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Arrêté du 23 juin 2011 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « bâtiment » - Article 5

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Mise à jour en retard — 0a0cf4f5-2dfa-47eb-af85-b47498712800
Début de validité
10 juillet 2011
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 8 décembre 2025 à 21h23
Import Jurisfac
27 septembre 2026 à 21h06 — c2057133-b77e-45c8-a1e4-914b7e72ad26
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000024349355/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000024349355/article-5/versions/0a0cf4f5-2dfa-47eb-af85-b47498712800/
Sommaire du texte


La formation sanctionnée par le brevet de technicien supérieur « bâtiment » comporte des stages en milieu professionnel dont les finalités et la durée exigée pour se présenter à l'examen sont précisées à l'annexe III b au présent arrêté.

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  1. Version 5 — ABROGE_DIFF

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