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  1. Accueil
  2. Législation consolidée
  3. Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires
  4. REGLEMENT GENERAL.
  5. Livre IV : Dispositions relatives à la cargaison
  6. Division 422 : Substances liquides dangereuses ou nocives et gaz liquéfiés transportes en vrac.
  7. Chapitre 17 : Résumé des prescriptions minimales.
  8. Article (suite 2)

Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires - Article (suite 2)

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
13 août 1994

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Version
Mise à jour en retard — e1ac01ff-3b62-4cfb-a9e1-01029076da44
Début de validité
13 août 1994
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000021973090/2026-10-27
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000021973090/article-suite-2/versions/e1ac01ff-3b62-4cfb-a9e1-01029076da44/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 4-1
  4. Article 5
  5. REGLEMENT GENERAL. Consulter cette section
    1. Livre Ier : Moyens et procèdures Consulter cette section

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    2. Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires Consulter cette section

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    3. Livre III : Règles d'approbation des équipements marins Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    4. Livre IV : Dispositions relatives à la cargaison Consulter cette section
      1. Division 410 : Règles générales d'arrimage des cargaisons autres qu'en vrac. Consulter cette section

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      2. Division 411 : Transport par mer des marchandises dangereuses en colis Consulter cette section

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      3. Division 412 : Véhicules routiers. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      4. Division 413 : Bois en pontée. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      5. Division 421 : Hydrocarbures. Consulter cette section

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      6. Division 422 : Substances liquides dangereuses ou nocives et gaz liquéfiés transportes en vrac. Consulter cette section
        1. Article 422-1.01
        2. Article 422-1.02
        3. Article 422-1.03
        4. Article Annexe 422-A.1
        5. Article Annexe 422-A.2
        6. Chapitre 1 : Généralités. Consulter cette section

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        7. Chapitre 2 : Capacité de survie du navire et emplacement des citernes à cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        8. Chapitre 3 : Disposition générale du navire. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        9. Chapitre 4 : Système de stockage de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        10. Chapitre 5 : Transfert de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        11. Chapitre 6 : Matériaux de construction, revêtements et enduits de protection. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        12. Chapitre 7 : Régulation de la température de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        13. Chapitre 8 : Circuits de dégagement des citernes à cargaison et dispositifs de dégazage. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        14. Chapitre 9 : Contrôle de l’atmosphère. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        15. Chapitre 10 : Installations électriques. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        16. Chapitre 11 : Protection contre l’incendie et extinction de l’incendie. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        17. Chapitre 12 : Ventilation mécanique de la tranche de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        18. Chapitre 13 : Instrumentation. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        19. Chapitre 14 : Protection du personnel. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        20. Chapitre 15 : Prescriptions particulières. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        21. Chapitre 16 : Prescriptions en matière d’exploitation. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        22. Chapitre 17 : Résumé des prescriptions minimales. Consulter cette section
          1. Article sans numéro
          2. Article (suite 1)
          3. Article (suite 2)
          4. Article (suite 3)
          5. Article (suite 4)
          6. Article (suite 5)
          7. Article (suite 6)
          8. Article (suite 7)
          9. Article (suite 8)
        23. Chapitre 18 : Liste de produits auxquels le Recueil ne s’applique pas. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        24. Chapitre 19 : Index des produits transportés en vrac. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        25. Chapitre 20 : Transport de déchets chimiques liquides. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        26. Chapitre 21 : Critères d’assignation des prescriptions de transport aux produits visés par le présent Recueil. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

      7. Division 423 : Cargaisons solides en vrac. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      8. Division 424 : Transport de grains. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      9. Division 431 : Sécurité des conteneurs. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

    5. Compléments Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 4-1
  4. Article 5
  5. REGLEMENT GENERAL. Consulter cette section
    1. Livre Ier : Moyens et procèdures Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    2. Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    3. Livre III : Règles d'approbation des équipements marins Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    4. Livre IV : Dispositions relatives à la cargaison Consulter cette section
      1. Division 410 : Règles générales d'arrimage des cargaisons autres qu'en vrac. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      2. Division 411 : Transport par mer des marchandises dangereuses en colis Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      3. Division 412 : Véhicules routiers. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      4. Division 413 : Bois en pontée. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      5. Division 421 : Hydrocarbures. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      6. Division 422 : Substances liquides dangereuses ou nocives et gaz liquéfiés transportes en vrac. Consulter cette section
        1. Article 422-1.01
        2. Article 422-1.02
        3. Article 422-1.03
        4. Article Annexe 422-A.1
        5. Article Annexe 422-A.2
        6. Chapitre 1 : Généralités. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        7. Chapitre 2 : Capacité de survie du navire et emplacement des citernes à cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        8. Chapitre 3 : Disposition générale du navire. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        9. Chapitre 4 : Système de stockage de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        10. Chapitre 5 : Transfert de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        11. Chapitre 6 : Matériaux de construction, revêtements et enduits de protection. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        12. Chapitre 7 : Régulation de la température de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        13. Chapitre 8 : Circuits de dégagement des citernes à cargaison et dispositifs de dégazage. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        14. Chapitre 9 : Contrôle de l’atmosphère. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        15. Chapitre 10 : Installations électriques. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        16. Chapitre 11 : Protection contre l’incendie et extinction de l’incendie. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        17. Chapitre 12 : Ventilation mécanique de la tranche de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        18. Chapitre 13 : Instrumentation. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        19. Chapitre 14 : Protection du personnel. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        20. Chapitre 15 : Prescriptions particulières. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        21. Chapitre 16 : Prescriptions en matière d’exploitation. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        22. Chapitre 17 : Résumé des prescriptions minimales. Consulter cette section
          1. Article sans numéro
          2. Article (suite 1)
          3. Article (suite 2)
          4. Article (suite 3)
          5. Article (suite 4)
          6. Article (suite 5)
          7. Article (suite 6)
          8. Article (suite 7)
          9. Article (suite 8)
        23. Chapitre 18 : Liste de produits auxquels le Recueil ne s’applique pas. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        24. Chapitre 19 : Index des produits transportés en vrac. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        25. Chapitre 20 : Transport de déchets chimiques liquides. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        26. Chapitre 21 : Critères d’assignation des prescriptions de transport aux produits visés par le présent Recueil. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

      7. Division 423 : Cargaisons solides en vrac. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      8. Division 424 : Transport de grains. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      9. Division 431 : Sécurité des conteneurs. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

    5. Compléments Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte

a

c

d

e

f

g

h

i'

i''

i'''

j

k

l

n

o

Acide hexanoïque

Y

P

3

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A, B

Non

15.19.6

Acide N-(hydroxyéthyl) éthylènediamine triacétique, sel trisodique de l', en solution

Y

P

3

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6

Acide hydroxy-2 (méthylthio)-4 butanoïque

Z

P

3

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

Acide lactique

Z

P

3

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

Acide laurique

X

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Acide lignosulfonique, sel sodique de l', en solution

Z

P

3

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A

Non

16.2.9

Acide méthacrylique

Y

S/P

3

2G

Cont

Non

Oui

R

T

A

Non

15.13, 15.19.6, 16.2.9, 16.6.1

Acide naphtalénosulfonique - copolymère de formaldéhyde, sel sodique de l', en solution

Z

P

3

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A

Non

16.2.9

Acide néodécanoïque

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6

Acide nitriloacétique, sel trisodique de l', en solution

Y

P

3

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6

Acide nitrique (à moins de 70%)

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

NF

R

T

Non

Oui

15.11, 15.19

Acide nitrique (à 70% et au-dessus)

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

NF

C

T

Non

Oui

15.11, 15.19

Acide nonanoïque (tous isomères)

Y

P

3

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A, B

Non

15.19.6, 16.2.9

Acide octanoïque (tous isomères)

Y

P

3

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6

Acide oléïque

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A, B

Non

15.19.6, 16.2.9

Acide pentanoïque

Y

P

3

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A, B

Non

15.19.6

Acide n-pentanoïque (à 64%)/acide méthyl-2 butyrique (à 36%) en mélange

Y

S/P

2

2G

Ouvert

Non

T2

Oui

C

Non

A, D

Non

15.11.2, 15.11.3, 15.11.4, 15.11.6, 15.11.7, 15.11.8, 15.12.3, 15.19

Acide phosphorique

Z

S/P

3

2G

Ouvert

Non

NF

O

Non

Non

Non

15.11.1, 15.11.2, 15.11.3, 15.11.4, 15.11.6, 15.11.7, 15.11.8, 16.2.9

Acide polyacrylique en solution (à 40% ou moins)

Z

S/P

3

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A, C

Non

Acide propionique

Y

S/P

3

2G

Cont

Non

T1

IIA

Non

R

F

A

Oui

15.11.2, 15.11.3, 15.11.4, 15.11.6, 15.11.7, 15.11.8, 15.19.6

Acides gras (C8-C10)

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

-

-

Oui

R

T

A, B, C

Non

15.12.3, 15.12.4, 15.19, 16.2.6, 16.2.9

Acides gras (C12+)

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

-

-

Oui

R

T

A, B, C

Non

15.12.3, 15.12.4, 15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Acides gras (C16+)

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A, B, C

Non

15.19.6, 16.2.6

Acides gras végétaux, distillats d' (m)

Y

S/P

2

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A, B, C

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Acide sulfonitrique (mélange d'acide nitrique et d'acide sulfurique)

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

NF

C

T

Non

Oui

15.11, 15.16.2, 15.17, 15.19

Acide sulfurique

Y

S/P

3

2G

Ouvert

Non

NF

O

Non

Non

Non

15.11, 15.16.2, 15.19.6

Acide sulfurique résiduaire

Y

S/P

3

2G

Ouvert

Non

NF

O

Non

Non

Non

15.11, 15.16.2, 15.19.6

Acide tridécanoïque

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Acide triméthylacétique

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

Oui

R

Non

A

Non

15.11.2, 15.11.3, 15.11.4, 15.11.5, 15.11.6, 15.11.7, 15.11.8, 15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Acide undécanoïque

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

16.2.6, 16.2.9

Acrylamide en solution (à 50% ou moins)

Y

S/P

2

2G

Ouvert

Non

NF

C

Non

Non

Non

15.12.3, 15.13, 15.19.6, 16.2.9, 16.6.1

Acrylate de butyle (tous isomères)

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

T2

IIB

Non

R

F-T

A

Non

15.13, 15.19.6, 16.6.1, 16.6.2

Acrylate de décyle

X

S/P

1

2G

Ouvert

Non

T3

IIA

Oui

O

Non

A, C, D

Non

15.13, 15.19, 16.6.1, 16.6.2

Acrylate de méthyle

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

T1

IIB

Non

R

F-T

A

Oui

15.13, 15.19.6, 16.6.1, 16.6.2

Acrylate d'éthyle

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

T2

IIB

Non

R

F-T

A

Oui

15.13, 15.19.6, 16.6.1, 16.6.2

Acrylate d'éthyl-2 hexyle

Y

S/P

3

2G

Ouvert

Non

T3

IIB

Oui

O

Non

A

Non

15.13, 15.19.6, 16.6.1, 16.6.2

Acrylate d'hydroxy-2 éthyle

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

Oui

C

T

A

Non

15.12, 15.13, 15.19.6, 16.6.1, 16.6.2

Acrylonitrile

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

T1

IIB

Non

C

F-T

A

Oui

15.12, 15.13, 15.17, 15.19

Adduct d'anhydride polyisobutényle

Z

P

3

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A, B

Non

Adipate de di-(éthyl-2 hexyle)

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A, B

Non

15.19.6

Adipate de di-n-hexyle

X

P

1

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19

Adipate de diisononyle

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6

Adipate de diméthyle

X

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6, 16.2.9

Adipate de ditridécyle

Y

S/P

2

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6, 16.2.6

Adipate d'hexaméthylènediamine (à 50% dans de l'eau)

Z

P

3

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

Adipate d'octyle et de décyle

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6, 16.2.9

Adiponitrile

Z

S/P

3

2G

Cont

Non

IIB

Oui

R

T

A

Non

16.2.9

Alachlore technique (à 90% ou plus)

X

S/P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A, C

Non

15.19.6, 16.2.9

Alcanes (C6-C9)

X

P

2

2G

Cont

Non

Non

R

F

A

Non

15.19.6

n-Alcanes(C10+)

Y

P

3

2G

Cont

Non

-

-

Non

R

F

A

Non

15.19.6

Alcool allylique

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

T2

IIB

Non

C

F-T

A

Oui

15.12, 15.17, 15.19

Alcool n-amylique

Z

P

3

2G

Cont

Non

Non

R

F

A, B

Non

Alcool sec-amylique

Z

P

3

2G

Cont

Non

Non

R

F

A, B

Non

Alcool tert-amylique

Z

P

3

2G

Cont

Non

Non

R

F

A

Non

Alcool amylique primaire

Z

P

3

2G

Cont

Non

Non

R

F

A, B

Non

Alcool benzylique

Y

P

3

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6

Alcool tert-butylique

Z

P

3

2G

Cont

Non

Non

R

F

A

Non

Alcool (C9-C11) poly(2,5-9)éthoxylé

Y

P

3

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6, 16.2.9

Alcool décylique (tous isomères)

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6, 16.2.9(e)

Alcool décylique/dodécylique/tétradécylique en mélange

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

-

-

Oui

R

T

A, B, C

Non

15.12.3, 15.12.4, 15.19.6, 16.2.9

Alcool dodécylique

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6, 16.2.9

Alcool furfurylique

Y

P

3

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6

Alcool isoamylique

Z

P

3

2G

Cont

Non

Non

R

F

A, B

Non

Alcool isobutylique

Z

P

3

2G

Cont

Non

Non

R

F

A, B

Non

Alcool méthylamylique

Z

P

3

2G

Cont

Non

Non

R

F

A

Non

15.19.6

Alcool méthylique

Y

P

3

2G

Cont

Non

Non

R

F

A

Non

15.19.6

Alcool nonylique (tous isomères)

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6

Alcool n-propylique

Y

P

3

2G

Cont

Non

Non

R

F

A

Non

15.19.6

Alcools (C13+)

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A, B

Non

15.19.6, 16.2.9

Alcools (C12-C16) poly(1-6)éthoxylés

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6, 16.2.9

Alcools (C12-C16) poly (7-19 )éthoxylés

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6, 16.2.9

Alcools (C12-C16) poly (20+) éthoxylés

Y

P

3

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

16.2.9

Alcools (C8-C11) primaires, linéaires et essentiellement linéaires

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

-

-

Oui

R

T

A, B, C

Non

15.12.3, 15.12.4, 15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Alcools (C12-C13) primaires, linéaires et essentiellement linéaires

Y

S/P

2

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A, B, C

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Alcools (C14-C18) primaires, linéaires et essentiellement linéaires

Y

S/P

2

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A, B, C

Non

15.19.6, 16.2.6

Alcools (C6-C17) (secondaires) poly (3-6) éthoxylés

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6, 16.2.9

Alcools (C6-C17) (secondaires) poly(7-12) éthoxylés

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Alcool undécylique

X

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6, 16.2.9

Aldéhyde glutarique en solutions (à 50% ou moins)

Y

S/P

3

2G

Ouvert

Non

NF

O

Non

Non

Non

15.19.6

Aldéhyde propionique

Y

S/P

3

2G

Cont

Non

Non

R

F-T

A

Oui

15.17, 15.19.6

Aldéhydes octyliques

Y

P

3

2G

Cont

Non

-

-

Non

R

F

A

Non

15.19.6, 16.2.9

Alkaryldithiophosphate (C7-C16) de zinc

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A, B

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Alkarylphosphate en mélange (à plus de 40% de phosphate tolylique de diphényle, moins de 0,02% d'isomères ortho)

X

S/P

1

2G

Cont

Non

T1

IIA

Oui

C

T

A, B, C

Non

15.12, 15.17, 15.19

Alkarylpolyéther (C11-C20), chaîne longue

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A, B

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Alkarylpolyéthers (C9-C20)

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A, B

Non

15.19.6, 16.2.6

Alkarylsulfonate de baryum (C11-C50), chaîne longue

Y

S/P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A, D

Non

15.12.3, 15.19, 16.2.6, 16.2.9

Alkarylsulfonate de calcium (C11-C50), chaîne longue

Z

P

3

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A

Non

16.2.9

Alkarylsulfonate de magnésium (C11-C50), chaîne longue

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Alkényl(C11+) amide

X

P

2

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Alkylats aviation (paraffines C8 et isoparaffines (point d'ébullition entre 95 et 120ºC))

X

P

2

2G

Cont

Non

Non

R

F

B

Non

15.19.6

Alkylbenzène, alkylindane, alkylindène en mélanges (chacun : C12-C17)

Z

P

3

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6

Alkylbenzène en mélanges (contenant au moins 50% de toluène)

Y

S/P

3

2G

Cont

Non

T1

IIA

Non

C

F-T

A, B, C

Non

15.12, 15.17, 15.19.6

Alkylbenzène, distillats de fond

Y

S/P

2

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A, B, C

Non

15.19.6, 16.2.6

Alkyl(C3-C4) benzènes

Y

P

2

2G

Cont

Non

Non

R

F

A

Non

15.19.6

Alkyl(C5-C8) benzènes

X

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6

Alkyl(C9+) benzènes

Y

P

3

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A, B

Non

Alkyl(C12+)diméthylamine

X

S/P

1

2G

Cont

Non

-

-

Oui

C

T

B, C, D

Oui

15.12, 15.17, 15.19

Alkyldithiocarbamate (C19-C35)

Y

P

3

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A, B

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Alkyldithiophosphate (C3-C14) de zinc

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A, B

Non

15.19.6, 16.2.6

Alkyldithiothiadiazole (C6-C24)

Y

P

3

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6, 16.2.6

Alkyl(C7-C9)nitrates

Y

S/P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A, B

Non

15.19.6, 15.20, 16.6.1, 16.6.2, 16.6.3

Alkyloxyalkylamine (C16+) éthoxylé, chaîne longue

Y

S/P

2

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A, B

Non

15.19.6, 16.2.9

Alkylphénate chaîne longue/sulfure de phénol en mélange

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Alkylphénate (C5-C10) de calcium, chaîne longue

Y

P

3

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6

Alkylphénate (C11-C40) de calcium, chaîne longue

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6, 16.2.6

Alkyl(C8-C10)/(C12-C14) : (à 40% ou moins/à 60% ou plus) polyglucoside en solution (à 55% ou moins)

Y

P

3

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

Non

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Alkyl(C8-C10)/(C12-C14) : (à 60% ou plus/à 40% ou moins) polyglucoside en solution (à 55% ou moins)

Y

P

3

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

Non

Non

16.2.6, 16.2.9

Alkyl(C8-C10)/(C12-C14) : (à 50% / 50%) polyglucoside en solution (à 55% ou moins)

Y

P

3

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

Non

Non

16.2.6, 16.2.9

Alkyl(C12-C14) polyglucoside en solution (à 55% ou moins)

Y

P

3

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

Non

Non

15.19.6, 16.2.9

Alkyl(C8-C10) polyglucoside en solution (à 65% ou moins)

Y

P

3

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

Non

Non

16.2.6

Alkylsalicylate (C10-C28) de calcium

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

-

-

Oui

R

T

A, B, C

Non

15.12.3, 15.12.4, 15.19.6, 16.2.9

Alkylsalicylate (C13+) de calcium, chaîne longue

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A, B

Non

15.19.6, 16.2.6

Alkylsalicylate (C18-C28) de calcium, chaîne longue

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

-

-

Oui

C

T

A, B, C

Oui

15.12, 15.17, 15.19, 16.2.6, 16.2.9

Alkylsalicylate (C11+) de magnésium, chaîne longue

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A, B

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Alkylsulfonates (C14-C17) de sodium (en solution à 60-65%)

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

NF

O

Non

Non

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Alkyl(C18+) toluènes

Y

S/P

2

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A, B, C

Non

15.19.6, 16.2.9

Amine phénolique de polyoléfine (C28-C250)

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A, B

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Aminoester de polyoléfine, sels de l' (poids moléculaire 2000+)

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

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  1. 13 août 1994 Version (suite 2) — VIGUEUR

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Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
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