Arrêté du 19 juin 2026 relatif au calendrier de la procédure nationale de préinscription pour l'accès aux formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur en Nouvelle-Calédonie pour la session 2026-2027 - Article 16
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 22d9a3f0-b5c8-46b5-83e6-feff3095941f
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 2 juillet 2026 à 22h43
- Import Jurisfac
- 17 octobre 2026 à 14h08 — 3b379947-3d73-465b-9f2d-1f34e48d36d7
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000054374314/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000054374314/article-16/versions/22d9a3f0-b5c8-46b5-83e6-feff3095941f/
Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 juillet 2025Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 17
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juillet 2025 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juillet 2025 - art. 1 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juillet 2025 - art. 10 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juillet 2025 - art. 11 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juillet 2025 - art. 12 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juillet 2025 - art. 13 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juillet 2025 - art. 14 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juillet 2025 - art. 15 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juillet 2025 - art. 17 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juillet 2025 - art. 2 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juillet 2025 - art. 3 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juillet 2025 - art. 4 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juillet 2025 - art. 5 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juillet 2025 - art. 6 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juillet 2025 - art. 7 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juillet 2025 - art. 8 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juillet 2025 - art. 9 (Ab)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juillet 2025 relatif au calendrier de la procédure nationale de préinscription pour l'accès aux formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur en Nouvelle-Calédonie pour la session 2025-2026
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 10
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 11
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 12
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 13
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 14
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 15
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 17