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Arrêté du 3 juillet 2024 relatif au régime des études en vue du diplôme d'Etat de docteur en maïeutique - Article 9

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
6 juillet 2024

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — dadbe250-3044-4c5c-bdb4-7ab884c3e5eb
Début de validité
6 juillet 2024
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000050225362/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000050225362/article-9/versions/dadbe250-3044-4c5c-bdb4-7ab884c3e5eb/
Sommaire du texte
  1. Chapitre IER : Organisation de la formation en vue du diplôme d'Etat de docteur en maïeutique Consulter cette section
    1. Article 1
    2. LEGIARTI000053521382
    3. Article 2
    4. Article 4
    5. LEGIARTI000053521378
    6. Article 4
    7. Article 7
    8. LEGIARTI000053521376
    9. Article 9
    10. LEGIARTI000053521374
    11. Article 7
    12. Article 12
    13. LEGIARTI000053521372
    14. Article 9
    15. LEGIARTI000053521370
    16. Article 11
    17. Article 12
    18. Article 13
  2. Chapitre II : Diplôme de formation générale en sciences maïeutiques Consulter cette section

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  3. Chapitre III : Diplôme de formation approfondie en sciences maïeutiques Consulter cette section

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  4. Annexe Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Chapitre IER : Organisation de la formation en vue du diplôme d'Etat de docteur en maïeutique Consulter cette section
    1. Article 1
    2. LEGIARTI000053521382
    3. Article 2
    4. Article 4
    5. LEGIARTI000053521378
    6. Article 4
    7. Article 7
    8. LEGIARTI000053521376
    9. Article 9
    10. LEGIARTI000053521374
    11. Article 7
    12. Article 12
    13. LEGIARTI000053521372
    14. Article 9
    15. LEGIARTI000053521370
    16. Article 11
    17. Article 12
    18. Article 13
  2. Chapitre II : Diplôme de formation générale en sciences maïeutiques Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte


Au cours de leur formation clinique, les étudiants abordent les différents modes d'exercice de la profession de sage-femme en réalisant :


- des stages hospitaliers en établissement de santé public ou privé ;
- des stages extra hospitaliers, notamment en cabinet libéral, centre de santé, centre de santé sexuelle, centre d'orthogénie, communauté professionnelle territoriale de santé, maison de naissance, maison de santé ou structure de la protection maternelle et infantile.


La répartition des domaines d'apprentissages cliniques organisés au cours de la formation est mentionnée dans l'annexe du présent arrêté.

Historique

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Évolution juridique

  1. 6 juillet 2024 Version 9 — VIGUEUR

Corrections de données

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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