Aller au contenu Aller à la navigation
Jurisfac
Codes Textes Journal officiel Recherche avancée
  1. Accueil
  2. Législation consolidée
  3. Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires
  4. REGLEMENT GENERAL.
  5. Livre IV : Dispositions relatives à la cargaison
  6. Division 422 : Substances liquides dangereuses ou nocives et gaz liquéfiés transportes en vrac.
  7. Chapitre 17 : Résumé des prescriptions minimales.
  8. Article (suite 4)

Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires - Article (suite 4)

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
13 août 1994

Consulter à une date

Aujourd’hui Version initiale

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 9ead261b-952f-4790-924c-e2fee0cfa34e
Début de validité
13 août 1994
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000021973124/2026-10-27
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000021973124/article-suite-4/versions/9ead261b-952f-4790-924c-e2fee0cfa34e/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 4-1
  4. Article 5
  5. REGLEMENT GENERAL. Consulter cette section
    1. Livre Ier : Moyens et procèdures Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    2. Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    3. Livre III : Règles d'approbation des équipements marins Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    4. Livre IV : Dispositions relatives à la cargaison Consulter cette section
      1. Division 410 : Règles générales d'arrimage des cargaisons autres qu'en vrac. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      2. Division 411 : Transport par mer des marchandises dangereuses en colis Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      3. Division 412 : Véhicules routiers. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      4. Division 413 : Bois en pontée. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      5. Division 421 : Hydrocarbures. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      6. Division 422 : Substances liquides dangereuses ou nocives et gaz liquéfiés transportes en vrac. Consulter cette section
        1. Article 422-1.01
        2. Article 422-1.02
        3. Article 422-1.03
        4. Article Annexe 422-A.1
        5. Article Annexe 422-A.2
        6. Chapitre 1 : Généralités. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        7. Chapitre 2 : Capacité de survie du navire et emplacement des citernes à cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        8. Chapitre 3 : Disposition générale du navire. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        9. Chapitre 4 : Système de stockage de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        10. Chapitre 5 : Transfert de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        11. Chapitre 6 : Matériaux de construction, revêtements et enduits de protection. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        12. Chapitre 7 : Régulation de la température de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        13. Chapitre 8 : Circuits de dégagement des citernes à cargaison et dispositifs de dégazage. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        14. Chapitre 9 : Contrôle de l’atmosphère. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        15. Chapitre 10 : Installations électriques. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        16. Chapitre 11 : Protection contre l’incendie et extinction de l’incendie. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        17. Chapitre 12 : Ventilation mécanique de la tranche de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        18. Chapitre 13 : Instrumentation. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        19. Chapitre 14 : Protection du personnel. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        20. Chapitre 15 : Prescriptions particulières. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        21. Chapitre 16 : Prescriptions en matière d’exploitation. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        22. Chapitre 17 : Résumé des prescriptions minimales. Consulter cette section
          1. Article sans numéro
          2. Article (suite 1)
          3. Article (suite 2)
          4. Article (suite 3)
          5. Article (suite 4)
          6. Article (suite 5)
          7. Article (suite 6)
          8. Article (suite 7)
          9. Article (suite 8)
        23. Chapitre 18 : Liste de produits auxquels le Recueil ne s’applique pas. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        24. Chapitre 19 : Index des produits transportés en vrac. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        25. Chapitre 20 : Transport de déchets chimiques liquides. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        26. Chapitre 21 : Critères d’assignation des prescriptions de transport aux produits visés par le présent Recueil. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

      7. Division 423 : Cargaisons solides en vrac. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      8. Division 424 : Transport de grains. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      9. Division 431 : Sécurité des conteneurs. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

    5. Compléments Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 4-1
  4. Article 5
  5. REGLEMENT GENERAL. Consulter cette section
    1. Livre Ier : Moyens et procèdures Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    2. Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    3. Livre III : Règles d'approbation des équipements marins Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    4. Livre IV : Dispositions relatives à la cargaison Consulter cette section
      1. Division 410 : Règles générales d'arrimage des cargaisons autres qu'en vrac. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      2. Division 411 : Transport par mer des marchandises dangereuses en colis Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      3. Division 412 : Véhicules routiers. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      4. Division 413 : Bois en pontée. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      5. Division 421 : Hydrocarbures. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      6. Division 422 : Substances liquides dangereuses ou nocives et gaz liquéfiés transportes en vrac. Consulter cette section
        1. Article 422-1.01
        2. Article 422-1.02
        3. Article 422-1.03
        4. Article Annexe 422-A.1
        5. Article Annexe 422-A.2
        6. Chapitre 1 : Généralités. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        7. Chapitre 2 : Capacité de survie du navire et emplacement des citernes à cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        8. Chapitre 3 : Disposition générale du navire. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        9. Chapitre 4 : Système de stockage de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        10. Chapitre 5 : Transfert de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        11. Chapitre 6 : Matériaux de construction, revêtements et enduits de protection. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        12. Chapitre 7 : Régulation de la température de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        13. Chapitre 8 : Circuits de dégagement des citernes à cargaison et dispositifs de dégazage. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        14. Chapitre 9 : Contrôle de l’atmosphère. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        15. Chapitre 10 : Installations électriques. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        16. Chapitre 11 : Protection contre l’incendie et extinction de l’incendie. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        17. Chapitre 12 : Ventilation mécanique de la tranche de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        18. Chapitre 13 : Instrumentation. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        19. Chapitre 14 : Protection du personnel. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        20. Chapitre 15 : Prescriptions particulières. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        21. Chapitre 16 : Prescriptions en matière d’exploitation. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        22. Chapitre 17 : Résumé des prescriptions minimales. Consulter cette section
          1. Article sans numéro
          2. Article (suite 1)
          3. Article (suite 2)
          4. Article (suite 3)
          5. Article (suite 4)
          6. Article (suite 5)
          7. Article (suite 6)
          8. Article (suite 7)
          9. Article (suite 8)
        23. Chapitre 18 : Liste de produits auxquels le Recueil ne s’applique pas. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        24. Chapitre 19 : Index des produits transportés en vrac. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        25. Chapitre 20 : Transport de déchets chimiques liquides. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        26. Chapitre 21 : Critères d’assignation des prescriptions de transport aux produits visés par le présent Recueil. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

      7. Division 423 : Cargaisons solides en vrac. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      8. Division 424 : Transport de grains. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      9. Division 431 : Sécurité des conteneurs. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

    5. Compléments Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte

a

c

d

e

f

g

h

i'

i''

i'''

j

k

l

n

o

Diisopropylnaphtalène

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6

N,N-Diméthylacétamide

Z

S/P

3

2G

Cont

Non

-

-

Oui

C

T

A, C, D

Non

15.12, 15.17

N,N-Diméthylacétamide en solution (à 40% ou moins)

Z

S/P

3

2G

Cont

Non

Oui

R

T

B

Non

15.12.1, 15.17

Diméthylamine en solution (à 45% ou moins)

Y

S/P

3

2G

Cont

Non

T2

IIA

Non

R

F-T

A, C, D

Non

15.12, 15.19.6

Diméthylamine en solution (supérieure à 45% mais pas supérieure à 55%)

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

Non

C

F-T

A, C, D

Oui

15.12, 15.17, 15.19

Diméthylamine en solution (supérieure à 55% mais pas supérieure à 65%)

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

Non

C

F-T

A, C, D

Oui

15.12, 15.14, 15.17, 15.19

N,N-Diméthylcyclohexylamine

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

Non

R

F-T

A, C

Non

15.12, 15.17, 15.19.6

N,N-Diméthyldodécylamine

X

S/P

1

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

B

Non

15.19

Diméthyléthanolamine

Y

S/P

3

2G

Cont

Non

T3

IIA

Non

R

F-T

A, D

Non

15.19.6

Diméthylformamide

Y

S/P

3

2G

Cont

Non

T2

IIA

Non

R

F-T

A, D

Non

15.19.6

Diméthylpolysiloxane

Y

P

3

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A, B

Non

15.19.6

Diméthyl-2,2 propanediol-1,3 (fondu ou en solution)

Z

P

3

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A, B

Non

16.2.9

Dinitrotoluène (fondu)

X

S/P

2

2G

Cont

Non

Oui

C

T

A

Non

15.12, 15.17, 15.19, 15.21, 16.2.6, 16.2.9, 16.6.4

Dioxanne-1,4

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

T2

IIB

Non

C

F-T

A

Non

15.12, 15.19, 16.2.9

Dioxyde de décyloxytétrahydrothiophène

X

S/P

2

2G

Cont

Non

Oui

R

T

A

Non

15.19.6, 16.2.9

Dipentène

Y

P

3

2G

Cont

Non

Non

R

F

A

Non

15.19.6

Diphénylamine (fondue)

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

B, D

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Diphénylamines, alkylées

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Diphényle

X

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

B

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Diphényle/éther diphénylique en mélange

X

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

B

Non

15.19.6, 16.2.9

Di-n-propylamine

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

Non

R

F-T

A

Non

15.12.3, 15.19.6

Dipropylèneglycol

Z

P

3

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

Dipropylthiocarbamate de S-éthyle

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

16.2.9

Disulfonate d'éther de dodécyle et de diphényle en solution

X

S/P

2

2G

Ouvert

Non

NF

O

Non

Non

Non

15.19.6, 16.2.6

Disulfure de carbone

Y

S/P

2

1G

Cont

Isolement de protection + matière inerte

T6

IIC

Non

C

F-T

C

Oui

15.3, 15.12, 15.19

Disulfure de diméthyle

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

T3

IIA

Non

R

F-T

B

Non

15.12.3, 15.12.4, 15.19.6

tert-Dodécanethiol

X

S/P

1

2G

Cont

Non

-

-

Oui

C

T

A, B, D

Oui

15.12, 15.17, 15.19

Dodécane (tous isomères)

Y

P

2

2G

Cont

Non

Non

R

F

A, B

Non

15.19.6

Dodécène (tous isomères)

X

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6

Dodécylamine/tétradécylamine, en mélange

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

Oui

R

T

A, D

Non

15.19.6, 16.2.9

Dodécylbenzène

Z

P

3

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A, B

Non

Dodécylphénol

X

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6, 16.2.6

Dodécylxylène

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A, B

Non

15.19.6, 16.2.6

Épichlorhydrine

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

IIB

Non

C

F-T

A

Oui

15.12, 15.17, 15.19

Essence de pyrolyse (contenant du benzène)

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

T3

IIA

Non

C

F-T

A, B

Non

15.12, 15.17, 15.19.6

Ester de dithiocarbamate (C7-C35)

X

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A, D

Non

15.19.6, 16.2.9

Ester de polyoléfine (C28-C250)

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A, B

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Ester éthyl-2 hexylique, essentiellement linéaire (C6-C18), d'acides gras

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A, B

Non

15.19.6

Ester glycidylique de l'acide trialkylacétique C10

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6

Ester méthylique de l'acide gras d'huile de coco

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6

Ester méthylique de l'acide gras d'huile de colza

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6

Ester méthylique de l'acide gras d'huile de palme

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6, 16.2.9

Esters de phosphate, alkyl(C12-C14) amine

Y

P

2

2G

Cont

Non

-

-

Non

R

F

A

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Esters méthyliques d'acide gras (m)

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

-

-

Oui

R

T

A, B, C

Non

15.12.3, 15.12.4, 15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Éthanolamine

Y

S/P

3

2G

Ouvert

Non

T2

IIA

Oui

O

F-T

A

Non

16.2.9

Éther-n-butylique

Y

S/P

3

2G

Cont

Matière inerte

T4

IIB

Non

R

F-T

A

Non

15.4.6, 15.12, 15.19.6

Éther de diéthylèneglycol et de dibutyle

Z

S/P

3

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A

Non

Éther de diéthylèneglycol et de diéthyle

Z

P

3

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A

Non

Éther de polyéthylèneglycol et de diméthyle

Z

P

3

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

Éther dichloréthylique

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

T2

IIA

Non

R

F-T

A

Non

15.19.6

Éther dichloro-2,2' isopropylique

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

Oui

R

T

A, C, D

Non

15.12, 15.17, 15.19

Éther diéthylique

Z

S/P

2

1G

Cont

Matière inerte

T4

IIB

Non

C

F-T

A

Oui

15.4, 15.14, 15.19

Éther diglycidylique du bisphénol A

X

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Éther diglycidylique du bisphénol F

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6, 16.2.6

Éther diphénylique

X

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6, 16.2.9

Éther diphénylique/éther de diphényle et de phényle en mélange

X

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6, 16.2.9

Éther éthyl-tert-butylique

Y

P

3

2G

Cont

Non

Non

R

F

A

Non

15.19.6

Éther éthylvinylique

Z

S/P

2

1G

Cont

Matière inerte

T3

IIB

Non

C

F-T

A

Oui

15.4, 15.13, 15.14, 15.19.6, 16.6.1, 16.6.2

Éther isopropylique

Y

S/P

3

2G

Cont

Matière inerte

Non

R

F

A

Non

15.4.6, 15.13.3, 15.19.6

Éther méthylique tert-amylique

X

P

2

2G

Cont

Non

T3

Non

R

F

A

Non

15.19.6

Éther méthyl-tert-butylique

Z

P

3

2G

Cont

Non

Non

R

F

A, B

Non

Éther monoalkylique (C1-C6) du poly(2-8)alkylèneglycol Éther monoalkylique du propylèneglycol

Z Z

P P

3 3

2G 2G

Ouvert Cont

Non Non

-

-

Oui Non

O R

Non F

A A, B

Non Non

Éther phénylique de l'éthylèneglycol

Z

P

3

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A

Non

16.2.9

Éther phénylique de l'éthylèneglycol/Éther phénylique du diéthylèneglycol en mélange

Z

P

3

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A

Non

16.2.9

Éther phénylique du propylèneglycol

Z

P

3

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A, B

Non

Éthers monoalkyliques de l'éthylèneglycol

Y

S/P

3

2G

Cont

Non

Non

R

F

A

Non

15.19.6, 16.2.9

Éthoxy-3 propionate d'éthyle

Y

P

3

2G

Cont

Non

Non

R

Non

A

Non

15.19.6

Éthylamine

Y

S/P

2

1G

Cont

Non

T2

IIA

Non

C

F-T

C, D

Oui

15.12, 15.14, 15.19.6

Éthylamine en solutions (à 72% ou moins)

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

Non

C

F-T

A, C

Oui

15.12, 15.14, 15.17, 15.19

Éthylamylcétone

Y

P

3

2G

Cont

Non

Non

R

F

A

Non

15.19.6

Éthylbenzène

Y

P

2

2G

Cont

Non

Non

R

F

A

Non

15.19.6

Éthylcyclohexane

Y

P

2

2G

Cont

Non

Non

R

F

A

Non

15.19.6

N-Éthylcyclohexylamine

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

Non

R

F-T

A

Non

15.19.6

Éthylènediamine

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

T2

IIA

Non

R

F-T

A

Non

15.19.6, 16.2.9

Éthylèneglycol

Y

P

3

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6

Éthyl-2 hexylamine

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

Non

R

F-T

A

Non

15.12, 15.19.6

2-Éthyl-2-(hydroxyméthyl) propanediol-1,3, ester de l', C8-C10

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A, B

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

N-Éthylméthylallylamine

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

T2

IIB

Non

C

F

A, C

Oui

15.12.3, 15.17, 15.19

Éthyl-2 propyl-3 acroléine

Y

S/P

3

2G

Cont

Non

IIA

Non

R

F-T

A

Non

15.19.6, 16.2.9

Éthyltoluène

Y

P

2

2G

Cont

Non

Non

R

F

A

Non

15.19.6

Formaldéhyde en solutions (à 45% ou moins)

Y

S/P

3

2G

Cont

Non

T2

IIB

Non

R

F-T

A

Oui

15.19.6, 16.2.9

Formamide

Y

P

3

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6, 16.2.9

Formiate de méthyle

Z

S/P

2

2G

Cont

Non

Non

R

F-T

A

Oui

15.12, 15.14, 15.19

Formiate d'isobutyle

Z

P

3

2G

Cont

Non

Non

R

F

A, B

Non

Furfural

Y

S/P

3

2G

Cont

Non

T2

IIB

Non

R

F-T

A

Non

15.19.6

Glucitol/glycérol en mélange propoxylé (contenant moins de 10% d'amines)

Z

S/P

3

2G

Cont

Non

-

-

Oui

R

T

A, B, C

Non

15.12.3, 15.12.4, 15.19.6

Glutarate de diméthyle

Y

P

3

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6

Glycérol propoxylé

Z

S/P

3

2G

Cont

Non

-

-

Oui

R

T

A, B, C

Non

15.12.3, 15.12.4, 15.19.6

Glycérol propoxylé et éthoxylé

Z

P

3

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A, B, C

Non

Glycérol/sucrose en mélange propoxylé et éthoxylé

Z

P

3

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A, B, C

Non

Glycine, sel de sodium de la, en solution

Z

P

3

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

Glyoxal en solution (à 40% ou moins)

Y

P

3

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6, 16.2.9

Glyphosate en solution (ne contenant pas de tensioactif)

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6, 16.2.9

Goudron de houille

X

S/P

2

2G

Cont

Non

T2

IIA

Oui

R

Non

B, D

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Heptane (tous isomères)

Y

P

2

2G

Cont

Non

Non

R

F

A

Non

15.19.6, 16.2.9

Heptanol (tous isomères) (d)

Y

P

3

2G

Cont

Non

Non

R

F

A

Non

15.19.6

Heptène (tous isomères)

Y

P

3

2G

Cont

Non

Non

R

F

A

Non

15.19.6

Hexadécylnaphtalène-1/(hexadécyl)naphtalène-1,4-bis en mélange

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A, B

Non

15.19.6, 16.2.6

Hexaméthylènediamine en solution

Y

S/P

3

2G

Cont

Non

Oui

R

T

A

Non

15.19.6

Hexaméthylènediamine (fondue)

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

Oui

C

T

C

Oui

15.12, 15.17, 15.18, 15.19.6, 16.2.9

Hexaméthylèneglycol

Z

P

3

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

Hexaméthylèneimine

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

Non

R

F-T

A, C

Non

15.19.6

Hexane (tous isomères)

Y

P

2

2G

Cont

Non

Non

R

F

A

Non

15.19.6

1,6-Hexanediol, distillats de tête

Y

P

3

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A

Non

15.12.3, 15.12.4, 15.19.6, 16.2.9

Hexanol

Y

P

3

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A, B

Non

15.19.6

Hexène (tous isomères)

Y

P

3

2G

Cont

Non

Non

R

F

A

Non

15.19.6

Huile acide de palme

Y

S/P

2

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A, B, C

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Huile acide de palmiste

Y

S/P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A, B, C

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Huile carbolique

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

Oui

C

F-T

A

Non

15.12, 15.19.6, 16.2.9

Huile d'arachide

Y

P

2(k)

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A, B, C

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Huile de bois de Chine

Y

S/P

2(k)

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A, B, C

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Huile de carthame

Y

S/P

2(k)

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A, B, C

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Huile de coco

Y

S/P

2(k)

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A, B, C

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Huile de colza

Y

S/P

2(k)

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A, B, C

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Huile de colza (à faible teneur en acide érucique, contenant moins de 4% d'acides gras libres)

Y

S/P

2(k)

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A, B, C

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

.

Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 13 août 1994 Version (suite 4) — VIGUEUR

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

↑ Retour au niveau parent
← Article (suite 3)Article (suite 5) →

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

Jurisfac est une bibliothèque indépendante et gratuite.

Les textes diffusés par les services de l’État font seuls foi.

Accessibilité

Fraîcheur des données