Arrêté du 16 janvier 2026 relatif à l'intégration des diplômes nationaux d'études de danse de musique et de théâtre au sein des établissements d'enseignement public de la musique de la danse et de l'art dramatique - Article 1

Mise à jour en retard

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Version: Mise à jour en retard — e3e2a620-5c97-4cec-86e5-ec2feb3e425e
Source: Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 29 janvier 2026 à 21h52
Import Jurisfac: 6 octobre 2026 à 18h53 — 88484535-8d36-4bf4-bc4c-aa49eb8a5f5a
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Sommaire du texte

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 décembre 2023
Art. 8

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 décembre 2023
Art. 1, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 7, Art. 9

ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 décembre 2023 - art. 8 (Ab)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 décembre 2023 - art. 1 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 décembre 2023 - art. 3 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 décembre 2023 - art. 4 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 décembre 2023 - art. 5 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 décembre 2023 - art. 7 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 décembre 2023 - art. 9 (V)