Arrêté du 7 novembre 2017 portant création de la mention « tennis de table » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » - Article Annexe VII
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
- Fin de vigueur
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 6880a363-1f30-4bd0-b5d8-875af1f59425
- Début de validité
- 17 novembre 2017
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 18 juillet 2025 à 22h05
- Import Jurisfac
- 15 septembre 2026 à 05h49 — 30277c63-a3e1-4441-9757-fcde8ae3f864
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000046328207/2026-11-01
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000046328207/article-annexe-vii/versions/6880a363-1f30-4bd0-b5d8-875af1f59425/
Sommaire du texte
Texte
Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de lien suivant : https://www.sports.gouv.fr/IMG/pdf/annexes_bp4uc-tennis_de_table.pdf
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 juin 2025 - art. 10 (V)