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  3. Arrêté du 2 décembre 2025 portant création de la spécialité « encadrement secteur sportif option multi-activités physiques ou sportives pour tous » de certificat de spécialisation et fixant ses modalités de délivrance
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Arrêté du 2 décembre 2025 portant création de la spécialité « encadrement secteur sportif option multi-activités physiques ou sportives pour tous » de certificat de spécialisation et fixant ses modalités de délivrance - Article 9

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
20 décembre 2025

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 7ce54f3d-dedb-4908-9792-74298c2da3ce
Début de validité
20 décembre 2025
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 19 décembre 2025 à 22h25
Import Jurisfac
28 septembre 2026 à 06h15 — ccbee5f1-d6c3-427d-a808-23f1d916b2d0
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000053055302/2026-10-27
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000053055302/article-9/versions/7ce54f3d-dedb-4908-9792-74298c2da3ce/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 4
  6. Article 5
  7. Article 6
  8. Article 7
  9. Article 8
  10. Article 9
  11. Article 10
  12. Article 11
  13. Article 12
  14. Article 13
  15. Article 14
  16. Article 16
  17. Article 15
  18. Article 16
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  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 4
  6. Article 5
  7. Article 6
  8. Article 7
  9. Article 8
  10. Article 9
  11. Article 10
  12. Article 11
  13. Article 12
  14. Article 13
  15. Article 14
  16. Article 16
  17. Article 15
  18. Article 16
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  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
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Texte


La correspondance entre, d'une part, les épreuves et unités de l'examen organisé conformément à l'arrêté modifié du 13 avril 2018 portant création du certificat de spécialisation « Animation-gestion de projets dans le secteur sportif » et à l'arrêté du 14 janvier 2022 susvisé pour l'option « Activités physiques pour tous », et d'autre part, les épreuves et unités de l'examen organisé conformément au présent arrêté est précisée en annexe VI.
Toute note conservée selon les règles fixées au troisième alinéa de l'article D. 337-150 du code de l'éducation est ainsi reportée sur l'unité correspondante de l'examen organisé selon les dispositions du présent arrêté.

Notes


Historique

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Évolution juridique

  1. 20 décembre 2025 Version 9 — VIGUEUR

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 14 janvier 2022
  • CITATION Code de l'éducation - art. D337-150

Liens entrants

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-150
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-150
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-150
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-150
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-150
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-150
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-150

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
19 décembre 2025 à 22h25
Date de l’import Jurisfac
28 septembre 2026 à 06h15
Identifiant de l’import Jurisfac
ccbee5f1-d6c3-427d-a808-23f1d916b2d0
Archive
LEGI_20251219-221759.tar.gz ↗
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