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  3. Arrêté du 2 décembre 2025 portant création de la spécialité « encadrement secteur sportif option multi-activités physiques ou sportives pour tous » de certificat de spécialisation et fixant ses modalités de délivrance
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Arrêté du 2 décembre 2025 portant création de la spécialité « encadrement secteur sportif option multi-activités physiques ou sportives pour tous » de certificat de spécialisation et fixant ses modalités de délivrance - Article 14

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Version
Mise à jour en retard — c8cec3b7-f1d6-4833-a88b-95cba2f2ae36
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 19 décembre 2025 à 22h25
Import Jurisfac
28 septembre 2026 à 06h15 — ccbee5f1-d6c3-427d-a808-23f1d916b2d0
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000053055312/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000053055312/article-14/versions/c8cec3b7-f1d6-4833-a88b-95cba2f2ae36/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 4
  6. Article 5
  7. Article 6
  8. Article 7
  9. Article 8
  10. Article 9
  11. Article 10
  12. Article 11
  13. Article 12
  14. Article 13
  15. Article 14
  16. Article 16
  17. Article 15
  18. Article 16
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  1. Texte
  2. Provenance
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Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 4
  6. Article 5
  7. Article 6
  8. Article 7
  9. Article 8
  10. Article 9
  11. Article 10
  12. Article 11
  13. Article 12
  14. Article 13
  15. Article 14
  16. Article 16
  17. Article 15
  18. Article 16
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  2. Provenance
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Texte


A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 janvier 2022
Art. 10 bis


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 janvier 2022
Art. 3, Art. 11

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Création et codification

  • CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 14 janvier 2022 - art. 10 bis (VD)

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 14 janvier 2022 - art. 11 (VD)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 14 janvier 2022 - art. 3 (VD)

Liens entrants

Création et codification

  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article 10 bis

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 3
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 11

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
19 décembre 2025 à 22h25
Date de l’import Jurisfac
28 septembre 2026 à 06h15
Identifiant de l’import Jurisfac
ccbee5f1-d6c3-427d-a808-23f1d916b2d0
Archive
LEGI_20251219-221759.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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