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  1. Accueil
  2. Législation consolidée
  3. Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires
  4. REGLEMENT GENERAL.
  5. Livre IV : Dispositions relatives à la cargaison
  6. Division 422 : Substances liquides dangereuses ou nocives et gaz liquéfiés transportes en vrac.
  7. Chapitre 17 : Résumé des prescriptions minimales.
  8. Article (suite 5)

Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires - Article (suite 5)

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
13 août 1994

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Version
Mise à jour en retard — 94a77cfc-0bd1-4295-b7b7-d0c21cf6e7d8
Début de validité
13 août 1994
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000021973141/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000021973141/article-suite-5/versions/94a77cfc-0bd1-4295-b7b7-d0c21cf6e7d8/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 4-1
  4. Article 5
  5. REGLEMENT GENERAL. Consulter cette section
    1. Livre Ier : Moyens et procèdures Consulter cette section

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    2. Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires Consulter cette section

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    3. Livre III : Règles d'approbation des équipements marins Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    4. Livre IV : Dispositions relatives à la cargaison Consulter cette section
      1. Division 410 : Règles générales d'arrimage des cargaisons autres qu'en vrac. Consulter cette section

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      2. Division 411 : Transport par mer des marchandises dangereuses en colis Consulter cette section

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      3. Division 412 : Véhicules routiers. Consulter cette section

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      4. Division 413 : Bois en pontée. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      5. Division 421 : Hydrocarbures. Consulter cette section

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      6. Division 422 : Substances liquides dangereuses ou nocives et gaz liquéfiés transportes en vrac. Consulter cette section
        1. Article 422-1.01
        2. Article 422-1.02
        3. Article 422-1.03
        4. Article Annexe 422-A.1
        5. Article Annexe 422-A.2
        6. Chapitre 1 : Généralités. Consulter cette section

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        7. Chapitre 2 : Capacité de survie du navire et emplacement des citernes à cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        8. Chapitre 3 : Disposition générale du navire. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        9. Chapitre 4 : Système de stockage de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        10. Chapitre 5 : Transfert de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        11. Chapitre 6 : Matériaux de construction, revêtements et enduits de protection. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        12. Chapitre 7 : Régulation de la température de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        13. Chapitre 8 : Circuits de dégagement des citernes à cargaison et dispositifs de dégazage. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        14. Chapitre 9 : Contrôle de l’atmosphère. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        15. Chapitre 10 : Installations électriques. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        16. Chapitre 11 : Protection contre l’incendie et extinction de l’incendie. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        17. Chapitre 12 : Ventilation mécanique de la tranche de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        18. Chapitre 13 : Instrumentation. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        19. Chapitre 14 : Protection du personnel. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        20. Chapitre 15 : Prescriptions particulières. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        21. Chapitre 16 : Prescriptions en matière d’exploitation. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        22. Chapitre 17 : Résumé des prescriptions minimales. Consulter cette section
          1. Article sans numéro
          2. Article (suite 1)
          3. Article (suite 2)
          4. Article (suite 3)
          5. Article (suite 4)
          6. Article (suite 5)
          7. Article (suite 6)
          8. Article (suite 7)
          9. Article (suite 8)
        23. Chapitre 18 : Liste de produits auxquels le Recueil ne s’applique pas. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        24. Chapitre 19 : Index des produits transportés en vrac. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        25. Chapitre 20 : Transport de déchets chimiques liquides. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        26. Chapitre 21 : Critères d’assignation des prescriptions de transport aux produits visés par le présent Recueil. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

      7. Division 423 : Cargaisons solides en vrac. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      8. Division 424 : Transport de grains. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      9. Division 431 : Sécurité des conteneurs. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

    5. Compléments Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 4-1
  4. Article 5
  5. REGLEMENT GENERAL. Consulter cette section
    1. Livre Ier : Moyens et procèdures Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    2. Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    3. Livre III : Règles d'approbation des équipements marins Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    4. Livre IV : Dispositions relatives à la cargaison Consulter cette section
      1. Division 410 : Règles générales d'arrimage des cargaisons autres qu'en vrac. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      2. Division 411 : Transport par mer des marchandises dangereuses en colis Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      3. Division 412 : Véhicules routiers. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      4. Division 413 : Bois en pontée. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      5. Division 421 : Hydrocarbures. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      6. Division 422 : Substances liquides dangereuses ou nocives et gaz liquéfiés transportes en vrac. Consulter cette section
        1. Article 422-1.01
        2. Article 422-1.02
        3. Article 422-1.03
        4. Article Annexe 422-A.1
        5. Article Annexe 422-A.2
        6. Chapitre 1 : Généralités. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        7. Chapitre 2 : Capacité de survie du navire et emplacement des citernes à cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        8. Chapitre 3 : Disposition générale du navire. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        9. Chapitre 4 : Système de stockage de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        10. Chapitre 5 : Transfert de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        11. Chapitre 6 : Matériaux de construction, revêtements et enduits de protection. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        12. Chapitre 7 : Régulation de la température de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        13. Chapitre 8 : Circuits de dégagement des citernes à cargaison et dispositifs de dégazage. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        14. Chapitre 9 : Contrôle de l’atmosphère. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        15. Chapitre 10 : Installations électriques. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        16. Chapitre 11 : Protection contre l’incendie et extinction de l’incendie. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        17. Chapitre 12 : Ventilation mécanique de la tranche de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        18. Chapitre 13 : Instrumentation. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        19. Chapitre 14 : Protection du personnel. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        20. Chapitre 15 : Prescriptions particulières. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        21. Chapitre 16 : Prescriptions en matière d’exploitation. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        22. Chapitre 17 : Résumé des prescriptions minimales. Consulter cette section
          1. Article sans numéro
          2. Article (suite 1)
          3. Article (suite 2)
          4. Article (suite 3)
          5. Article (suite 4)
          6. Article (suite 5)
          7. Article (suite 6)
          8. Article (suite 7)
          9. Article (suite 8)
        23. Chapitre 18 : Liste de produits auxquels le Recueil ne s’applique pas. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        24. Chapitre 19 : Index des produits transportés en vrac. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        25. Chapitre 20 : Transport de déchets chimiques liquides. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        26. Chapitre 21 : Critères d’assignation des prescriptions de transport aux produits visés par le présent Recueil. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

      7. Division 423 : Cargaisons solides en vrac. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      8. Division 424 : Transport de grains. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      9. Division 431 : Sécurité des conteneurs. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

    5. Compléments Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte

a

c

d

e

f

g

h

i'

i''

i'''

j

k

l

n

o

Huile de coque de cajou (non traitée)

Y

S

2

2G

Cont

Non

Oui

R

T

A, B

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Huile de graine de cotonnier

Y

S/P

2(k)

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A, B, C

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Huile de graine de tournesol

Y

S/P

2(k)

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A, B, C

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Huile de lin

Y

S/P

2(k)

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A, B, C

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Huile de maïs

Y

S/P

2(k)

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A, B, C

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Huile de noyau de mangue

Y

P

2(k)

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A, B, C

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Huile de palme

Y

S/P

2(k)

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A, B, C

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Huile de palme, fraction moyenne

Y

P

2(k)

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A, B, C

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Huile de palme, qualité industrielle non comestible

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

-

-

Oui

R

Non

A, B, C

Non

15.12.3, 15.12.4, 15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Huile de palmiste

Y

S/P

2(k)

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A, B, C

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Huile de pin

X

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Huile de poisson

Y

S/P

2(k)

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A, B, C

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Huile de résine, distillée

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

T1

IIA

Non

C

F-T

A, B, C

Non

15.12, 15.17, 15.19.6

Huile de ricin

Y

S/P

2(k)

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A, B, C

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Huile de soja

Y

S/P

2(k)

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A, B, C

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Huile de son de riz

Y

S/P

2(k)

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A, B, C

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Huile d'illipé

Y

P

2(k)

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A, B, C

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Huile d'olive

Y

S/P

2(k)

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A, B, C

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Huiles végétales acides (m)

Y

S/P

2

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A, B, C

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Hydrocarbures aliphatiques oxygénés en mélange

Z

S/P

3

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A, B, C

Non

Hydrogénophosphate d'ammonium en solution

Z

P

3

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

Hydrogénophosphite de diméthyle

Y

S/P

3

2G

Cont

Non

Oui

R

T

A, D

Non

15.12.1, 15.19.6

Hydrogénophosphonate de dibutyle

Y

P

3

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6, 16.2.9

Hydrogénosulfite de sodium en solution (à 45% ou moins)

Z

S/P

3

2G

Ouvert

Non

NF

O

Non

Non

Non

16.2.9

Hydrogénosulfure de sodium en solution (à 45% ou moins)

Z

S/P

3

2G

Cont

Ventilation ou isolement de protection (gaz)

NF

R

T

Non

Non

15.19.6, 16.2.9

Hydrogénosulfure de sodium/sulfure d'ammonium en solution

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

Non

C

F-T

A

Oui

15.12, 15.14, 15.17, 15.19, 16.6.1, 16.6.2, 16.6.3

Hydroxyde de potassium, en solution

Y

S/P

3

2G

Ouvert

Non

NF

O

Non

Non

Non

15.19.6

Hydroxyde de sodium en solution

Y

S/P

3

2G

Ouvert

Non

NF

O

Non

Non

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Hypochlorite de calcium en solution (à 15% ou moins)

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

NF

R

Non

Non

Non

15.19.6

Hypochlorite de calcium en solution (à plus de 15%)

X

S/P

1

2G

Cont

Non

NF

R

Non

Non

Non

15.19, 16.2.9

Hypochlorite de sodium en solution (à 15% ou moins)

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

-

-

NF

R

Non

Non

Non

15.19.6

Isobutyrate de triméthyl-2,2,4 pentanediol-1,3

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6

Iso- et cyclo-alcanes (C10-C11)

Y

P

3

2G

Cont

Non

-

-

Non

R

F

A

Non

15.19.6

Iso- et cyclo-alcanes (C12+)

Y

P

3

2G

Cont

Non

-

-

Non

R

F

A

Non

Isophorone

Y

S/P

3

2G

Cont

Non

Oui

R

Non

A

Non

15.19.6

Isophoronediamine

Y

S/P

3

2G

Cont

Non

Oui

R

T

A

Non

16.2.9

Isoprène

Y

S/P

3

2G

Cont

Non

T3

IIB

Non

R

F

B

Non

15.13, 15.14, 15.19.6, 16.6.1, 16.6.2

Isopropanolamine

Y

S/P

3

2G

Ouvert

Non

T2

IIA

Oui

O

F-T

A

Non

15.19.6, 16.2.6,16.2.9

Isopropylamine

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

T2

IIA

Non

C

F-T

C, D

Oui

15.12, 15.14, 15.19

Isopropylamine en solution (à 70% ou moins)

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

Non

C

F-T

C, D

Oui

15.12, 15.19.6, 16.2.9

Isopropylcyclohexane

Y

P

2

2G

Cont

Non

Non

R

F

A

Non

15.19.6, 16.2.9

Lactonitrile en solution (à 80% ou moins)

Y

S/P

2

1G

Cont

Non

Oui

C

T

A, C, D

Oui

15.12, 15.13, 15.17, 15.18, 15.19, 16.6.1, 16.6.2, 16.6.3

Latex, ammoniac (1% ou moins) - inhibé

Y

S/P

3

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Latex : copolymère carboxylé de styrène-butadiène ; caoutchouc de styrène-butadiène

Z

P

3

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A

Non

16.2.9

Lignosulfonate d'ammonium en solutions

Z

P

3

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A

Non

16.2.9

Lignosulfonate de calcium en solutions

Z

P

3

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A

Non

16.2.9

L-Lysine en solution (60% ou moins)

Z

P

3

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

Mélange de base pour liquide de frein : Poly(2-8)alkylène(C2-C3) glycols / éthers monoalkylés(C1-C4) des polyalkylène(C2-C10) glycols et les dérivés estérifiés de l'acide borique

Z

P

3

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A

Non

Mélange d'huiles acides issu du raffinage d'huiles de graines de soja, de maïs et de tournesol

Y

S/P

2

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A, B, C

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Mélanges antidétonants pour carburants (contenant des dérivés alkylés du plomb)

X

S/P

1

1G

Cont

Non

T4

IIA

Non

C

F-T

A, C

Oui

15.6, 15.12, 15.18, 15.19

Mercaptobenzothiazol, sel de sodium du, en solution

X

S/P

2

2G

Ouvert

Non

NF

O

Non

Non

Non

15.19.6, 16.2.9

Métam-sodium en solution

X

S/P

1

2G

Ouvert

Non

NF

O

Non

Non

Non

15.19, 16.2.9

Méthacrylate de butyle

Z

S/P

3

2G

Cont

Non

IIA

Non

R

F-T

A, D

Non

15.13, 15.19.6, 16.6.1, 16.6.2

Méthacrylate de butyle/décyle/cétyle/eicosyle en mélange

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

Oui

R

Non

A, D

Non

15.13, 15.19.6, 16.6.1, 16.6.2

Méthacrylate de cétyle/eicosyle en mélange

Y

S/P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A, D

Non

15.13, 15.19.6, 16.2.9, 16.6.1, 16.6.2

Méthacrylate de dodécyle

Z

S/P

3

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A

Non

15.13

Méthacrylate de dodécyle/octadécyle (en mélange)

Y

S/P

3

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A

Non

15.13, 15.19.6, 16.2.6, 16.6.1, 16.6.2

Méthacrylate de dodécyle/ pentadécyle en mélange

Y

S/P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A, D

Non

15.13, 15.19.6, 16.6.1, 16.6.2

Méthacrylate de méthyle

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

T2

IIA

Non

R

F-T

A

Non

15.13, 15.19.6, 16.6.1, 16.6.2

Méthacrylate de nonyle monomère

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A, B

Non

15.19.6, 16.2.9

Méthacrylate d'éthyle

Y

S/P

3

2G

Cont

Non

T2

IIA

Non

R

F-T

A, D

Non

15.13, 15.19.6, 16.6.1, 16.6.2

Méthacrylate d'isobutyle

Z

P

3

2G

Cont

Non

-

-

Non

R

F

A

Non

15.12, 15.13, 15.17, 16.6.1, 16.6.2

Méthacrylonitrile

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

Non

C

F-T

A

Oui

15.12, 15.13, 15.17, 15.19

Méthoxy-3 butanol-1

Z

P

3

2G

Cont

Non

Non

R

F

A

Non

N-(2-Méthoxy-1 méthyléthyl)-2 éthyl­6 méthylchloroacétanilide

X

P

1

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19, 16.2.6

Méthylamine en solutions (à 42% ou moins)

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

Non

C

F-T

A, C, D

Oui

15.12, 15.17, 15.19

Méthylamylcétone

Z

P

3

2G

Cont

Non

Non

R

F

A

Non

15.19.6

Méthylbuténol

Y

P

3

2G

Cont

Non

Non

R

F

A

Non

15.19.6, 16.2.9

Méthylbutylcétone

Y

P

3

2G

Cont

Non

Non

R

F

A, B

Non

15.19.6

Méthylbutynol

Z

P

3

2G

Cont

Non

Non

R

F

A

Non

Méthylcyclohexane

Y

P

2

2G

Cont

Non

Non

R

F

A

Non

15.19.6

Méthylcyclopentadiène, dimère du

Y

P

2

2G

Cont

Non

Non

R

F

B

Non

15.19.6

Méthylcyclopentadienyl manganèse tricarbonyl

X

S/P

1

1G

Cont

Non

-

-

Oui

C

T

A, B, C, D

Oui

15.12, 15.18, 15.19, 16.2.9

Méthyldiéthanolamine

Y

S/P

3

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6, 16.2.6

Méthyl-2 éthyl-6 aniline

Y

S/P

3

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A, D

Non

15.19.6

Méthyléthylcétone

Z

P

3

2G

Cont

Non

Non

R

F

A

Non

Méthyl-2 éthyl-5 pyridine

Y

S/P

3

2G

Ouvert

Non

IIA

Oui

O

Non

A, D

Non

15.19.6

Méthyl-2 hydroxy-2 butyne-3

Z

S/P

3

2G

Cont

Non

IIA

Non

R

F-T

A, B, D

Non

15.19.6, 16.2.9

Méthylisobutylcétone

Z

P

3

2G

Cont

Non

Non

R

F

A, B

Non

Méthyl-3 méthoxy-3 butanol

Z

P

3

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

Méthylnaphtalène (fondu)

X

S/P

2

2G

Cont

Non

Oui

R

Non

A, D

Non

15.19.6

Méthyl-2 propane-1,3 diol

Z

P

3

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A

Non

Méthyl-2 pyridine

Z

S/P

2

2G

Cont

Non

Non

C

F

A

Non

15.12.3, 15.19.6

Méthyl-3 pyridine

Z

S/P

2

2G

Cont

Non

Non

C

F

A, C

Non

15.12.3, 15.19

Méthyl-4 pyridine

Z

S/P

2

2G

Cont

Non

Non

C

F-T

A

Non

15.12.3, 15.19, 16.2.9

N-Méthyl-2 pyrrolidone

Y

P

3

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6

alpha-Méthylstyrène

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

T1

IIB

Non

R

F-T

A, D(j)

Non

15.13, 15.19.6, 16.6.1, 16.6.2

3-(Méthylthio)propionaldéhyde

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

T3

IIA

Non

C

F-T

B, C

Oui

15.12, 15.17, 15.19

Monooléate de glycérol

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Monooléate de sorbitan poly(20)oxyéthyléné

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Morpholine

Y

S/P

3

2G

Cont

Non

T2

IIA

Non

R

F

A

Non

15.19.6

Myrcène

X

P

2

2G

Cont

Non

-

-

Non

R

F

A

Non

15.19.6, 16.2.9

Naphtalène (fondu)

X

S/P

2

2G

Cont

Non

T1

IIA

Oui

R

Non

A, D

Non

15.19.6, 16.2.9

Naphta-solvant de goudron de houille

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

T3

IIA

Non

R

F-T

A, D

Non

15.19.6, 16.2.9

Néodécanoate de vinyle

Y

S/P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A, B

Non

15.13, 15.19.6, 16.6.1, 16.6.2

Nitrate d'ammonium en solution (à 93% ou moins)

Z

S/P

2

1G

Ouvert

Non

NF

O

Non

Non

Non

15.2, 15.11.4, 15.11.6, 15.18, 15.19.6, 16.2.9

Nitrate de calcium/Nitrate de magnésium/Chlorure de potassium en solution

Z

P

3

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A

Non

16.2.9

Nitrate de fer III/acide nitrique en solution

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

NF

R

T

Non

Oui

15.11, 15.19

Nitrite de sodium en solution

Y

S/P

2

2G

Ouvert

Non

NF

O

Non

Non

Non

15.12.3.1, 15.12.3.2, 15.19, 16.2.9

Nitrobenzène

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

T1

IIA

Oui

C

T

A, D

Non

15.12, 15.17, 15.18, 15.19, 16.2.9

Nitroéthane

Y

S/P

3

2G

Cont

Non

IIB

Non

R

F-T

A(f)

Non

15.19.6, 16.6.1, 16.6.2, 16.6.4

Nitroéthane (à 80%)/nitropropane (à 20%)

Y

S/P

3

2G

Cont

Non

IIB

Non

R

F-T

A(f)

Non

15.19.6, 16.6.1, 16.6.2, 16.6.3

Nitroéthane, nitro-1 propane (15% de chaque ou plus), en mélange

Y

S/P

3

2G

Cont

Non

-

-

Non

R

F

A

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.6.1, 16.6.2, 16.6.3

o-Nitrophénol (fondu)

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

Oui

C

T

A, D

Non

15.12, 15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Nitro-1 ou -2 propane

Y

S/P

3

2G

Cont

Non

T2

IIB

Non

R

F-T

A

Non

15.19.6

Nitropropane (à 60%)/nitroéthane (à 40%) en mélange

Y

S/P

3

2G

Cont

Non

Non

R

F-T

A(f)

Non

15.19.6

o-ou p-Nitrotoluènes

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

IIB

Oui

C

T

A, B

Non

15.12, 15.17, 15.19.6

Nonane (tous isomères)

X

P

2

2G

Cont

Non

Non

R

F

B, C

Non

15.19.6

Nonène (tous isomères)

Y

P

2

2G

Cont

Non

Non

R

F

A

Non

15.19.6

Nonylphénol

X

P

1

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19, 16.2.6, 16.2.9

Nonylphénol poly(4+)éthoxylate

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6, 16.2.6

Norborène d'éthylidène

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

Non

R

F-T

A, D

Non

15.12.1, 15.19.6

Octane (tous isomères)

X

P

2

2G

Cont

Non

Non

R

F

A

Non

15.19.6

Octanol (tous isomères)

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

Octène (tous isomères)

Y

P

2

2G

Cont

Non

Non

R

F

A

Non

15.19.6

Oléate de potassium

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Oléfine (C5-C7) en mélanges

Y

P

3

2G

Cont

Non

Non

R

F

A

Non

15.19.6

Oléfine (C5-C15) en mélanges

X

P

2

2G

Cont

Non

Non

R

F

A

Non

15.19.6

Oléfines (C13+, tous isomères)

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A, B

Non

15.19.6, 16.2.9

alpha-Oléfines (C6-C18) en mélanges

X

P

2

2G

Cont

Non

Non

R

F

A

Non

15.19.6, 16.2.9

Oléine de palme

Y

P

2(k)

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A, B, C

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Oléine de palmiste

Y

P

2(k)

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A, B, C

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Oléum

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

NF

C

T

Non

Oui

15.11.2 à 15.11.8, 15.12.1, 15.16.2, 15.17, 15.19, 16.2.6

Oléylamine

X

S/P

2

2G

Cont

Non

Oui

R

T

A

Non

15.19.6, 16.2.9

Oxyde de butylène-1,2

Y

S/P

3

2G

Cont

Matière inerte

T2

IIB

Non

R

F

A, C

Non

15.8.1 à 15.8.7, 15.8.12, 15.8.13, 15.8.16, 15.8.17, 15.8.18, 15.8.19, 15.8.21, 15.8.25, 15.8.27, 15.8.29, 15.19.6

Oxyde de mésityle

Z

S/P

3

2G

Cont

Non

T2

IIB

Non

R

F-T

A

Non

15.19.6

Oxyde de propylène

Y

S/P

2

2G

Cont

Matière inerte

T2

IIB

Non

C

F-T

A, C

Non

15.8, 15.12.1, 15.14, 15.19

Oxyde d'éthylène et oxyde de propylène en mélanges contenant au plus 30% (masse) d'oxyde d'éthylène

Y

S/P

2

1G

Cont

Matière inerte

T2

IIB

Non

C

F-T

A, C

Non

15.8, 15.12, 15.14, 15.19

Paraffine

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A, B

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Paraffines chlorées (C10-C13)

X

P

1

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19, 16.2.6




.

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  1. 13 août 1994 Version (suite 5) — VIGUEUR

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Source DILA
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Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
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6 septembre 2026 à 01h14
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e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
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