Arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes - Article Annexe

Les modèles et exemples ci-après constituent la représentation des signaux définis aux articles 2-1 à 10-2 du présent arrêté. Les spécifications (composition, agencement, dimensionnement, références chromatiques...) des différents éléments les constituant sont précisées dans l'instruction interministérielle sur la signalisation routière mentionnée à l'article 1er et les normes applicables.

Les modèles des signaux mentionnés à l’arrêté du 7 novembre 2008 figurent à l’adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=P44d25WT0ZNgHBBcLKaBAGOhrN4FcEKuXTAQRsVaHPI=

Les modèles des signaux mentionnés à l’arrêté du 10 avril 2009 figurent à l’adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=L1wt6pADyQCmgTTgRWoNd-N7Pce5JP_lubW2AuKlCjU=

Les modèles des signaux mentionnés à l’arrêté du 25 juin 2009 figurent à l’adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=ywefukxb0BDKvfUXnEvuUXWJxxTi3iGaJHtrBnqWc5M=

Les modèles des signaux mentionnés à l’arrêté du 22 juillet 2010 figurent à l’adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=_0aVWgLJcRGvOuOwV5HLzNc6CzCbQO9uFNB4OMZ2vZM=

Les modèles des signaux mentionnés à l’arrêté du 12 mai 2011 figurent à l’adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=C0qSHiAl5F54-YiUwn8VDmOhrN4FcEKuXTAQRsVaHPI=

Les modèles des signaux mentionnés à l’article 2 de l’arrêté du 26 juillet 2011 figurent à l’adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=wLPMuRHUWPgs01M7GA4VVzebC1i87nJfaqdPaNKsonw=

Les modèles des signaux mentionnés à l’arrêté du 6 décembre 2011 figurent à l’adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=fpsS3grpvtUtyQ_SfEmEI_JM530GUFJ9awgXQ4O_4Uw=

Les modèles des signaux mentionnés à l’article 2 de l’arrêté du 12 janvier 2012 figurent à l’adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=76V45YvRpvQigUcnC-zg6XWJxxTi3iGaJHtrBnqWc5M=

Les modèles des signaux mentionnés à l’article 2 de l’arrêté du 31 décembre 2012 figurent à l’adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=zJ79ljRQwPhcZ_uS7LIt7dAWhRDD8LWdMqRihxSDaKo=

Les modèles des signaux nouveaux mentionnés à l'article 5-12 (SR3a et SR3b) de l'arrêté du 4 mars 2013 figurent à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=DHV86w2pshHS76Vsvqu5Ii5oP6yO1oJwQPd8JkARcss=

Les modèles des signaux nouveaux mentionnés à l'arrêté du 22 décembre 2014 figurent à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=F_kRXVMI8h80Jc7c5UTFdma_CQC4YP_ldt-PfeHI3C0=

Le modèle du signal B1j mentionné à l'arrêté du 11 juin 2015 figure à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=UBhYH6-m2kcmTlu6v-Th8VLdic3IxSR1nXRB0cGV928=

Les modèles des signaux SR3c1, SR3c2, SR3c3 mentionnés à l'arrêté du 29 juin 2015 figurent à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=FEK-oSrfP9xQzAReG_PRi9e7NQ0Bwz--rDCJlG3YNd0=

Les modèles des signaux E33a, ID15f, ID16c mentionnés à l'arrêté du 31 juillet 2015 figurent à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=8NNUZLsxF8-RKi8my_ncgigfuWpIQPdW-zhI49svUoE=

Les modèles des signaux M12, R12pps et R19 et leurs définitions ainsi que le nouveau modèle de panneau C50 mentionnés à l'arrêté du 23 septembre 2015 figurent à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=wbdWZVBrRZSpHvAc4jVeMmfjzYFcuU1bzQPztkt66Ao=

Les modèles des signaux M6k1, M6k2, CE52 et ID39 mentionnés à l'arrêté du 8 janvier 2016 figurent à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=GeXQXhFEhkY1ZCsTFh2eria9Ybbg3VF7kUQ8OgMFAvo=

Les modèles des signaux SR3d et SR3e mentionnés à l'arrêté du 5 janvier 2017 figurent à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=E2JN9Vj13U2obj37BBJhTMv6NrJkcVkSMyPlEPx4WyI=

Les modèles des signaux nouveaux mentionnés à l'article 14 de l'arrêté du 12 décembre 2018 figurent à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=SeClViiZ5iLmRN1stbL9c-9lqfPsA4T9oK1hgGEDrBc=

Le modèle du signal XCE45 mentionné à l'article 3 de l'arrêté du 6 mai 2020 figure à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=kP0cscEfbBbghXVQrM4URcUmmnoqYTQB6o91PIRfAlg=

Les modèles des signaux nouveaux mentionnés à l'article 4 de l'arrêté du 23 juin 2021 figurent à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=W0aXpjQ_WXbPi8jiCJ_yLL3NFIW3dzNvYtiXksp3e4k=

Les modèles des signaux nouveaux mentionnés à l'article 7 de l'arrêté du 13 juin 2022 figurent à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=FBY7Nmi37pVDMqtPqk-BIIvKSk5AJ5_K4MfKeTuWgLs=

Les modèles des signaux nouveaux mentionnés à l'article 12 de l’arrêté du 15 mars 2024 figurent à l’adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=oHBhbHXZXjqh5Sh0WSjAo_z8mzkP58YcL7EzGqCPuR4=

Les modèles des signaux nouveaux mentionnés au III de l'article 1 de l’arrêté du 4 avril 2025 (NOR : INTS2510065A) figurent à l’adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=6Y2osWlsboiNpgubsvGQvkmtqoLOiPab_gT-xvWbPuE=.

Conformément au VIII de l'article 1 de l'arrêté du 4 septembre 2025 relatif à la modification de la signalisation routière (NOR : INTS2521311A) :

1° Après le panneau C64d, il est ajouté le panneau C65a qui figure à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=rb8gm4rObqLryfLTFw-FBTj6UFbgHwXsc1xpBHveUmo=

2° Après le panneau C65a, il est ajouté le panneau C65b qui figure à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=rb8gm4rObqLryfLTFw-FBTj6UFbgHwXsc1xpBHveUmo=

3° Après le panneau C65b, il est ajouté le panneau C65c qui figure à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=rb8gm4rObqLryfLTFw-FBTj6UFbgHwXsc1xpBHveUmo=

4° Après le panneau D44, il est ajouté le panneau qui figure à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=rb8gm4rObqLryfLTFw-FBTj6UFbgHwXsc1xpBHveUmo=

5° Après le panneau D45, il est ajouté le panneau qui figure à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=rb8gm4rObqLryfLTFw-FBTj6UFbgHwXsc1xpBHveUmo=

6° Au panneau D47a, il est ajouté l'exemple qui figure à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=rb8gm4rObqLryfLTFw-FBTj6UFbgHwXsc1xpBHveUmo=

7° Après le panneau D47c, il est ajouté le panneau D47d qui figure à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=rb8gm4rObqLryfLTFw-FBTj6UFbgHwXsc1xpBHveUmo=

8° Après le panneau SR50, il est ajouté le panneau SR51 qui figure à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=rb8gm4rObqLryfLTFw-FBTj6UFbgHwXsc1xpBHveUmo=

9° Dans la description du panneau KR43, les mots : « adjacente indiquée » sont remplacés par : « ou les voies laissées libres à la circulation du côté désigné par la flèche. »

10° La figure représentant le signal « KR44 » est remplacée par la figure accessible à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=rb8gm4rObqLryfLTFw-FBTj6UFbgHwXsc1xpBHveUmo=