Arrêté du 9 mars 1990 relatif à la race du cheval Camargue - Article 12
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 940a85e7-350d-43f9-a79b-9fd54231f0da
- Début de validité
- 8 avril 1990
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000006607596/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000006607596/article-12/versions/940a85e7-350d-43f9-a79b-9fd54231f0da/
Sommaire du texte
Texte
L'arrêté du 17 mars 1978 relatif à la race du cheval Camargue est abrogé.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Citations
- CITATION Arrêté 1978-03-17 — Référence sans identifiant DILA