Décret n° 2015-1496 du 18 novembre 2015 relatif à l'Institut national universitaire Jean-François Champollion - Article 10
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- Mise à jour en retard — 40fa524d-2183-47d6-9006-07fce917b3cc
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- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
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- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
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Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2002-522 du 16 avril 2002Art. 35, Sct. Titre Ier : Dispositions générales., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Titre II : Organisation administrative., Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Sct. Titre III : Répartition des compétences., Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Sct. Titre IV : Organisation financière., Art. 25, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Art. 32, Sct. Titre V : Dispositions transitoires et finales., Art. 33, Art. 34
Sources créatrices et modificatrices
75 relations · page 1.
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - Titre II : Organisation administrative. (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - Titre III : Répartition des compétences. (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - Titre IV : Organisation financière. (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - Titre Ier : Dispositions générales. (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - Titre V : Dispositions transitoires et finales. (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 1 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 10 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 11 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 12 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 13 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 14 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 15 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 16 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 17 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 18 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 19 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 2 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 20 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 21 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 22 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 23 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 24 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 25 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 27 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 28 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 29 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 3 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 30 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 31 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 32 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 33 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 34 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 35 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 4 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 5 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 6 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 7 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 8 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 9 (VT)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 relatif au centre universitaire de formation et de recherche du Nord-Est Midi-Pyrénées Jean-François-Champollion
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 35
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8