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  3. Arrêté du 3 septembre 2025 fixant l'organisation du cycle préparatoire au diplôme national, des épreuves et de la délivrance des diplômes nationaux d'études de danse, de musique et de théâtre
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Arrêté du 3 septembre 2025 fixant l'organisation du cycle préparatoire au diplôme national, des épreuves et de la délivrance des diplômes nationaux d'études de danse, de musique et de théâtre - Article 13

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
7 septembre 2025

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 0873b88d-e7cc-4d10-8298-99c1ecb9c6d6
Début de validité
7 septembre 2025
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 8 septembre 2025 à 21h41
Import Jurisfac
20 septembre 2026 à 15h55 — 2716b7fc-376a-4212-8615-b2e33ba23d74
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000052206656/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000052206656/article-13/versions/0873b88d-e7cc-4d10-8298-99c1ecb9c6d6/
Sommaire du texte
  1. LEGIARTI000052206632
  2. LEGIARTI000052206634
  3. LEGIARTI000052206636
  4. LEGIARTI000052206638
  5. LEGIARTI000052206640
  6. LEGIARTI000052206642
  7. LEGIARTI000052206644
  8. LEGIARTI000052206646
  9. LEGIARTI000052206648
  10. LEGIARTI000052206650
  11. LEGIARTI000052206652
  12. LEGIARTI000052206654
  13. LEGIARTI000052206656
  14. LEGIARTI000052206658
  15. LEGIARTI000052206660
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  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. LEGIARTI000052206632
  2. LEGIARTI000052206634
  3. LEGIARTI000052206636
  4. LEGIARTI000052206638
  5. LEGIARTI000052206640
  6. LEGIARTI000052206642
  7. LEGIARTI000052206644
  8. LEGIARTI000052206646
  9. LEGIARTI000052206648
  10. LEGIARTI000052206650
  11. LEGIARTI000052206652
  12. LEGIARTI000052206654
  13. LEGIARTI000052206656
  14. LEGIARTI000052206658
  15. LEGIARTI000052206660
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  3. Historique
  4. Provenance
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Texte


A titre transitoire, conformément à l'article 3 du décret du 27 août 2025 susvisé, lors de la mise en place du cycle préparatoire au diplôme national, les établissements organisateurs y intègrent les élèves volontaires précédemment inscrits dans un cycle d'enseignement professionnel initial de musique, de danse ou d'art dramatique, ou dans un cycle d'enseignement de niveau équivalent, par validation des acquis antérieurs.
Ils déterminent pour chaque élève les modules d'enseignements dont le suivi est requis pour la suite de la formation, ainsi que les volumes horaires afférents selon les spécialités, conformément aux annexes du présent arrêté.

Notes


Historique

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Évolution juridique

  1. 7 septembre 2025 Version 13 — VIGUEUR

Corrections de données

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°2025-857 du 27 août 2025 - art. 3

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
8 septembre 2025 à 21h41
Date de l’import Jurisfac
20 septembre 2026 à 15h55
Identifiant de l’import Jurisfac
2716b7fc-376a-4212-8615-b2e33ba23d74
Archive
LEGI_20250908-213456.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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