Code de l'éducation - Article R342-1

Liens sortants

Concordances

• CONCORDANCE Version publiée au Journal officiel — Décret n°85-378 du 27 mars 1985 - art. 1 (V)
• CONCORDE Version publiée au Journal officiel — Décret n°85-378 du 27 mars 1985 - art. 1 (VT)

Création et codification

• CODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Décret 2006-583 2006-05-23 JORF 24 mai 2006

Citations

• CITATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°99-439 du 25 mai 1999 - art. 21 (VT)
• CITATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°2006-355 du 20 mars 2006 - art. 2 (V)
• CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 janvier 2007 (V)
• CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 décembre 2007 (VT)
• CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2011 - art. 1 (Ab)
• CITATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°2014-576 du 3 juin 2014 - art. 1 (V)
• CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 25 janvier 2016 (V)
• CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 avril 2016 (V)
• CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 décembre 2016 (V)
• CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 janvier 2017 (V)
• CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 janvier 2017 (V)
• CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 avril 2017 (V)
• CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 3 mai 2017 (V)
• CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 février 2018 (V)
• CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 8 juin 2018 (V)
• CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 8 juin 2018 (V)
• CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 8 juin 2018 (V)
• CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 14 mars 2019 (V)
• CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 30 avril 2020 (V)
• CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 juillet 2020 (V)
• CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 février 2021 (V)
• CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 mai 2021 (V)
• CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 juillet 2021 (V)
• CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 juillet 2021 (V)
• CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 25 janvier 2023 (V)
• CITATION Code de l'éducation - art. D337-2 (VD)
• CITATION Code de l'éducation - art. D337-25-1 (V)
• CITATION Code de l'éducation - art. D337-27 (VD)

Liens entrants

Citations

• CITATION Arrêté du 28 juillet 2021 portant modification de l'arrêté du 17 août 2015 relatif à la délivrance du brevet de mécanicien 250 kW et de l'arrêté du 18 août 2015 relatif à la délivrance du certificat de matelot pont, du certificat de matelot de quart passerelle et du certificat de marin qualifié pont
• CITATION Arrêté du 25 janvier 2023 relatif au cursus de formation pour l'obtention du diplôme d'élève officier de 1re classe de la marine marchande et du diplôme d'études supérieures de la marine marchande
• CITATION Article 21
• CITATION Arrêté du 28 juillet 2020 modifiant divers arrêtés relatifs à la délivrance de titres de formation professionnelle maritime en raison de l'épidémie de covid-19
• CITATION Article D337-27
• CITATION Article D337-27
• CITATION Arrêté du 31 décembre 2007 relatif aux conditions de délivrance du permis de conduire les moteurs marins (250 kW)
• CITATION Article 2
• CITATION Arrêté du 18 janvier 2007 relatif aux titres de formation professionnelle maritime pouvant être obtenus avec un contrat d'apprentissage maritime
• CITATION Article 1
• CITATION Arrêté du 21 décembre 2016 relatif aux modalités d'admission dans le cursus de formation des ingénieurs de l'Ecole nationale supérieure maritime au titre de l'année 2017
• CITATION Arrêté du 24 janvier 2017 relatif aux modalités d'organisation pour l'admission dans le cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW et dans le cursus de formation des ingénieurs de l'Ecole nationale supérieure maritime au titre de l'année 2017
• CITATION Arrêté du 25 janvier 2016 relatif aux modalités d'admission dans le cursus de formation des ingénieurs de l'Ecole nationale supérieure maritime au titre de l'année 2016
• CITATION Arrêté du 18 avril 2016 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2016 relatif aux modalités d'organisation au titre de l'année 2016 pour l'admission dans le cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW et dans le cursus de formation des ingénieurs de l'Ecole nationale supérieure maritime
• CITATION Article 1
• CITATION Arrêté du 31 janvier 2017 relatif aux modalités de sélection d'élèves diplômés d'un brevet de technicien supérieur maritime dans des cursus de formation de l'Ecole nationale supérieure maritime au titre de l'année 2017
• CITATION Arrêté du 20 avril 2017 modifiant l'arrêté du 30 juin 2014 portant création de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime fixant ses conditions de délivrance et les modalités d'admission dans les sections de cette spécialité
• CITATION Arrêté du 3 mai 2017 modifiant l'arrêté du 24 janvier 2017 relatif aux modalités d'organisation pour l'admission dans le cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW et dans le cursus de formation des ingénieurs de l'Ecole nationale supérieure maritime au titre de l'année 2017
• CITATION Arrêté du 21 février 2018 relatif aux modalités de sélection d'élèves diplômés d'un brevet de technicien supérieur maritime dans des cursus de formation de l'Ecole nationale supérieure maritime au titre de l'année 2018