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Décret n° 2015-1496 du 18 novembre 2015 relatif à l'Institut national universitaire Jean-François Champollion - Article 10

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Mise à jour en retard — 40fa524d-2183-47d6-9006-07fce917b3cc
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000031498298/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000031498298/article-10/versions/40fa524d-2183-47d6-9006-07fce917b3cc/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 9
  10. Article 10
  11. Article 11
  12. Article 12
  13. Article 13
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 9
  10. Article 10
  11. Article 11
  12. Article 12
  13. Article 13
  1. Texte
  2. Provenance
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Texte


A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2002-522 du 16 avril 2002
Art. 35, Sct. Titre Ier : Dispositions générales., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Titre II : Organisation administrative., Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Sct. Titre III : Répartition des compétences., Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Sct. Titre IV : Organisation financière., Art. 25, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Art. 32, Sct. Titre V : Dispositions transitoires et finales., Art. 33, Art. 34

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Sources créatrices et modificatrices

75 relations · page 1.

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - Titre II : Organisation administrative. (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - Titre III : Répartition des compétences. (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - Titre IV : Organisation financière. (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - Titre Ier : Dispositions générales. (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - Titre V : Dispositions transitoires et finales. (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 1 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 10 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 11 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 12 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 13 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 14 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 15 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 16 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 17 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 18 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 19 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 2 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 20 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 21 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 22 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 23 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 24 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 25 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 27 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 28 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 29 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 3 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 30 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 31 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 32 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 33 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 34 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 35 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 4 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 5 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 6 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 7 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 8 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 - art. 9 (VT)

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 relatif au centre universitaire de formation et de recherche du Nord-Est Midi-Pyrénées Jean-François-Champollion
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 35
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
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