Arrêté du 8 juin 2023 fixant les modalités de stage, d'évaluation et d'admission au certificat d'aptitude au professorat des personnels d'enseignement et de documentation des établissements mentionnés à l'article L. 813-8 du code rural et de la pêche maritime - Article 10
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 9fbcb1e1-758a-409d-ae02-92d684be3953
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000047679532/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000047679532/article-10/versions/9fbcb1e1-758a-409d-ae02-92d684be3953/
Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 décembre 2016Art. 1, Sct. Titre Ier : MODALITÉS DE STAGE, Art. 2, Sct. Titre II : MODALITÉS D'ÉVALUATION ET DE CERTIFICATION, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 décembre 2016 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 décembre 2016 - Titre II : MODALITÉS D'ÉVALUATION ET DE CERTIFI... (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 décembre 2016 - Titre Ier : MODALITÉS DE STAGE (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 décembre 2016 - art. 1 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 décembre 2016 - art. 10 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 décembre 2016 - art. 2 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 décembre 2016 - art. 3 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 décembre 2016 - art. 4 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 décembre 2016 - art. 5 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 décembre 2016 - art. 6 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 décembre 2016 - art. 7 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 décembre 2016 - art. 8 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 décembre 2016 - art. 9 (Ab)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 décembre 2016 fixant les modalités de stage, d'évaluation et d'admission au certificat d'aptitude pédagogique des personnels d'enseignement et de documentation des établissements mentionnés à l'article L. 813-8 du code rural et de la pêche maritime
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 10
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3