Aller au contenu Aller à la navigation
Jurisfac
Codes Textes Journal officiel Recherche avancée
  1. Accueil
  2. Législation consolidée
  3. Arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes
  4. Article 5-6

Arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes - Article 5-6

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
23 décembre 2011

Consulter à une date

Aujourd’hui Version initiale

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — a21ee48f-2e55-4f06-b9b2-618c930407e2
Début de validité
23 décembre 2011
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 6 octobre 2025 à 21h22
Import Jurisfac
21 septembre 2026 à 23h26 — f95a2e2e-f5ce-4002-9d58-d37ed67bad20
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000025031370/2026-10-23
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000025031370/article-5-6/versions/a21ee48f-2e55-4f06-b9b2-618c930407e2/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 1-1
  3. Article 2
  4. Article 2-1
  5. Article 3
  6. Article 3-1
  7. Article 4
  8. Article 5
  9. Article 5
  10. Article 5
  11. Article 5-1
  12. Article 5-2
  13. Article 5-3
  14. Article 5-4
  15. Article 5-3
  16. Article 5-4
  17. Article 5-6
  18. Article 5-5
  19. Article 5-6
  20. Article 5-7
  21. Article 5-7
  22. Article 5-8
  23. Article 5-9
  24. Article 5-8
  25. Article 5-9
  26. Article 5-10
  27. Article 5-10
  28. Article 5-11
  29. Article 5-12
  30. Article 5-12
  31. Article 6
  32. Article 6
  33. Article 6-1
  34. Article 6-2
  35. Article 6-1
  36. Article 6-2
  37. Article 7
  38. Article 7-1
  39. Article 7
  40. Article 7-1
  41. Article 8
  42. Article 9
  43. Article 8
  44. Article 10
  45. Article 9
  46. Article 9-1
  47. Article 10-2
  48. Article 10
  49. Article 12
  50. Article 10-1
  51. Article 13
  52. Article 10-2
  53. Article 11
  54. Article 12
  55. Article 12-1
  56. Article 13
  57. Article Annexe
  58. Article Annexe
  59. Article Annexe
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 1-1
  3. Article 2
  4. Article 2-1
  5. Article 3
  6. Article 3-1
  7. Article 4
  8. Article 5
  9. Article 5
  10. Article 5
  11. Article 5-1
  12. Article 5-2
  13. Article 5-3
  14. Article 5-4
  15. Article 5-3
  16. Article 5-4
  17. Article 5-6
  18. Article 5-5
  19. Article 5-6
  20. Article 5-7
  21. Article 5-7
  22. Article 5-8
  23. Article 5-9
  24. Article 5-8
  25. Article 5-9
  26. Article 5-10
  27. Article 5-10
  28. Article 5-11
  29. Article 5-12
  30. Article 5-12
  31. Article 6
  32. Article 6
  33. Article 6-1
  34. Article 6-2
  35. Article 6-1
  36. Article 6-2
  37. Article 7
  38. Article 7-1
  39. Article 7
  40. Article 7-1
  41. Article 8
  42. Article 9
  43. Article 8
  44. Article 10
  45. Article 9
  46. Article 9-1
  47. Article 10-2
  48. Article 10
  49. Article 12
  50. Article 10-1
  51. Article 13
  52. Article 10-2
  53. Article 11
  54. Article 12
  55. Article 12-1
  56. Article 13
  57. Article Annexe
  58. Article Annexe
  59. Article Annexe
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte

A.-Panneau d'identification et de jalonnement d'itinéraire cyclable de type Dv10.

Panneau Dv11. Cartouche d'identification d'un itinéraire cyclable.

Panneau Dv12. Cartouche de dénomination d'un itinéraire cyclable.

Le panneau Dv11 comporte le symbole SC2.

Le panneau Dv12 comporte le symbole SC2 et le nom de l'itinéraire cyclable emprunté.

Les panneaux Dv11 ou Dv12 ne sont utilisés que placés au-dessus des panneaux Dv21a, Dv21b, Dv43a, Dv43b ou Dv61 et permettent pour des raisons d'encombrement de ne pas faire figurer le symbole SC2 sur ces derniers. Le panneau Dv11 peut être aussi placé au-dessus des panneaux de type H20 lorsque ceux-ci sont utilisés pour jalonner un itinéraire touristique réservé aux cycles.

B.-Panneaux de position de type Dv20.

Ils indiquent la direction à suivre et sont placés à l'intersection de telle manière que la manœuvre éventuelle soit effectuée devant le panneau.

Panneau Dv21a. Indication d'une direction comportant une indication de distance.

Panneau Dv21b. Indication d'une direction ne comportant pas d'indication de distance.

Panneau Dv21c. Jalonnement directionnel.

Les panneaux de type Dv20 comportent le symbole SC2 et pointe de flèche dessinée de couleur blanche sur fond vert.

C.-Panneaux de présignalisation de type Dv40.

Ils annoncent les directions desservies au prochain carrefour.

Panneau Dv42a. Présignalisation diagrammatique des carrefours complexes.

Panneau Dv42b. Présignalisation diagrammatique des carrefours à sens giratoire.

Panneau Dv43a. Présignalisation courante des carrefours comportant une indication de destination et une indication de distance.

Panneau Dv43b. Présignalisation courante des carrefours comportant une indication de destination.

Panneau Dv43c. Présignalisation courante des carrefours ne comportant ni une indication de destination, ni une indication de distance.

Panneau Dv43d. Présignalisation courante des carrefours ne comportant ni une indication de destination, ni une indication de distance.

Panneau Dv44. Encart pour la présignalisation d'un itinéraire cyclable sur panneau D42.

Les panneaux Dv42 peuvent être surmontés d'un panneau Dv11 ou Dv12.

Les panneaux Dv42a est composé comme le panneau D42a et le panneau Dv42b comme le panneau D42b.

Les panneaux Dv43 comportent une flèche orientée vers la direction concernée. Les panneaux Dv43c et Dv43d comportent en outre le symbole SC2.

L'encart Dv44 comporte le symbole SC2 ainsi que l'indication de destination.

D.-Panneau de confirmation de type Dv60.

Il confirme les mentions desservies par l'itinéraire cyclable sur lequel il est implanté.

Panneau Dv61. Confirmation courante.

Le panneau Dv61 comporte une indication de direction et une indication de distance. Il peut être surmonté d'un panneau Dv11 ou Dv12.

E.-Forme et composition des panneaux de type Dv.

Les panneaux de type Dv sont de forme rectangulaire. Fait exception le panneau Dv11 qui est de forme carrée.

Ils sont à fond blanc et comportent :

― le symbole SC2 qui est orienté dans le sens de la flèche du panneau. Il peut être remplacé par un panneau Dv11 ou Dv12 ;

― un listel vert, à l'exception du panneau Dv44 ;

― des inscriptions de couleur verte, à l'exception des panneaux Dv11, Dv21c, Dv43c et Dv43d ;

― le cas échéant, un idéogramme.

Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 23 décembre 2011 Version 5-6 — VIGUEUR

Corrections de données

  1. Connue le 20 septembre 2026 à 14h27Correction des données source
  2. Connue le 20 septembre 2026 à 15h55Correction des données source
  3. Connue le 21 septembre 2026 à 23h26Correction des données source
↑ Retour au niveau parent
← Article 5-4Article 5-5 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Création et codification

  • CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 6 décembre 2011 - art. 1

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 septembre 2025 (V)

Liens entrants

Création et codification

  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article 1

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 septembre 2025 relatif à la signalisation de l'expérimentation du tourne-à-gauche indirect pour les cyclistes et conducteurs d'engins de déplacement personnel motorisés (EDPM)

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
6 octobre 2025 à 21h22
Date de l’import Jurisfac
21 septembre 2026 à 23h26
Identifiant de l’import Jurisfac
f95a2e2e-f5ce-4002-9d58-d37ed67bad20
Archive
LEGI_20251006-211801.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

Jurisfac est une bibliothèque indépendante et gratuite.

Les textes diffusés par les services de l’État font seuls foi.

Accessibilité

Fraîcheur des données