Aller au contenu Aller à la navigation
Jurisfac
Codes Textes Journal officiel Recherche avancée
  1. Accueil
  2. Législation consolidée
  3. Arrêté du 26 février 2026 portant création de la spécialité « Peintre applicateur de revêtements » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance
  4. Article 9

Arrêté du 26 février 2026 portant création de la spécialité « Peintre applicateur de revêtements » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance - Article 9

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
21 mars 2026

Consulter à une date

Aujourd’hui Version initiale

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — fc5d5ec8-b561-4b1d-91c4-a05e888c7573
Début de validité
21 mars 2026
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 17 juillet 2026 à 22h03
Import Jurisfac
18 octobre 2026 à 08h35 — 5b7413cd-c7cb-4fd6-be30-32e4aef9e371
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000053705053/2026-10-27
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000053705053/article-9/versions/fc5d5ec8-b561-4b1d-91c4-a05e888c7573/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 9
  10. Article 10
  11. Article 11
  12. Article 11
  13. Article 12
  14. Annexes Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  15. Annexe Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  16. Annexe Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  17. Annexe Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  18. Annexe Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  19. Annexe Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 9
  10. Article 10
  11. Article 11
  12. Article 11
  13. Article 12
  14. Annexes Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  15. Annexe Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  16. Annexe Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  17. Annexe Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  18. Annexe Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  19. Annexe Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte


Les correspondances entre, d'une part, les épreuves et unités de l'examen organisé conformément à l'arrêté du 13 mai 2016 portant création de la spécialité Peintre applicateur de revêtements de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance et, d'autre part, les épreuves et unités de l'examen organisé conformément au présent arrêté sont précisées en annexe V.
Toute note que le candidat demande à conserver dans les conditions fixées à l'article D. 337-114 du code de l'éducation s'il passe toutes les épreuves au cours d'une même session et à l'article D. 337-115 du même code s'il répartit les épreuves sur plusieurs sessions, est ainsi reportée sur l'unité correspondante de l'examen organisé selon les dispositions du présent arrêté.

Notes


Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 21 mars 2026 Version 9 — VIGUEUR

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

↑ Retour au niveau parent
← Article 8Article 10 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 13 mai 2016
  • CITATION Code de l'éducation - art. D337-114
  • CITATION Code de l'éducation - art. D337-115

Liens entrants

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-114
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-115
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-115
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-114
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-115
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-115

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
17 juillet 2026 à 22h03
Date de l’import Jurisfac
18 octobre 2026 à 08h35
Identifiant de l’import Jurisfac
5b7413cd-c7cb-4fd6-be30-32e4aef9e371
Archive
LEGI_20260717-215733.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

Jurisfac est une bibliothèque indépendante et gratuite.

Les textes diffusés par les services de l’État font seuls foi.

Accessibilité

Fraîcheur des données