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  3. Arrêté du 8 avril 2013 relatif au régime des études en vue du premier et du deuxième cycle des études médicales
  4. Chapitre II : Diplôme de formation approfondie en sciences médicales
  5. Article 7

Arrêté du 8 avril 2013 relatif au régime des études en vue du premier et du deuxième cycle des études médicales - Article 7

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
31 décembre 2021

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — f0d932b1-fbdb-4a5a-8c6c-37e5a8fe04d6
Début de validité
31 décembre 2021
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000045021759/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000045021759/article-7/versions/f0d932b1-fbdb-4a5a-8c6c-37e5a8fe04d6/
Sommaire du texte
  1. Chapitre Ier : Organisation de la formation en vue du premier et du deuxième cycle des études médicales Consulter cette section

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  2. Chapitre II : Diplôme de formation approfondie en sciences médicales Consulter cette section
    1. Article 4
    2. Article 5
    3. Article 6
    4. Article 7
    5. Article 7 bis
    6. Article 8
    7. Article 9
    8. Article 10
    9. Article 11
    10. Article 12
    11. Article 13
    12. Article 14
    13. Article 15
    14. Article 16
    15. Article 17
    16. Article 18
    17. Article 19
    18. Article 20
  3. Chapitre III : Dispositions finales Consulter cette section

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  4. Annexes Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Chapitre Ier : Organisation de la formation en vue du premier et du deuxième cycle des études médicales Consulter cette section

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  2. Chapitre II : Diplôme de formation approfondie en sciences médicales Consulter cette section
    1. Article 4
    2. Article 5
    3. Article 6
    4. Article 7
    5. Article 7 bis
    6. Article 8
    7. Article 9
    8. Article 10
    9. Article 11
    10. Article 12
    11. Article 13
    12. Article 14
    13. Article 15
    14. Article 16
    15. Article 17
    16. Article 18
    17. Article 19
    18. Article 20
  3. Chapitre III : Dispositions finales Consulter cette section

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  4. Annexes Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
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Texte


La formation comprend les enseignements du tronc commun et des enseignements librement choisis par l'étudiant sur une liste fixée par l'université. Les enseignements du tronc commun représentent 90 % du total des enseignements.

La mutualisation des enseignements entre les filières de santé est favorisée.

La formation fait appel aux technologies de l'information et de la communication appliquées à l'enseignement et aux soins et aux différentes approches de simulation ; elle est dispensée sur site ou à distance ou selon ces deux modes combinés.


Notes

Conformément au I de l'article 3 de l'arrêté du 30 septembre 2021, ces dispositions sont applicables aux étudiants accédant à la première année du deuxième cycle des études de médecine à compter de la rentrée universitaire 2020, y compris suite à un redoublement de cette première année après une inscription au titre de l'année universitaire 2019-2020.

Elles s'appliquent également aux étudiants qui n'ont pas validé la deuxième année du deuxième cycle des études de médecine à la fin de l'année universitaire 2020-2021 et qui sont à nouveau inscrits dans cette deuxième année au titre de l'année universitaire 2021-2022.

Historique

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Évolution juridique

  1. 1 septembre 2013 Version 7 — MODIFIE
  2. 8 octobre 2021 Version 7 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  3. 31 décembre 2021 Version 7 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 décembre 2021 - art. 2

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 2

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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