Arrêté du 21 juillet 2011 relatif à l'obtention d'un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur par équivalence avec un titre ou une qualification professionnelle - Article Annexe VI

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Début de validité: 17 avril 2025
Source: Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac: 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
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Sommaire du texte

ARMÉE DE TERRE

a) Option eaux intérieures :

Brevet militaire fluvial de pilote d'embarcation isolée (BMFPEI).

b) Extension grande plaisance eaux intérieures :

Brevet militaire fluvial de chef d'embarcation du génie (BMFCEG).

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