Arrêté du 9 mars 1990 relatif à la race du cheval Camargue - Article 3
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — a9b6502a-d4f4-41db-b8c1-5c537efab635
- Début de validité
- 8 avril 1990
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000006607580/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000006607580/article-3/versions/a9b6502a-d4f4-41db-b8c1-5c537efab635/
Sommaire du texte
Texte
A toute manade correspond un nom et une marque au feu qui sont enregistrés par l'organisme prévu à l'article 1er lorsque la manade est reconnue. La liste des manades reconnues à ce jour et de leurs marques au feu figure en annexe II au présent arrêté.
Elle est tenue à jour et publiée annuellement.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Citations
- CITATION Arrêté 1990-03-09 art. 1, annexe II — Référence sans identifiant DILA