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Arrêté du 21 juillet 2021 portant création de la mention « rugby à XV » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif » - Article 3

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Mise à jour en retard — 0041bb6e-019f-4b5e-8ede-02880d1a1e0b
Début de validité
1 septembre 2021
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 4 août 2025 à 22h04
Import Jurisfac
18 septembre 2026 à 15h34 — 2b6a986d-7d84-4ae8-9251-29f8cc0b5469
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000043953453/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000043953453/article-3/versions/0041bb6e-019f-4b5e-8ede-02880d1a1e0b/
Sommaire du texte


Les référentiels professionnel et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme définis à l'article D. 212-23 du code du sport figurent à l'annexe I au présent arrêté.

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  1. Version 3 — ABROGE_DIFF

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