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Arrêté du 21 juillet 2021 portant création de la mention « rugby à XV » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif » - Article 1

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Mise à jour en retard — 3bcd9d8f-3c01-47ad-a775-14e838e1e4f4
Début de validité
1 septembre 2021
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 4 août 2025 à 22h04
Import Jurisfac
18 septembre 2026 à 15h34 — 2b6a986d-7d84-4ae8-9251-29f8cc0b5469
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000043953471/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000043953471/article-1/versions/3bcd9d8f-3c01-47ad-a775-14e838e1e4f4/
Sommaire du texte


Il est créé une mention « rugby à XV » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif ».

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  1. Version 1 — ABROGE_DIFF

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