Arrêté du 14 mai 2025 portant création de la mention « activités de motonautisme et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » - Article 8
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 61522f52-842d-4eb3-a578-22c7b2050b57
- Début de validité
- 18 juillet 2025
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 17 juillet 2025 à 22h15
- Import Jurisfac
- 15 septembre 2026 à 02h19 — 84c60064-c284-42c2-8600-8c0d6e98704c
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000051902823/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000051902823/article-8/versions/61522f52-842d-4eb3-a578-22c7b2050b57/
Sommaire du texte
Texte
Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF), des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) et/ou des modalités d'épreuves certificatives, ainsi que des allègements et/ou correspondances de blocs de compétences (BC) avec le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » mention « activités de motonautisme et disciplines associées » figure en annexe III au présent arrêté.
Notes
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.