3.

6. Pour favoriser la prise en charge d'urgences cardiaques graves, les exploitants sont invités à s'équiper d'un DAE après une analyse des risques encourus.

7. Facultative pour les navires de pêche.

8. Trousse étanche, à positionner dans des lieux appropriés : à partir de 100 passagers, 1 trousse pour chaque tranche de 100 passagers, avec un maximum de 3.

9. Les navires effectuant des dessertes régulières de très courte durée, inférieure à une demi-heure, ne sont pas astreints à l'emport de ces articles.

10. Ce matériel est obligatoire lorsque le navire est autorisé à transporter 400 passagers et plus.

11. En l'absence d'autre appareil électrocardiogramme/ scope avec fonction de télétransmission.

12. Si déjà présent dans la dotation du navire, un seul exemplaire est obligatoire à bord, conditionné dans le sac médical d'urgence.

13. Existe en conditionnement sous forme de seringue pré-remplie.

14. Les médicaments à usage hospitalier sont délivrés aux navires conformément à l'art. L. 5126-5 du code de santé publique modifié par l'ordonnance n° 2016-1729 du 15 décembre 2016.

Historique

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Évolution juridique

  1. 28 février 1988 Version — VIGUEUR

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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Accessibilité

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