Arrêté du 27 juin 2024 modifiant l'arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines de santé - Article 1
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — cc1155b1-ece7-4979-b645-dba63d4badb9
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000049863371/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000049863371/article-1/versions/cc1155b1-ece7-4979-b645-dba63d4badb9/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 1992Art. 1
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 juin 1992 - art. 1 (VT)
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 juin 1992
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1