Arrêté du 18 novembre 2015 relatif aux stages accomplis auprès de praticiens agréés maîtres de stage des universités au cours du deuxième cycle des études de médecine - Article 13
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 97af87ec-d670-48c8-a465-094279da4db0
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000044998665/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000044998665/article-13/versions/97af87ec-d670-48c8-a465-094279da4db0/
Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 juin 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. Annexe
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Concordances
- CONCORDE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 18 novembre 2015 - art. 6 (T)
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 22 décembre 2021 - art. 1
Liens entrants
Concordances
- CONCORDE Version publiée au Journal officiel — Article 6
- CONCORDE Version publiée au Journal officiel — Article 6
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article 1