Jurisfac

Arrêté du 3 septembre 2025 fixant l'organisation du cycle préparatoire au diplôme national, des épreuves et de la délivrance des diplômes nationaux d'études de danse, de musique et de théâtre - Article 14

Mise à jour en retard

Consulter à une date

Aujourd’hui
Version
Mise à jour en retard — 61d95bed-895c-4eed-89aa-b681707bf259
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 8 septembre 2025 à 21h41
Import Jurisfac
20 septembre 2026 à 15h55 — 2716b7fc-376a-4212-8615-b2e33ba23d74
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000052206658/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000052206658/article-14/versions/61d95bed-895c-4eed-89aa-b681707bf259/
Sommaire du texte

A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 février 2007
Sct. Chapitre Ier : Conditions d'accès au cycle d'enseignement professionnel initial de danse., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Chapitre II : Organisation du cursus., Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Chapitre III : Evaluation du cursus et conditions d'obtention du diplôme national d'orientation professionnelle de danse., Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20
- Arrêté du 23 février 2007
Sct. Chapitre Ier : Conditions d'accès au cycle d'enseignement professionnel initial de musique., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Organisation du cursus., Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Chapitre III : Evaluation du cursus et conditions d'obtention du diplôme national d'orientation professionnelle de musique., Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19
- Arrêté du 23 février 2007
Sct. Chapitre Ier : Conditions d'accès au cycle d'enseignement professionnel initial d'art dramatique., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Organisation du cursus., Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Chapitre III : Evaluation du cursus et conditions d'obtention du diplôme national d'orientation professionnelle d'art dramatique., Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18

129 relations · page 1.

Liens sortants

Modifications et abrogations

Consulter la page officielle