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Décret n° 2023-333 du 3 mai 2023 relatif à la sensibilisation des travailleurs aux risques naturels majeurs en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à Mayotte, à La Réunion, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin, à Saint-Pierre-et-Miquelon et à Wallis-et-Futuna - Article 1

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Mise à jour en retard — 89e94635-3e70-4a0a-9650-eecef8b1187d
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000047521992/2026-10-27
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000047521992/article-1/versions/89e94635-3e70-4a0a-9650-eecef8b1187d/
Sommaire du texte

A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travail
Art. R6332-40


A créé les dispositions suivantes :
- Code du travail
Sct. Chapitre III : Sensibilisation aux risques naturels majeurs , Sct. Section 1 : Formation en prévention des risques naturels majeurs , Art. R4823-1, Art. R4823-2, Art. R4823-3, Sct. Section 2 : Information des travailleurs sur la prévention des risques naturels majeurs , Art. R4823-4, Art. R4823-5, Art. R4823-6

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