Décret n°97-1085 du 25 novembre 1997 relatif à l'Ecole du Louvre - Article 9
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — f8ce05d2-a05f-45f8-88de-373a096aee24
- Début de validité
- 1 janvier 1998
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000006543476/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000006543476/article-9/versions/f8ce05d2-a05f-45f8-88de-373a096aee24/
Sommaire du texte
Texte
L'école est dirigée par un directeur assisté d'un directeur des études et d'un secrétaire général.
Elle est administrée par un conseil d'administration et dotée d'un conseil des études et de la recherche ainsi que d'un conseil de discipline.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
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