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  3. Arrêté du 21 juillet 2021 portant création de la mention « rugby à XV » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif »
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Arrêté du 21 juillet 2021 portant création de la mention « rugby à XV » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif » - Article 6

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
1 septembre 2021
Fin de vigueur
1 décembre 2026

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Aujourd’hui Version initiale

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 259b2535-aa1e-490f-af68-d517c8f5bc96
Début de validité
1 septembre 2021
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 4 août 2025 à 22h04
Import Jurisfac
18 septembre 2026 à 15h34 — 2b6a986d-7d84-4ae8-9251-29f8cc0b5469
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000043953461/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000043953461/article-6/versions/259b2535-aa1e-490f-af68-d517c8f5bc96/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 9
  10. Article 10
  11. Article 11
  12. Annexes Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 9
  10. Article 10
  11. Article 11
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  2. Notes
  3. Historique
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Texte


Les épreuves certificatives sont évaluées dans les conditions prévues à l'article A. 212-26 du code du sport.
Les modalités de la situation d'évaluation certificative de l'unité capitalisable 1 (UC1) « encadrer tout public dans tout lieu et toute structure » » et de l'unité capitalisable 2 (UC2) « mettre en œuvre un projet d'animation s'inscrivant dans le projet de la structure » figurent à l'article A. 212-47-3 du code du sport.
Les modalités de la situation d'évaluation certificative de l'unité capitalisable 3 (UC3) « conduire une séance, un cycle d'animation ou d'apprentissage en rugby à XV » et de l'unité capitalisable 4 (UC4) « mobiliser les techniques de la mention rugby à XV pour mettre en œuvre une séance, un cycle d'animation ou d'apprentissage » figurent en annexe II au présent arrêté.

Notes


Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 1 septembre 2021 Version 6 — ABROGE_DIFF

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 juin 2025 - art. 10 (V)

Citations

  • CITATION Code du sport. - art. A212-26 — Cible absente ou non résolue
  • CITATION Code du sport. - art. A212-47-3

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 10

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-26
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-26
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-26
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-26
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-26
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-47-3
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-47-3

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
4 août 2025 à 22h04
Date de l’import Jurisfac
18 septembre 2026 à 15h34
Identifiant de l’import Jurisfac
2b6a986d-7d84-4ae8-9251-29f8cc0b5469
Archive
LEGI_20250804-215726.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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