Décret n°93-163 du 2 février 1993 relatif au musée Rodin - Article 15
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — a2ef4b57-494f-4a6c-8a20-d90b0e5d3279
- Début de validité
- 6 février 1993
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000006926502/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000006926502/article-15/versions/a2ef4b57-494f-4a6c-8a20-d90b0e5d3279/
Sommaire du texte
Texte
Le décret du 12 mars 1919 modifié portant organisation du musée Rodin est abrogé.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Citations
- CITATION Décret 1919-03-12 — Référence sans identifiant DILA