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  1. Accueil
  2. Législation consolidée
  3. Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires
  4. REGLEMENT GENERAL.
  5. Livre IV : Dispositions relatives à la cargaison
  6. Division 422 : Substances liquides dangereuses ou nocives et gaz liquéfiés transportes en vrac.
  7. Chapitre 17 : Résumé des prescriptions minimales.
  8. Article (suite 6)

Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires - Article (suite 6)

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
13 août 1994

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Version
Mise à jour en retard — 72a13ef0-ed56-41ba-827a-921f01a24721
Début de validité
13 août 1994
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000021973146/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000021973146/article-suite-6/versions/72a13ef0-ed56-41ba-827a-921f01a24721/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 4-1
  4. Article 5
  5. REGLEMENT GENERAL. Consulter cette section
    1. Livre Ier : Moyens et procèdures Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    2. Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    3. Livre III : Règles d'approbation des équipements marins Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    4. Livre IV : Dispositions relatives à la cargaison Consulter cette section
      1. Division 410 : Règles générales d'arrimage des cargaisons autres qu'en vrac. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      2. Division 411 : Transport par mer des marchandises dangereuses en colis Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      3. Division 412 : Véhicules routiers. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      4. Division 413 : Bois en pontée. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      5. Division 421 : Hydrocarbures. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      6. Division 422 : Substances liquides dangereuses ou nocives et gaz liquéfiés transportes en vrac. Consulter cette section
        1. Article 422-1.01
        2. Article 422-1.02
        3. Article 422-1.03
        4. Article Annexe 422-A.1
        5. Article Annexe 422-A.2
        6. Chapitre 1 : Généralités. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        7. Chapitre 2 : Capacité de survie du navire et emplacement des citernes à cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        8. Chapitre 3 : Disposition générale du navire. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        9. Chapitre 4 : Système de stockage de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        10. Chapitre 5 : Transfert de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        11. Chapitre 6 : Matériaux de construction, revêtements et enduits de protection. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        12. Chapitre 7 : Régulation de la température de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        13. Chapitre 8 : Circuits de dégagement des citernes à cargaison et dispositifs de dégazage. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        14. Chapitre 9 : Contrôle de l’atmosphère. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        15. Chapitre 10 : Installations électriques. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        16. Chapitre 11 : Protection contre l’incendie et extinction de l’incendie. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        17. Chapitre 12 : Ventilation mécanique de la tranche de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        18. Chapitre 13 : Instrumentation. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        19. Chapitre 14 : Protection du personnel. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        20. Chapitre 15 : Prescriptions particulières. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        21. Chapitre 16 : Prescriptions en matière d’exploitation. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        22. Chapitre 17 : Résumé des prescriptions minimales. Consulter cette section
          1. Article sans numéro
          2. Article (suite 1)
          3. Article (suite 2)
          4. Article (suite 3)
          5. Article (suite 4)
          6. Article (suite 5)
          7. Article (suite 6)
          8. Article (suite 7)
          9. Article (suite 8)
        23. Chapitre 18 : Liste de produits auxquels le Recueil ne s’applique pas. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        24. Chapitre 19 : Index des produits transportés en vrac. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        25. Chapitre 20 : Transport de déchets chimiques liquides. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        26. Chapitre 21 : Critères d’assignation des prescriptions de transport aux produits visés par le présent Recueil. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

      7. Division 423 : Cargaisons solides en vrac. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      8. Division 424 : Transport de grains. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      9. Division 431 : Sécurité des conteneurs. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

    5. Compléments Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 4-1
  4. Article 5
  5. REGLEMENT GENERAL. Consulter cette section
    1. Livre Ier : Moyens et procèdures Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    2. Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    3. Livre III : Règles d'approbation des équipements marins Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    4. Livre IV : Dispositions relatives à la cargaison Consulter cette section
      1. Division 410 : Règles générales d'arrimage des cargaisons autres qu'en vrac. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      2. Division 411 : Transport par mer des marchandises dangereuses en colis Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      3. Division 412 : Véhicules routiers. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      4. Division 413 : Bois en pontée. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      5. Division 421 : Hydrocarbures. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      6. Division 422 : Substances liquides dangereuses ou nocives et gaz liquéfiés transportes en vrac. Consulter cette section
        1. Article 422-1.01
        2. Article 422-1.02
        3. Article 422-1.03
        4. Article Annexe 422-A.1
        5. Article Annexe 422-A.2
        6. Chapitre 1 : Généralités. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        7. Chapitre 2 : Capacité de survie du navire et emplacement des citernes à cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        8. Chapitre 3 : Disposition générale du navire. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        9. Chapitre 4 : Système de stockage de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        10. Chapitre 5 : Transfert de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        11. Chapitre 6 : Matériaux de construction, revêtements et enduits de protection. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        12. Chapitre 7 : Régulation de la température de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        13. Chapitre 8 : Circuits de dégagement des citernes à cargaison et dispositifs de dégazage. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        14. Chapitre 9 : Contrôle de l’atmosphère. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        15. Chapitre 10 : Installations électriques. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        16. Chapitre 11 : Protection contre l’incendie et extinction de l’incendie. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        17. Chapitre 12 : Ventilation mécanique de la tranche de la cargaison. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        18. Chapitre 13 : Instrumentation. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        19. Chapitre 14 : Protection du personnel. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        20. Chapitre 15 : Prescriptions particulières. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        21. Chapitre 16 : Prescriptions en matière d’exploitation. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        22. Chapitre 17 : Résumé des prescriptions minimales. Consulter cette section
          1. Article sans numéro
          2. Article (suite 1)
          3. Article (suite 2)
          4. Article (suite 3)
          5. Article (suite 4)
          6. Article (suite 5)
          7. Article (suite 6)
          8. Article (suite 7)
          9. Article (suite 8)
        23. Chapitre 18 : Liste de produits auxquels le Recueil ne s’applique pas. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        24. Chapitre 19 : Index des produits transportés en vrac. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        25. Chapitre 20 : Transport de déchets chimiques liquides. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        26. Chapitre 21 : Critères d’assignation des prescriptions de transport aux produits visés par le présent Recueil. Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

      7. Division 423 : Cargaisons solides en vrac. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      8. Division 424 : Transport de grains. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      9. Division 431 : Sécurité des conteneurs. Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

    5. Compléments Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte

a

c

d

e

f

g

h

i'

i''

i'''

j

k

l

n

o

Paraffines chlorées (C14-C17) (contenant au moins 50% de chlore et moins de 1% de C13 ou chaînes plus courtes)

X

P

1

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A

Non

15.19

Paraldéhyde

Z

S/P

3

2G

Cont

Non

T3

IIB

Non

R

F

A

Non

15.19.6, 16.2.9

Pentachloroéthane

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

NF

R

T

Non

Non

15.12, 15.17, 15.19.6

Pentadiène-1,3

Y

P

3

2G

Cont

Non

Non

R

F-T

A, B

Non

15.13, 15.19.6, 16.6.1, 16.6.2, 16.6.3

Pentaéthylènehexamine

X

S/P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

B

Oui

15.19

Pentane (tous isomères)

Y

P

3

2G

Cont

Non

Non

R

F

A

Non

15.14, 15.19.6

Pentène (tous isomères)

Y

P

3

2G

Cont

Non

Non

R

F

A

Non

15.14, 15.19.6

Perchloréthylène

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

NF

R

T

Non

Non

15.12.1, 15.12.2, 15.19.6

Peroxyde d'hydrogène en solutions (à plus de 60% mais pas plus de 70% (masse))

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

NF

C

Non

Non

Non

15.5.1, 15.19.6

Peroxyde d'hydrogène en solutions (à plus de 8% mais pas plus de 60% (masse))

Y

S/P

3

2G

Cont

Non

NF

C

Non

Non

Non

15.5.2, 15.18, 15.19.6

Pétrolatum

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Phénol

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

T1

IIA

Oui

C

T

A

Non

15.12, 15.19, 16.2.9

Phénols inhibés alkylés (C4-C9)

Y

S/P

2

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

B, D

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Phénylamine d'alkyle (C8-C9) dans des solvants aromatiques

Y

P

2

2G

Cont

Non

Non

R

F

A

Non

15.19.6

Phényl-1 xylyl-1 éthane

Y

P

3

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A, B

Non

Phosphate de tributyle

Y

P

3

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6

Phosphate de tricrésyle (contenant au moins 1% d'isomère ortho)

Y

S/P

1

2G

Cont

Non

T2

IIA

Oui

C

Non

A, B

Non

15.12.3, 15.19, 16.2.6

Phosphate de tricrésyle (contenant moins de 1% d'isomère ortho)

Y

S/P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6, 16.2.6

Phosphate de triéthyle

Z

P

3

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

Phosphate de trixylyle

X

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6, 16.2.6

Phosphates de phényle triisopropylé

X

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6, 16.2.6

Phosphite d'alkyle (C10-C20, saturé et non saturé)

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

16.2.9

Phosphite de triéthyle

Z

S/P

3

2G

Cont

Non

Non

R

F-T

A, B

Non

15.12.1, 15.19.6, 16.2.9

Phosphore jaune ou blanc

X

S/P

1

1G

Cont

Isolement de protection + (ventilation ou matière inerte)

Non(c)

C

Non

C

Oui

15.7, 15.19, 16.2.9

Phosphorosulfure de polyoléfine - dérivé de baryum (C28-C250)

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A, B

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Phtalate de butyle et benzyle

X

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6

Phtalate de dibutyle

X

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6

Phtalate de diéthyle

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6

Phtalate de diéthylèneglycol

Y

P

3

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6, 16.2.6

Phtalate de diheptyle

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A, B

Non

15.19.6

Phtalate de dihexyle

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A, B

Non

15.19.6

Phtalate de diisobutyle

X

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6

Phtalate de diisooctyle

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A, B

Non

15.19.6, 16.2.6

Phtalate de diméthyle

Y

P

3

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6, 16.2.9

Phtalate de dinonyle

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6

Phtalate de dioctyle

X

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A, B

Non

15.19.6

Phtalate de ditridécyle

Y

S/P

2

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6

Phtalate de diundécyle

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A, B

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

alpha-Pinène

X

P

2

2G

Cont

Non

Non

R

F

A

Non

15.19.6

bêta-Pinène

X

P

2

2G

Cont

Non

Non

R

F

A

Non

15.19.6

Poix de goudron de houille (fondue)

X

S/P

2

1G

Cont

Non

T2

IIA

Oui

R

Non

B, D

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Poix de tallol

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

-

-

Oui

C

T

A, B, C

Oui

15.12, 15.17, 15.19, 16.2.6, 16.2.9

Poly(4+) acrylate de sodium en solutions

Z

P

3

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A

Non

16.2.9

Polyalkyl (C18-C22) acrylate dans du xylène

Y

P

2

2G

Cont

Non

Non

R

F

A, B

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Polyalkyl (C10-C20)méthacrylate

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A, B

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Polybutène

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6, 16.2.6

Polyéther (poids moléculaire 1350+)

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6, 16.2.6

Polyéthoxylate (4-12) d'alkylphénol (C7-C11)

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6

Polyéthylèneglycol

Z

P

3

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

Polyéthylène-polyamines

Y

S/P

2

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6

Polyéthylène-polyamines (plus de 50% d'huile de paraffine C5-C20)

Y

S/P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6, 16.2.9

Poly(iminoéthylène)-greffé-N-poly(éthylèneoxy) en solution (à 90% ou moins)

Z

S/P

3

2G

Ouvert

Non

-

-

NF

O

Non

A, C

Non

16.2.9

Poly(4+)isobutylène

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A, B

Non

15.19.6, 16.2.9

Polyisobutylèneamine dans un solvant (C10-C14) aliphatique

Y

P

3

2G

Ouvert

Non

T3

IIA

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6

Polyméthylène polyphénylisocyanate

Y

S/P

2

2G

Cont

Matière sèche

Oui(a )

C

T(a)

A

Non

15.12, 15.16.2, 15.19.6. 16.2.9

Polyol de polyoléfinamide alkèneamine

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

-

-

Oui

C

T

A, B, C

Oui

15.12, 15.17, 15.19, 16.2.6

Polyoléfinamide alkèneamine (C17+)

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A, B

Non

15.19.6, 16.2.6

Polyoléfinamide alkèneamine (C28-C250) sulfurisée

Z

P

3

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A

Non

Polyoléfinamine (C28-C250)

Y

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6, 16.2.9

Polyoléfinamine dans des alkyl(C2-C4) benzènes

Y

P

2

2G

Cont

Non

Non

R

F

A

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Polyoléfinamine dans un solvant aromatique

Y

P

2

2G

Cont

Non

Non

R

F

A

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Polyoléfine (poids moléculaire 300+)

Y

S/P

2

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Polyphosphate d'ammonium en solution

Z

P

3

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A

Non

Poly(5+)propylène

Y

P

3

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6, 16.2.9

Polypropylèneglycol

Z

S/P

3

2G

Cont

Non

Oui

O

Non

A, B, C

Non

15.19.6

Polysiloxane

Y

P

3

2G

Cont

Non

Non

R

F

A, B

Non

15.19.6, 16.2.9

Produit de la réaction entre de la diphénylamine et du triméthyl-2,2,4 pentène

Y

S/P

1

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6, 16.2.6

Produit de la réaction paraldéhyde-ammoniaque

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

Non

C

F-T

A

Non

15.12.3, 15.19

n-Propanolamine

Y

S/P

3

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A, D

Non

15.19.6, 16.2.9

bêta-Propiolactone

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

IIA

Oui

R

T

A

Non

15.19.6

Propionate de n-butyle

Y

P

3

2G

Cont

Non

Non

R

F

A

Non

15.19.6

Propionate de n-pentyle

Y

P

3

2G

Cont

Non

Non

R

F

A

Non

15.19.6

Propionate d'éthyle

Y

P

3

2G

Ouvert

Non

Non

R

F

A

Non

15.19.6

Propionitrile

Y

S/P

2

1G

Cont

Non

T1

IIB

Non

C

F-T

A, D

Oui

15.12, 15.17, 15.18, 15.19

Propoxylate d'alkylphényle (C9-C15)

Z

P

3

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A, B

Non

n-Propylamine

Z

S/P

2

2G

Cont

Matière inerte

T2

IIA

Non

C

F-T

A, D

Oui

15.12, 15.19

Propylbenzène (tous isomères)

Y

P

3

2G

Cont

Non

Non

R

F

A

Non

15.19.6

Pyridine

Y

S/P

3

2G

Cont

Non

T1

IIA

Non

R

F

A

Non

15.19.6

Résine méthacrylique dans du dichlorure d'éthylène

Y

S/P

2

2G

Cont

Non

T2

IIA

Non

R

F-T

A, B

Non

15.19, 16.2.9

Résines du diphénylolpropane et de l'épichlorhydrine

X

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Saindoux

Y

S/P

2(k)

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A, B, C

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Salicylate de méthyle

Y

P

3

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

15.19.6

Saumures de forage (contenant des sels de zinc)

X

P

2

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

Non

Non

15.19.6

Saumures de forage, y compris : bromure de calcium en solution, chlorure de calcium en solution et chlorure de sodium en solution

Z

P

3

2G

Ouvert

Non

Oui

O

Non

A

Non

Silicate de sodium en solution

Y

P

3

2G

Ouvert

Non

NF

O

Non

Non

Non

15.19.6, 16.2.9

Soufre (fondu)

Z

S

3

1G

Ouvert

Ventilation ou isolement de protection (gaz)

T3

Oui

O

F-T

Non

Non

15.10, 16.2.9

Stéarine de palme

Y

P

2(k)

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A, B, C

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Stéarine de palmiste

Y

P

2(k)

2G

Ouvert

Non

-

-

Oui

O

Non

A, B, C

Non

15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

Styrène monomère

Y

S/P

3

2G

Cont

Non

T1

IIA

Non

R

F

A, B

Non

15.13, 15.19.6, 16.6.1, 16.6.2

.

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  1. 13 août 1994 Version (suite 6) — VIGUEUR

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Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
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