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  3. Arrêté du 3 septembre 2025 fixant l'organisation du cycle préparatoire au diplôme national, des épreuves et de la délivrance des diplômes nationaux d'études de danse, de musique et de théâtre
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Arrêté du 3 septembre 2025 fixant l'organisation du cycle préparatoire au diplôme national, des épreuves et de la délivrance des diplômes nationaux d'études de danse, de musique et de théâtre - Article 5

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
7 septembre 2025

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 95dc306e-12fd-4a5c-a0d4-c53acc62f8c6
Début de validité
7 septembre 2025
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 8 septembre 2025 à 21h41
Import Jurisfac
20 septembre 2026 à 15h55 — 2716b7fc-376a-4212-8615-b2e33ba23d74
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000052206640/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000052206640/article-5/versions/95dc306e-12fd-4a5c-a0d4-c53acc62f8c6/
Sommaire du texte
  1. LEGIARTI000052206632
  2. LEGIARTI000052206634
  3. LEGIARTI000052206636
  4. LEGIARTI000052206638
  5. LEGIARTI000052206640
  6. LEGIARTI000052206642
  7. LEGIARTI000052206644
  8. LEGIARTI000052206646
  9. LEGIARTI000052206648
  10. LEGIARTI000052206650
  11. LEGIARTI000052206652
  12. LEGIARTI000052206654
  13. LEGIARTI000052206656
  14. LEGIARTI000052206658
  15. LEGIARTI000052206660
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  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
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Sommaire

  1. LEGIARTI000052206632
  2. LEGIARTI000052206634
  3. LEGIARTI000052206636
  4. LEGIARTI000052206638
  5. LEGIARTI000052206640
  6. LEGIARTI000052206642
  7. LEGIARTI000052206644
  8. LEGIARTI000052206646
  9. LEGIARTI000052206648
  10. LEGIARTI000052206650
  11. LEGIARTI000052206652
  12. LEGIARTI000052206654
  13. LEGIARTI000052206656
  14. LEGIARTI000052206658
  15. LEGIARTI000052206660
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  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
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Texte


Les établissements organisateurs mettent en œuvre l'évaluation continue sur la base des orientations définies aux annexes du présent arrêté.
Ils prévoient également une procédure de validation permettant de prendre en compte, au titre de l'évaluation continue, des compétences acquises dans un autre cadre, notamment à l'intention :
1° Des candidats ayant changé d'établissement en cours de cycle ;
2° Des candidats inscrits dans un cycle préparatoire à l'enseignement supérieur, au sens de l'arrêté du 20 juillet 2020 susvisé.

Notes


Historique

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Évolution juridique

  1. 7 septembre 2025 Version 5 — VIGUEUR

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 juillet 2020

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
8 septembre 2025 à 21h41
Date de l’import Jurisfac
20 septembre 2026 à 15h55
Identifiant de l’import Jurisfac
2716b7fc-376a-4212-8615-b2e33ba23d74
Archive
LEGI_20250908-213456.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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